Procédure et objet du mandat 1.1Sommaire décisionnel 1.2Recommandation 1.3Intervention – Service des affaires juridiques 1.3.1Règlement – article 89 1.3.1.1Annexes A à N 1.3.2Règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) 1.3.2.1Annexes A à E 1.4Pièces jointes au dossier 1.4.1Comité mixte (Conseil du patrimoine et Comité Jacques-Viger) 1.4.1.1Avis préliminaire – 12 juin 2020 1.4.1.2Avis – 13 avril 2021 1.4.1.3Suivi des recommandations 1.4.2Comité consultatif d’urbanisme (CCU) de Ville-Marie 1.4.2.1Séance du 2 juin 2020 1.4.2.2Séance du 15 avril 2021 1.5Résolutions 1.5.1Comité exécutif CE21 1102 1.5.2Conseil Municipal CM21 0800
Démarche de consultation 2.1Avis public 2.2Dépliant - English version 2.3Trousse postale - English version 2.4Vidéo explicative de la page de la consultation
Documentation déposée par le promoteur 3.1Société québécoise d’infrastructure (SQI) 3.1.1Plan directeur d’aménagement du site de l’ancien Hôpital Royal Victoria et de l’institut Allan Mémorial 3.1.1.1Document synthèse – Plan directeur d’aménagement – Site du Royal Victoria 3.1.2L’hôpital Royal Victoria de Montréal – Une histoire aux multiples strates 3.1.3Étude historique complémentaire du site de l’ancienne résidence Ravenscrag (Allan Memorial) 3.1.4Étude comparative sur la réhabilitation d’hôpitaux 3.1.5Étude de circulation et de mobilité active pour le site de l’ancien hôpital Royal Victoria 3.1.5.1Partie 1 3.1.5.2Partie 2 3.1.5.3Partie 3 3.1.6Inventaires fauniques et floristiques 3.1.7Rapports de démarches de concertation 3.1.7.1Forum Avenir Royal Victoria – janvier 2020 3.1.7.2Démarche participative pour l’élaboration d’un plan directeur de requalification du site de l’hôpital Royal-Victoria – octobre 2019 3.1.7.3Bilan des activités en amont des audiences de l’OCPM – septembre 2021 3.1.8Étude de potentiel archéologique – Site de l’hôpital Royal Victoria 3.1.9Caractérisation et étude générale de la valeur des arbres et des boisés 3.1.10Présentation générale du Plan directeur d’aménagement de la SQI 3.1.11Présentation du cadre bâti 3.1.12Présentation sur les paysages et les milieux naturels 3.1.13Présentation de la vision et vocation du site 3.1.14Présentation de la SQI 3.2Université McGill 3.2.1Le Projet le Nouveau Vic – Énoncé conceptuel 3.2.1.1Document synthèse – Le Nouveau Vic - English version 3.2.2Présentation du projet du Nouveau Vic 3.2.2.1Version anglaise de la présentation 3.2.3Résumé des études de démolition proposée pour le projet du Nouveau Vic
Documentation déposée par la Ville de Montréal 4.1Synthèse de l’encadrement règlementaire – Requalification du site de l’hôpital Royal Victoria 4.1.1Cadre règlementaire - présentation 4.2Balises d’aménagement - Requalification di site de l’hôpital Royal Victoria 4.3Analyse paysagère de l’entité Hôpital Royal Victoria / Institut Allan Memorial 4.4Énoncé de l’intérêt patrimonial – Site de l’Institut Allan Memorial 4.5Énoncé de l’intérêt patrimonial – Site de l’hôpital Royal Victoria 4.6Présentation du cadre règlementaire 4.7Étude du réaménagement de la rue University et de l’avenue des Pins – Mars 2021 4.8L’hôpital Royal Victoria et le secteur environnant – une chronologie
