Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le Bureau de projet partagé
Documents de références et liens utiles
Documentation déposée par les participants
Travaux de la commission
Transcription et webdiffusion
Opinions déposées à la commission
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Article 89
1.1.1Sommaire décisionnel – article 89
1.1.2Recommandation
1.1.3Intervention – Service des affaires juridiques – Direction des affaires civiles
1.1.3.1Projet de règlement
1.1.3.1.1Annexe A
1.1.3.1.2Annexe B
1.1.3.1.2.1Tableau des usages prescrits
1.1.3.1.3Annexe C
1.1.3.1.4Annexe D
1.1.4Note additionnelle
1.1.4.1Avis du CCU – 4 novembre 2020
1.1.4.2Avis du comité mixte – 20 novembre 2020
1.1.4.2.1Annexe – suivi du comité mixte
1.1.5Résolutions
1.1.5.1Conseil d’arrondissement – CA21 09 0002
1.1.5.2Comité exécutif – CE21 0124
1.1.5.3Conseil municipal – CM21 0100
1.2Modification au plan d’urbanisme
1.2.1Sommaire décisionnel – modification au plan d’urbanisme
1.2.2Recommandation
1.2.3Intervention – Service des affaires juridiques – Direction des affaires civiles
1.2.3.1Projet de règlement
1.2.3.1.1Annexe A
1.2.3.1.2Annexe B
1.2.4Note additionnelle
1.2.4.1Avis du CCU – 4 novembre 2020
1.2.4.2Avis du comité mixte – 20 novembre 2020
1.2.4.2.1Annexe – suivi du comité mixte
1.2.5Pièces jointes au dossier
1.2.5.1Carte 1.1 carte résultante
1.2.5.2Extrait de la carte 1.1 résultante
1.2.5.3Carte 3.1.2 – carte résultante
1.2.5.4Fiche Densité résultante
1.2.5.5La densité de construction – Ahuntsic-Cartierville
1.2.6Résolutions
1.2.6.1Conseil d’arrondissement – CA21 09 0003
1.2.6.3Conseil municipal – CM21 0101
1.2.6.2Comité exécutif CE21 0125
...

Documentation déposée par le Bureau de projet partagé

3.1Document de présentation
3.1.1Version pour impression
3.1.2Présentation du Bureau de projet partagé
3.1.2.1Le projet d’écoquartier
3.1.2.2Les modifications réglementaires proposées
3.2Patrimoine
3.2.1Énoncé d’intérêt patrimonial – 2010
3.2.2Recherche patrimoniale préalable – 2010
3.2.3Orientations de conservation et de mise en valeur du site Louvain Est – 2010
3.3Inventaire arboricole – 2010
3.3.1Mise à jour de l’inventaire arboricole – janvier 2021
3.4Étude d’impact sur la mobilité et le stationnement – juin 2021
3.5Étude sur l’ensoleillement et la trame urbaine – 2020
3.6Étude d’opportunité – pôle alimentaire – 2020
3.7Étude sur la planification de la gestion des matières résiduelles – 2020
3.8Études sur la gestion de l’eau
3.8.1Concevoir avec l’eau – Une approche intégrée pour le Projet Louvain – 2019
3.8.2Stratégie préliminaire de gestion de l’eau - 2020
3.9Étude sur le bruit – 2010
3.10Étude de caractérisation environnementale – 2010
3.11Étude sur les vibrations – 2010
3.12Étude géotechnique préliminaire - 2010
3.13Rapports des activités et démarches antérieures
3.13.1Le site Louvain en devenir – rapport de planification participative d’un milieu de vie solidaire et durable – 2012
3.13.1.1Annexe 1
3.13.1.2Annexe 2
3.13.2Recommandation du chantier Habitation – 2016
3.13.2.1Mise à jour de la recommandation - 2019
3.13.3Rapport synthèse des travaux des groupes de citoyens – 2019
3.13.4Redéveloppement du site Louvain Est – Soirée publique d’information – juin 2019
3.13.5Redéveloppement du site Louvain Est – Assemblée publique – Plan d’ensemble préliminaire – octobre 2019
3.13.6Développement du site Louvain Est – rapport de consultation – janvier 2020
3.14CSSDM – État de la situation scolaire pour le secteur Ahuntsic-Bordeaux – Vidéo
3.14.1Site Web
3.15Ville de Montréal et Solidarité Ahuntsic – Capsules Vox Pop
3.15.1Experts – En quoi le projet Louvain Est est-il novateur ?
3.15.2Citoyens – En quoi le projet Louvain Est est-il important pour vous ?

