Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Transcriptions et archives vidéos
Travaux de la commission
Opinions déposées à la commission
Opinions présentées en ligne
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel
1.2Recommandation
1.2.1Recommandation addenda
1.3Intervention – Service des affaires juridiques, Direction des affaires civiles
1.3.1Règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
1.3.1.1Annexe A – Carte 2.1.2 – Les principales composantes commerciales
1.3.1.2Annexe B – Illustration 2.3.2 – Les rues commerçantes du centre à consolider
1.3.1.3Annexe C – Extrait de la carte 2.4.1 – Le schéma des secteurs d’emplois
1.3.1.4Annexe D – Extrait de l’illustration 2.4.1 – Les secteurs d’affaires et de commerce à densifier en relation avec la création de nouveaux corridors de transport collectif
1.3.1.5Annexe E – Extrait de l’illustration 2.4.2 - Les secteurs d’emplois à réaménager en relation avec des interventions structurantes sur le réseau routier
1.3.1.6Annexe F – Extrait de l’illustration 2.4.3 – Les grands sites industriels désaffectés à mettre en valeur à des fins d’emplois
1.3.1.7Annexe G – Extrait de l’illustration 2.4.4 – Les secteurs propices à une transformation à des fins d’activités mixtes
1.3.1.8Annexe H – Extrait de la carte 3.1.1 – L’affection du sol
1.3.1.9Annexe I – Extrait de la carte 3.1.2 – La densité de construction
1.3.1.10Annexe J – Extrait de la carte – Les limites de hauteur
1.3.1.11Annexe K – Les vues axiales protégées du secteur des faubourgs
1.3.1.12Annexe L – Les vues d’intérêt du secteur des faubourgs
1.3.1.13Annexe M – Programme particulier d’urbanisme des faubourgs (voir 3.1)
1.3.1.14Annexe N – Extrait de la carte – Modifications à la carte d’affectation du sol du plan d’urbanisme
1.3.1.15Annexe O – Modification à la carte de densité de construction du plan d’urbanisme
1.3.2Résolution de contrôle intérimaire
1.3.2.1Annexe A – Plan des Hauteurs partie 1 et partie 2
1.3.2.2Annexe B – Plan des densités
1.3.3Règlement de contrôle intérimaire limitant les hauteurs et les densités dans l’arrondissement Ville-Marie
1.3.3.1Annexe A – Plan des Hauteurs partie 1 et partie 2
1.3.3.2Annexe B – Plan des densités
1.4Pièces jointes au dossier
1.4.1Avis préliminaire du comité mixte – 4 octobre 2019
1.4.2Avis du comité mixte – 13 décembre 2019
1.4.2.1Réponses et précisions de la Direction de l’aménagement urbain et de la mobilité – 6 février 2020
1.4.3Comité consultatif d’urbanisme – 28 octobre 2019
1.4.4Comité consultatif d’urbanisme – 16 janvier 2020
1.4.5Rapport de l’OCPM – Secteur des Faubourgs – 26 juillet 2019
1.4.5.1Réponses aux recommandations du rapport de l’OCPM – février 2020
1.5Résolutions
1.5.1PPU des Faubourgs CE20 0415
1.5.2PPU des Faubourgs CM20 0312
1.5.3Contrôle intérimaire CM20 0289
1.5.4PPU des Faubourgs CM20 0662
1.5.5PPU des Faubourgs CM20 0590

