Liste de documentation

Table des matières

Procédure et objet du mandat

Démarche de consultation

Documentation déposée par le promoteur

Documentation déposée par l’arrondissement

Documents de références et liens utiles

Travaux de la commission

Transcription et webdiffusion

Opinions déposées à la commission

Opinions déposées à la commission

Opinions présentées en ligne

Procédure et objet du mandat

1.1Projet de règlement – article 89 de la Charte de la Ville de Montréal

1.1.1Sommaire décisionnel

1.1.2Recommandation

1.1.2.1Addenda

1.1.3Intervention – Service affaires juridiques

1.1.3.1Règlement

1.1.3.1.1Annexe A

1.1.3.1.2Annexe B

1.1.4Pièces jointes au dossier

1.1.4.1Avis du comité Jacques-Viger

1.1.4.1.1Suivi des recommandations

1.1.4.2Comité consultatif d’urbanisme (CCU)

1.1.4.3Grille d’analyse Montréal 2030

1.1.5Résolutions

1.1.5.1Conseil d’arrondissement CA24 27 0159

1.1.5.2Comité exécutif CE24 1010

1.1.5.3Conseil municipal CM24 0764

1.2Modification du Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal

1.2.1Sommaire décisionnel

1.2.2Recommandation

1.2.2.1Addenda

1.2.3Intervention – Service affaires juridiques

1.2.3.1Règlement

1.2.3.1.1Annexe

1.2.4Comité consultatif d’urbanisme (CCU)

1.2.5Grille d’analyse Montréal 2030

1.2.6Résolutions

1.2.6.1Conseil d’arrondissement CA24 27 0158

1.2.6.2Comité exécutif CE24 1011

1.2.6.3Conseil municipal CM24 0765

Démarche de consultation

2.1Avis public

2.2Dépliant

2.3Déclarations d'engagements

2.3.1Jacques Internoscia

2.3.2Lorène Cristini

2.3.3Danielle Sauvage

Documentation déposée par le promoteur

3.1Document de projet - Place Versailles INC.

3.1.1Place Versailles - Addenda - Document de projet final

3.2Étude d'impact de la circulation

3.3Présentation du promoteur lors de la séance du 27 août 2024

Documentation déposée par l’arrondissement

4.1Présentation de l’arrondissement lors de la séance du 27 août 2024

Documents de références et liens utiles

5.1Règlement d’urbanisme de l’arrondissement MHM (01-275), juillet 2024, Codification administrative

5.2Planification de l’aire Tod Radisson, juin 2024

5.3Étude des besoins pour un pôle de mobilité dans l’aire TOD Radisson, mai 2023

5.4Plan directeur des parcs et espaces verts 2021-2026, MHM, février 2021

5.5Plan climat 2020-2030 de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, décembre 2022

5.6Vers un plan local de transition écologique 2022-2030, MHM, septembre 2021

5.7Plan climat 2020-2030, Ville de Montréal

5.8Décoder la densité

5.9Plan métropolitain d’aménagement et de développement – 2011

5.10Schéma d’aménagement et de développement – 2015

5.11Plan d’urbanisme de Montréal en vigueur – 2004

5.12OCPM, Rapport Site Louvain Est - 2021

5.13Chantier Montréal abordable – 2023

5.14OCPM, Rapport Les Halles d’Anjou – 2024

5.15Vélo Québec, Règlements d’urbanisme en faveur du stationnement pour vélos

5.16Vivre en Ville. Conception et mise en œuvre de rues apaisées – 2020

5.17Vivre en Ville, Objectif écoquartiers : Principes et balises pour guider les décideurs et les promoteurs-2014

5.18Vivre en Ville, Ville d’hiver: principes et stratégies d’aménagement hivernal du réseau actif d’espaces publics montréalais - 2018

5.19INSPQ, L’évaluation d’impact sur la santé (EIS) – 2022

5.20Projet de PUM, Partie II-Chapitre 4, Les secteurs d’opportunité

5.21Projet de PUM, Partie I, Chapitre 2, La stratégie montréalaise

Travaux de la commission

6.1Compte rendu de la rencontre avec le promoteur

6.2Compte rendu de la rencontre avec l'arrondissement

6.3Suivi de la séance d'info et QR_questions en délibérées a l'arrondissement de MHM- 27 août 2024