Documents de références et liens utiles 5.1Plan de protection et de mise en valeur du Mont-Royal (PPMVMR) – 2009 5.1.1Notion de capacité limite de la montagne – 2009 : 5.2Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal – 2004 5.3Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels – 2004 5.4Le site officiel du Mont-Royal 5.5Répertoire du patrimoine culturel du Québec – Site patrimonial du Mont-Royal 5.6Plan de conservation du site patrimonial du Mont-Royal – 2018 5.7L’Atlas du paysage du Mont-Royal 5.8Plan nature et sports – Montréal 2030 5.9Projet de loi n° 219, Loi concernant un immeuble situé sur la rue University à Montréal 5.10Deuxième rapport du Groupe d’experts sur l’avenir des bâtiments hospitalier excédentaires de Montréal – Bâtiments situés dans le site Patrimonial du Mont-Royal – 2014 5.10.1Premier rapport du Groupe d’experts sur l’avenir des bâtiments hospitaliers excédentaires de Montréal - 2013 5.11Énoncé de l’intérêt patrimonial – Site funéraire McTavish
Transcription et webdiffusion 6.1Webdiffusion de la séance d’information virtuel du 8 septembre 2021 6.1.1Transcription de la séance d’information virtuel du 8 septembre 2021 6.2Webdiffusion de la séance de questions et réponses du 23 septembre 2021 6.2.1Transcription de la séance de questions et réponses du 23 septembre 2021 6.3Questions citoyennes reçues d’avance en vue de la séance du 23 septembre 2021 6.4Questions citoyennes reçues d’avance – Demande de réponses par écrit 6.4.1Réponses aux questions reçues d’avance 6.5Questions de la commission aux représentants de la SQI, de l'Université McGill et de la Ville de Montréal – 5 octobre 21 6.5.1Réponses aux questions de la commission 6.6Questions de la commission aux représentants de la Ville de Montréal – 2 novembre 2021 6.6.1Réponses aux questions de la commission – 10 novembre 2021 6.7Webdiffusion de la séance d'audition des opinions du 10 novembre 2021 6.7.1Transcription de la séance d'audition des opinions du 10 novembre 2021 6.8Webdiffusion de la séance d'audition des opinions du 11 novembre 2021 6.8.1Transcription de la séance d'audition des opinions du 11 novembre 2021 6.9Webdiffusion de la séance d'audition des opinions du 12 novembre 2021 6.9.1Transcription de la séance d'audition des opinions du 12 novembre 2021 6.10Webdiffusion de la séance d'audition des opinions du 15 novembre 2021 6.10.1Transcription de la séance d'audition des opinions du 15 novembre 2021 6.11Webdiffusion de la séance d'audition des opinions du 19 novembre 2021 6.11.1Transcription de la séance d'audition des opinions du 19 novembre 2021 6.12Webdiffusion de la séance d’audition des opinions du 22 novembre 2021 6.12.1Transcription de la séance d’audition des opinions du 22 novembre 2021 6.13Questions de la commission à l'Université McGill - 26 novembre 2021 6.13.1Réponse de l’Université McGill - 3 décembre 2021
Travaux de la commission 7.1Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec la SQI et l’Université McGill 7.2Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec la Ville de Montréal 7.3Lettre de la SQI au Conseil Mohawk de Kahnawà:ke – 9 novembre 2021 - English version 7.4Lettre de la SQI au Conseil Mohawk de Kanehsatà:ke – 9 novembre 2021 - English version 7.5Lettre de l’Université McGill à la commission – 9 novembre 2021 7.6Synthèse du questionnaire en ligne 7.6.1Données brutes en format CSV 7.6.1.1Entêtes 7.6.1.2Réponses
Opinions déposées à la commission 8.1Kahnistensera (Mohawk mothers) 8.1.1Transcription 8.2Innovation Jeunes – Connection 8.2.1Transcription 8.3Bernard Girard 8.3.1Transcription 8.4Jason Prince 8.4.1Transcription 8.5Association étudiante de l’Université McGill (AÉUM)/Students’ Society of McGill University (SSMU) 8.5.1Présentation 8.5.2Transcription 8.6Francis Lapierre 8.6.1Transcription 8.7Coopérative d’habitation Milton Parc 8.7.1Transcription 8.8Our Royal Vic Consultation Committee 8.8.1Transcription 8.9Ski de fond Montréal 8.9.1Présentation 8.9.2Transcription 8.10Robert Hajaly 8.10.1Document déposé 1 8.10.2Document déposé 2 8.10.3Transcription 8.11Unité de travail pour l’implantation de logement étudiant (UTILE) 8.11.1Document déposé 8.11.2Transcription 8.12Chambre de commerce du Montréal Métropolitain (CCMM) 8.12.1Transcription 8.13Frederic Mérand, Jérôme Lussier et Nicolas-Dominic Audet 8.13.1Transcription 8.14Héritage Montréal 8.14.1Transcription