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

3.1Programme particulier d’urbanisme (PPU) des Faubourgs
3.1.1Page Web
3.1.2CAPSULES EXPLICATIVES
3.1.2.1Contexte et vision
3.1.2.2Milieux de vie
3.1.2.3Trame urbaine et mobilité
3.1.2.4Cadre bâti
3.1.2.5Aménagements et réseaux résilients
3.1.2.6Mise en oeuvre
3.2Carte interactive
3.3Diagnostic
3.3.1Document de mise en situation (2018)
3.3.2Fiches de diagnostic des secteurs (2018) :
3.3.2.1Secteur 1 – Le boulevard Ville-marie et l’accès au pont Jacques-Cartier
3.3.2.2Secteur 2 – Abords du fleuve
3.3.2.3Secteur 3 – Brasserie Molson
3.3.2.4Secteur 4 – Site Radio-Canada
3.3.2.5Secteur 5 – Station de pompage Craig
3.3.2.6Secteur 6 – Prison Des Patriotes-Au-Pied-Du-Courant
3.3.2.7Secteur 7 – Terrain « Portes Sainte-Marie »
3.3.2.8Secteur 8 – Hôpital de la Miséricorde
3.3.2.9Secteur 9 – Abords du Pont Jacques-Cartier – Tête de pont
3.3.2.10Secteur 10 – Le Village
3.3.2.11Secteur 11 – Centre-Sud
3.3.2.12Secteur 12 – Pôle institutionnel
3.3.2.13Secteur 13 – Principales artères commerciales
3.3.3Profil statistique (2018)
3.3.4Données sur les ménages et les logements, Service de l’habitation (2018)
3.4Études
3.4.1Étude de planification détaillée intégrant la reconfiguration de l’axe Ville-Marie en boulevard urbain, Civiliti - Axor (2019)
3.4.1.1Préambule
3.4.1.2Contexte
3.4.1.3Vision d'aménagement et de développement
3.4.1.4Études conceptuelles
3.4.1.5Cadre d'aménagement
3.4.1.6Le boulevard urbain
3.4.1.7Nouveaux milieux de vie
3.4.1.7.1Nouveaux milieux de vie - Partie 1
3.4.1.7.2Nouveaux Milieux de vie - Partie 2
3.1.4.8Mise en oeuvre
3.4.1.9Annexes
3.4.2Étude historique et patrimoniale du territoire du PPU des Faubourgs, Enclume (2019)
3.4.2.1Synthèse historique
3.4.2.2Les éléments identitaires et les enjeux
3.4.2.3Caractérisation typomorphologique
3.4.3Étude d’opportunité – Potentiel d'implantation d'infrastructures résilientes et carboneutres dans le secteur des Faubourgs, Écohabitation (2019)
3.4.4Étude de design urbain et de mobilité des secteurs de la Tête de pont Jacques-Cartier et de la rue Ontario - Dans le cadre du PPU des Faubourgs, EXP. Atelier Robitaille Thiffault (2019)
3.4.4.1Note technique complémentaire à l'étude de design urbain sur l'aménagement de la tête de pont
3.4.5Énonce d’intérêt patrimonial Molson
3.4.6Énoncé d'intérêt patrimonial - Ancien hôpital de la Miséricorde
3.5Ententes et accords
3.5.1Accord de développement pour le site de Radio-Canada (2017)
3.5.2Entente entourant les terrains de la brasserie Molson (2019)
3.5.2.1Addenda
3.5.2.2Plan Annexe A

Documents de références et liens utiles

4.1AMÉNAGEMENT, PLANIFICATION ET RÉGLEMENTATION D’URBANISME
4.1.1Guide de la prise de décision en urbanisme – Programme particulier d’urbanisme
4.1.2Les programmes particuliers d’urbanisme – Ville de Montréal
4.1.3Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD)
4.1.4Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal (SAD)
4.1.5Plan d’urbanisme de Montréal
4.1.5.1Plan d’urbanisme – Ville-Marie – La synthèse des orientations pan-montréalaise
4.1.5.2Plan d’urbanisme – Ville-Marie – L’affectation du sol
4.1.5.3Plan d’urbanisme – Ville-Marie – La densité de construction
4.1.5.4Plan d’urbanisme – Ville-Marie – Les limites de hauteur
4.1.5.5Plan d’urbanisme – Ville-Marie – Les parcs et espaces verts
4.1.5.6Plan d’urbanisme – Ville-Marie – Le patrimoine bâti
4.1.6Autorisations et dérogations - Procédures d'urbanisme
4.1.6.1Révision de projet (PIIA)
4.1.7Droit de préemption
4.1.8Règlement déterminant les secteurs de planification urbaine sur lesquels le droit de préemption peut être exercé et les fins pour lesquelles des immeubles peuvent y être ainsi acquis aux fins de logement social
4.2PATRIMOINE
4.2.1Évaluation du patrimoine urbain – Arrondissement de Ville-Marie
4.3ENVIRONNEMENT
4.3.1Plan d’action Canopée
4.3.2Plan d’adaptation aux changements climatiques de l’agglomération de Montréal 2015-2020
4.3.3Montréal durable 2016-2020
4.4MOBILITÉ
4.4.1Ponts Jacques Cartier et Champlain - PJCCI
4.4.2Montréal Vélo
4.4.3Carte du réseau cyclable de Montréal
4.4.4Plan de transport de Montréal
4.4.5Politique de stationnement de Montréal
4.4.6Plan local de déplacement 2020-2030 – Ville-Marie
4.5HABITATION
4.5.1Stratégie d’inclusion (2005 – Révision 2015)
4.5.2Règlement visant à améliorer l’offre en matière de logement social, abordable et familial (règlement pour une métropole mixte)
4.5.3Accès logis Montréal