6.3.1Réponses de l'arrondissement de MHM

6.4Suivi de la séance d'info et QR_questions en délibérées au promoteur- 27 août 2024

6.4.1Réponses du promoteur

Transcription et webdiffusion

7.1Webdiffusion de la séance d'information et de questions-réponses du 27 août 2024

7.1.1Transcription de la séance d'information et de questions-réponses du 27 août 2024

7.2Webdiffusion de la séance d'audition des opinions du 17 septembre en après-midi et soirée

7.2.1Transcription de la séance d’audition des opinions du 17 septembre en après-midi

7.2.2Transcription de la séance d’audition des opinions du 17 septembre en soirée

7.3Webdiffusion de la séance d’audition des opinions du 18 septembre 2024

7.3.1Transcription de la séance d’audition des opinions du 18 septembre 2024

7.4Rectifications de l’arrondissement MHM et du promoteur – Projet Place Versailles

Opinions déposées à la commission

8.1Pierre Léonard

8.1.1Transcription

8.2Syndicat des copropriétaires des condominiums Versailles

8.2.1Transcription

8.3André Savard

8.3.1Transcription

8.4Julie Antoine et Louise Gauvreau

8.4.1Transcription

8.5Marie-Claude Alary

8.5.1Présentation

8.5.2Transcription

8.6Infologis de l’est de l’île de Montréal

8.6.1Transcription

8.7Marilyn Tremblay et Robert Perreault

8.7.1Transcription

8.8Corinne Belhassen

8.8.1Présentation

8.8.2Transcription

8.9Imagine Lachine-Est

8.9.1Transcription

8.10Daniel Chartier

8.10.1Présentation

8.10.2Transcription

8.11Groupe Altus

8.11.1Transcription

8.12Charles Quirion et Gérard Côté

8-12-1Transcription

8.13Elène Dubois

8.13.1Transcription

8.14CIUSSS de l’Est-de-l’Île-de-Montréal

8.14.1Présentation

8.14.2Transcription

8.15Yanick Plouffe

8.16Ex aequo

8.16.1Transcription

8.17Julien Hénault-Ratelle et Alba Zuniga Ramos

8.17.1Transcription

8.18Les Immeuble Corneille Inc.

8.19Groupe de résidents de la rue Des Groseilliers

8.20Luce Desrosiers

8.21Nathalie Filiatrault

8.22Cécile Beaudin-David

8.23Fleurette Lacasse

8.24Rita Cavaliere

8.25Lucienne Jetté

Opinions déposées à la commission

8.26André Boisvert

8.27André Savard

8.28AQDR Pointe-de-l’Île de Montréal

8.29Johanne Audet

8.30À nous les rues : Sécurisons les rues de MHM

8.31Marie-Hélène Plourde

8.32Francis Daudelin

8.33Carrefour des femmes

8.34Clairette Paquette

8.35Les Toits de Mercier

8.36Solidarité Mercier-Est

8.37STM

8.38Alain Liard

8.39Alain Masse

8.40Astrid Bernier

8.41Institut de développement urbain (IDU)

8.42Julien Croteau

8.43Julien Lemay-Hardy

8.44Monique Campeau

8.45Sophie Desmarais

8.46Sylvie Lemay

8.46.1Transcription

8.47Vincent Trotignon

8.48German Molina

8.49Alexandre Brosseau-Liard

8.49.1Transcription

8.50Mercier-Ouest Quartier en Santé

8.50.1Transcription

8.51Alexandre Lafontaine

8.51.1Transcription

8.52Laura Lapointe

8.52.1Transcription

8.53Bâtir son quartier

8.54Rémy Foisy et Xin Bei Cao

8.55Louise Émond

8.55.1Transcription

8.56Johanne Dubois

8.56.1Transcription

8.57Jonathan Renaud (Transcription)

8.58Patrick Quirion (Transcription)

8.59Nathalie Durocher (Transcription)

8.60Gilbert Bauer (transcription)

Opinions présentées en ligne

9.1Les hauteurs et densités

9.2Mobilité

9.3Les usages

9.4Aménagements, parcs et espaces verts

9.5Le phasage

9.6Nuisances, qualité de vie et acceptabilité sociale

9.7Environnement

9.8Patrimoine, identité et architecture