8.15Comité des citoyen(ne)s de Milton Parc 8.15.1Présentation 8.15.2Transcription 8.16Conseil des métiers d’art du Québec 8.16.1Présentation 8.16.2Transcription 8.17Les amis de la montagne 8.17.1Présentation 8.17.2Transcription 8.18Richard Lafontaine 8.18.1Transcription 8.19Trina Slapcoff 8.19.1Transcription 8.20Association des architectes paysagistes du Québec (AAPQ) 8.20.1Transcription 8.21Angela Bardosh 8.21.1Transcription 8.22Coalition Le Royal Vic pour le bien public 8.22.1Transcription 8.23Entremise 8.23.1Présentation 8.23.2Transcription 8.24Gilles Paquin 8.24.1Document déposé 8.24.2Transcription 8.25Dimitrios Roussopoulos 8.25.1Transcription 8.26Michel Lacroix 8.26.1Transcription 8.27Donovan King 8.27.1Document déposé 1 8.27.2Document déposé 2 8.27.3Transcription 8.28André Sirois et Robert Laplante 8.28.1Transcription 8.29Montréal Centre-Ville 8.29.1Transcription 8.30Shaen Johnston 8.30.1Transcription 8.31Sophie Girouard-Nobl 8.31.1Transcription 8.32RAPLIQ 8.32.1Document déposé 8.32.2Transcription
8.33Marc Bourgeois 8.34Parti Républicain Souverainiste (PRS) 8.35Brian Merrett 8.36Coopérative d’habitation les Tourelles 8.37André Saint-Denis 8.38Marlene Levenson 8.39Mylene Archambault 8.40George Karpat 8.41Colette Bernier 8.42La Société d’habitation du 55 et 65 Jeanne-Mance 8.43Alexandre Reynaud 8.44André Gravel 8.45Sylvie Leblanc 8.46Michel La Salle 8.47OBNL Jardins pour tous, le Toit vert solidaire et le Comité citoyen Milton-Parc 8.48Conseil des entreprises en technologies environnementales du Québec 8.49Fédération des chambres de commerce du Québec 8.50Mamoun Ansari 8.51Sergio Martinez 8.52Andrew Cias 8.53Christina Reemeyer 8.54Marc Bouchard 8.55Memoireliquide 8.56Alexa Zirbel 8.57Claire Gauthier 8.58Montréal International 8.59Ann Diamond 8.60Claude Boullevraye de Passillé
8.61Innovation Youth Children’s Community Library 8.62Michel Benoit 8.63Sébastien Hylands 8.64Nicole Therrien 8.65Catherine Dorton 8.66Conseil du patronat du Québec 8.67Coopérative La Petite Hutchison 8.68Guillain Bilodeau 8.69Vivianne Chow 8.70Fondation David Suzuki 8.71Héloise Muller-Beauté 8.72Margot Digard 8.73Isabelle Masingue 8.74Table de quartier Peter-McGill 8.75Coopérative d’habitation rue des artistes de Montréal 8.76Gilles Lamontagne 8.77Lou Gloanec 8.78Éco-quartier de Peter-McGill 8.79Innovation Youth – From the Root to the city 8.80Jessica Jean-Denis 8.81Conseil régional de l’environnement de Montréal 8.82Fédération des OSBL d’habitation de Montréal (FOHM) 8.83Sport et loisir de l’île de Montréal 8.84CIUSSS du Centre-Ouest-de-l'île-de-Montréal 8.85Culture Montréal 8.86Université TÉLUQ et École nationale d’administration publique 8.87Groupe CDH 8.88Le Grand défi Pierre Lavoie 8.89Thérèse Bouchez 8.90Village Urbain 8.91Lettre conjointe collectif 8.92Michael Atkin Trust Fondation 8.93Wanda Potrykus 8.94Ordre des urbanistes du Québec 8.95James Wong 8.96Ted Halwa et Jane Adams 8.97Thierry Provost 8.98Cynthia Saini 8.99C.Smith 8.100Tourisme Montréal 8.101John Dohan
Suivi du dossier 10.1Tableau réponse aux recommandations du rapport de l'OCPM 10.2Sommaire - addenda 10.3Recommandation - addenda 10.4Règlement 10.4.1Annexes