Transcriptions et archives vidéos

5.1Transcription de la séance d’information du 9 septembre 2020
5.1.1Webdiffusion de la séance d'information du 9 septembre 2020
5.2Questions reçues d’avance
5.3Transcription de la séance de questions et réponses du 28 septembre 2020
5.3.1Webdiffusion de la séance de questions et réponses du 28 septembre 2020
5.4Transcription de la séance de questions et réponses du 29 septembre 2020
5.4.1Webdiffusion de la séance de questions et réponses du 29 septembre 2020
5.5Questions des citoyens – par écrit
5.5.1Réponses – Questions des citoyens
5.5.2Note technique complémentaire à l'étude de design urbain sur l'aménagement de la tête de pont
5.5.3Annexe 2 – Boulevard urbain sous le pont
5.5.4Annexe 3 – Carte droit de préemption - logement social Ph.1
5.5.5Annexe 4 – Résolution CG20 0141
5.5.6Annexe 5 - Étude sur les enjeux entourant la construction d’une dalle de béton au-dessus des voies ferrées du Port de Montréal dans le secteur Pied-du-Courant
5.5.7Annexe 6 - WWF-Canada - Bleue Montréal - Ville-Marie - Étude de faisabilité
5.6Transcription de la séance d’audition des opinions du 27 octobre 2020
5.6.1Archive vidéo de la séance du 27 octobre 2020
5.7Transcription de la séance d’audition des opinions du 28 octobre 2020
5.7.1Archive vidéo de la séance du 28 octobre 2020
5.8Transcription de la séance d’audition des opinions du 29 octobre 2020
5.8.1Archive vidéo de la séance du 29 octobre 2020
5.9Transcription de la séance d’audition des opinions du 30 octobre 2020
5.9.1Archive vidéo de la séance du 30 octobre 2020
5.10Transcription de la séance d’audition des opinions du 2 novembre 2020
5.10.1Archive vidéo de la séance du 2 novembre 2020
5.11Transcription de la séance d’audition des opinions du 3 novembre 2020
5.11.1Archive vidéo de la séance du 3 novembre 2020

Travaux de la commission

6.1Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement de Ville-Marie
6.2Questions de la commission
6.2.1Réponses de l’arrondissement
6.2.2Annexe 1a - Servitude de passage - PPU du quartier des gares extrait
6.2.3Annexe 1b - Servitude de passage - Acte de vente
6.2.4Annexe 1c - Servitude de passage - Plan de la servitude Ville
6.3Demande d'information relative au REM
6.3.1Réponse à la demande d'informations relatives au REM
6.3.2Extrait authentique de la résolution CA21 240002 (procès-verbal du conseil d'arrondissement - Séance ordinaire du mardi 9 février 2021)
6.4Synthèse du questionnaire d’introduction

