Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement
Documents de références et liens utiles
Transcription et webdiffusion
Travaux de la commission

Procédure et objet du mandat

1.1Article 89
1.1.1Sommaire décisionnel
1.1.2Recommandation
1.1.3Intervention service juridique
1.1.3.1Règlement
1.1.3.1.1Annexe
1.1.4Pièces jointes
1.1.4.1Avis préliminaire du Conseil du patrimoine de Montréal – Février 2025
1.1.4.2Comité consultatif d’urbanisme (CCU) Le Plateau Mont-Royal – Avril 2025
1.1.4.3Avis du Conseil du patrimoine de Montréal et du comité Jacques-Viger – Juin 2025
1.1.4.3.1Suivi des recommandations
1.1.4.4Grille d’analyse Montréal 2030
1.1.5Résolutions
1.1.5.1Conseil d’arrondissement CA25 25 0206
1.1.5.2Comité exécutif CE25 1372
1.1.5.3Conseil municipal CM 25 1039

Documentation déposée par le promoteur

3.1Développement du site des entrepôts Van Horne – Document de présentation
3.1.1Présentation du promoteur lors de la séance d’information et de questions-réponses du 15 septembre 2025
3.2Vision d’aménagement
3.3Caractérisation patrimoniale
3.4Rapport préliminaire en structure sur l’état du bâtiment
3.5Rapport expertise technique – Réaménagement
3.6Rapport de concertation – Le Hub culturel du Mile-End
3.7Compte-rendu rencontre avec les membres de la communauté
3.8Termes de l’entente entre le promoteur et les Ateliers Belleville
3.9Les lettres d’appui et d’intention

Documents de références et liens utiles

5.1Règlement d’urbanisme de l’arrondissement du Plateau-Mont-Royal – Codification administrative
5.2Règlement sur les PIIA de l’arrondissement du Plateau-Mont-Royal
5.3Fiche d’urbanisme_PIIA
5.4Plan de développement urbain, économique et social (PDUES) Secteurs Marconi-Alexandra, Atlantic, Beaumont, De Castelnau
5.5Orientations gouvernementales en aménagement – Cadre normatif bruits et risques associés
5.6Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal
5.7Rapport de la consultation publique de l’arrondissement du Plateau-Mont-Royal sur le projet de transformation de l’entrepôt Van Horne_Mars 2023
5.8Règlement sur le certificat d’occupation et certains certificats d’autorisation (R.R.V.M., c. C-3.2) - Codification administrative Plateau-Mont-Royal
5.9PIIA_Fascicules_4_Immeubles d’intérêt patrimonial
5.10Fiche patrimoine_ les portes et les fenêtres
5.11Résolutions Patrimoine et Aménagement adoptées par l'AGA d’Héritage Montréal - 3 juin 2025
5.12Règlement sur le bruit, applicable sur le territoire de l’arrondissement du Plateau-Mont-Royal-codification administrative

Travaux de la commission

7.1Compte rendu de la rencontre entre la commission et l’arrondissement du Plateau-Mont-Royal
7.2Compte rendu de la rencontre entre la commission et le promoteur Rester Management
7.3Questions de la commission à l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal – 26 septembre 2025
7.3.1Réponses arrondissement Entrepôt Van Horne - 2 octobre 2025
7.4Questions de la commission au promoteur Rester Management – 26 septembre 2025
7.4.1Réponses promoteur Entrepôt Van Horne - 3 octobre 2025
7.5Compte rendu de la rencontre entre l'OCPM et Les Ateliers Belleville (LAB)