Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement

Procédure et objet du mandat

1.1Article 89
1.1.1Sommaire décisionnel
1.1.2Recommandation
1.1.3Intervention service juridique
1.1.3.1Règlement
1.1.3.1.1Annexe
1.1.4Pièces jointes
1.1.4.1Avis préliminaire du Conseil du patrimoine de Montréal – Février 2025
1.1.4.2Comité consultatif d’urbanisme (CCU) Le Plateau Mont-Royal – Avril 2025
1.1.4.3Avis du Conseil du patrimoine de Montréal et du comité Jacques-Viger – Juin 2025
1.1.4.4Grille d’analyse Montréal 2030
1.1.5Résolutions
1.1.5.1Conseil d’arrondissement CA25 25 0206
1.1.5.2Comité exécutif CE25 1372
1.1.5.3Conseil municipal CM 25 1039

Documentation déposée par le promoteur

3.1Développement du site des entrepôts Van Horne – Document de présentation
3.2Vision d’aménagement
3.3Caractérisation patrimoniale
3.4Rapport préliminaire en structure sur l’état du bâtiment
3.5Rapport expertise technique – Réaménagement
3.6Rapport de concertation – Le Hub culturel du Mile-End
3.7Compte-rendu rencontre avec les membres de la communauté
3.8Termes de l’entente entre le promoteur et les Ateliers Belleville
3.9Les lettres d’appui et d’intention