Opinions déposées à la commission

7.1Faubourgs Ontario
7.1.1Transcription
7.2Le Comité de la rue Fullum
7.2.1Pétition
7.2.2Transcription
7.3Fall Aziz
7.3.1Transcription
7.4Coopérative d’habitation Testan
7.4.1Transcription
7.5Centre Saint-Pierre
7.5.1Transcription
7.6Coopérative d’habitation Val Perché
7.6.1Transcription
7.7Coalition Climat Montréal
7.7.1Transcription
7.8Coop du Faubourg à M’lasse
7.8.1Transcription
7.9Université de Montréal / École d’architecture / Équipe C
7.9.1Transcription
7.10Provencher Roy et associés Architectes
7.10.1Transcription
7.11Institut de développement urbain – IDU
7.11.1Transcription
7.12Comité logement Ville-Marie
7.12.1Transcription
7.13Manon Masse députée de Sainte-Marie St-Jacques
7.13.1Transcription
7.14Lemay
7.14.1Transcription
7.15Fahey et associés
7.15.1Transcription

7.16AmiEs du courant Sainte-Marie
7.16.1Présentation
7.17Prével
7.17.1Transcription
7.18Groupe CDH
7.18.1Transcription
7.19Devimco Immobilier
7.19.1Transcription
7.20Atelier Habitation Montréal
7.21Culture Montréal
7.21.1Transcription
7.22Inter-loge Centre-Sud
7.22.1Transcription
7.23Habiter Ville-Marie
7.23.1Transcription
7.24Groupe MACH
7.24.1Transcription
7.25.1Transcription
7.26Pierre Marcoux
7.26.1Transcription
7.27Fonds mondial pour la nature (WWF-Canada)
7.27.1Transcription
7.28NOS Architectes
7.28.1Transcription
7.29CRE-Montréal
7.29.1Document déposé
7.29.2Transcription
7.30Consortium Groupe Sélection-MONTONI-Fonds immobilier FTQ
7.30.1Transcription

7.31Faubourg Barsalou
7.31.1Transcription
7.32Rayside Labossière
7.32.1Transcription
7.33Coopérative Faubourg Québec
7.33.1Présentation
7.33.2Transcription
7.34Louis Vincent
7.35Yannick Lavaud
7.36Association Républicaine Conservatrice du Québec
7.37Annie Daoust
7.38Bobby Bélanger
7.39Christine Lemelin
7.40Sébastien Caron
7.41Faculté d’architecture de l’Université de Montréal
7.42Groupe A d’étudiants de l’École d’architecture de l’Université de Montréal
7.43Maison du Savoir et de la Littérature
7.44Quadrilatère de la Miséricorde
7.45Voies Culturelles des Faubourgs

7.46CDC Centre-Sud
7.47André Lienhard
7.48Au Coup de pouce Centre-Sud inc
7.49Écomusée du fier monde
7.50Espace LGBTQ+
7.51Héritage Montréal
7.52Oursin fleurs
7.53Société de développement commerciale du Village
7.53.1Document déposé
7.54Société de développement Bertone
7.55Société pour Promouvoir les Arts Gigantesques (Bain Mathieu)
7.56Francis Laforest
7.57Les Amis du Quai de l’horloge
7.58Voyages Futé
7.59Restaurant Au petit extra – Cabaret Lion d’or
7.60Unité de travail pour l’implantation de logement étudiant (UTILE)
7.60.1Transcription

7.61Centre de services scolaire de Montréal
7.62Société du parc Jean-Drapeau
7.62.1Transcription
7.63Administration Portuaire de Montréal
7.64Anne Wolff
7.65Chloé Zerini-Le Reste
7.66Association des résidants du Vieux-Montréal (ARVM)
7.67Daniel Pelletier
7.68Montoni
7.69Fonds immobilier de solidarité FTQ
7.70BC2
7.71TGTA
7.72Table de concertation et d’intervention pour une garantie alimentaire dans le Centre-Sud (Table CIGAL)
7.73Ordre des urbanistes du Québec
7.74CIUSSS du Centre-Sud-de-l'Île-de-Montréal
7.75Sid Lee Architecture
7.76Jean de Lavaltrie
7.77Alois Fürer
7.78Association pour la Mobilité Active de Ville-Marie
7.79Groupe Sélection
7.80Jane Fiorentino
7.81Thérèse Drapeau
7.82Nicole Parent
7.83Station Host
7.83.1Transcription