Documents de références et liens utiles

4.1RÉGLEMENTATION D’URBANISME
4.1.1Article 89 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec
4.1.2Ville de Montréal – Plan d’urbanisme
4.1.3Ahuntsic-Cartierville – Règlement d’urbanisme
4.2PLANIFICATION ET AMÉNAGEMENT
4.2.1Ville de Montréal – Plan stratégique Montréal 2030
4.2.2Ville de Montréal – Plan climat 2020-2030
4.2.3Ahuntsic-Cartierville – Plan stratégique de développement durable 2019-2025
4.2.4Vivre en ville – Objectif écoquartier
4.2.5Ville de Montréal – Inclusion 360 – L’analyse différenciée selon les sexes et intersectionnelle (ADS+) – Vidéo
4.2.6Ville de Montréal – ADS+ 101 – Un outil pour l’inclusion et la considération des différences entre les personnes
4.3MOBILITÉ
4.3.1Ahuntsic-Cartierville – Plan local de déplacements
4.3.2Société de transport de Montréal (STM) – Plan des réseaux 2021
4.3.3Carte du réseau cyclable montréalais – Été 2020
4.3.4Réseau express vélo (REV)
4.4Gouvernance
4.4.1TIESS - Les fiducies d'utilité sociale - Synthèse de connaissances

Documentation déposée par les participants

5.1Contributions universitaires – partenariat Université de Montréal /Solidarité Ahuntsic 2020-2021
5.1.1Pistes de renforcement de l’acceptabilité sociale – Justice Couture
5.1.2Écoquartier - Ndiogosse Soce et Gabriella Tavernese
5.1.3Analyse et recommandations pour une mobilité active – Priscilla Viola
5.1.4Analyse des besoins pour le nouveau centre communautaire – Idriss Djemalf
5.1.5Une mutualisation des ressources – Julie Gaillet
5.1.6Le Bureau de projet partagé : une démarche de concertation innovante – Gabriel Cotte
5.1.7Les structures du vivre ensemble sur le site Louvain Est en 2030 – Emmanuelle Pagé
5.1.8Urbanisme transitoire – Évaluation et suivi de projets – François Vanier
5.1.9Urbanisme transitoire – Élaborer un récit collectif – François Vanier
5.1.10Urbanisme transitoire – L’écocitoyenneté et l’émancipation citoyenne – François Vanier
5.1.11Gestion des eaux et des matières résiduelles – Marie-Pierre Turcot et Iona Sobral

Transcription et webdiffusion

7.1Webdiffusion de la séance d'information du 7 avril 2021
7.1.1Transcription de la séance d’information du 7 avril 2021
7.2Webdiffusion de la séance de questions et réponses du 21 avril 2021
7.2.1Transcription de la séance de questions et réponses du 21 avril 2021
7.3Questions citoyennes reçues d’avance en vue de la séance du 21 avril 2021
7.4Questions citoyennes reçues d’avance – Demande de réponses par écrit #1
7.4.1Questions citoyennes reçues d’avance – Demande de réponses par écrit #2
7.4.2Réponses #1
7.4.3Réponses #2
7.5Webdiffusion de la séance d’audition des opinions du 11 mai 2021
7.5.1Transcription de la séance d’audition des opinions du 11 mai 2021
7.6Webdiffusion de la séance d’audition des opinions du 12 mai 2021
7.6.1Transcription de la séance d’audition des opinions du 12 mai 2021
7.7Webdiffusion de la séance d’audition des opinions du 13 mai 2021
7.7.1Transcription de la séance d’audition des opinions du 13 mai 2021
7.8Webdiffusion de la séance d’audition des opinions du 14 mai 2021
7.8.1Transcription de la séance d’audition des opinions du 14 mai 2021
7.9Rectificatif du Bureau de projet partagé

Opinions déposées à la commission

8.1Maude Laliberté
8.1.1Document complémentaire
8.1.2Transcription
8.2Cynthia Falaise
8.2.1Présentation
8.2.2Document déposé 1
8.2.3Document déposé 2
8.2.4Transcription
8.3Coopérative d’habitation L’Étincelle
8.3.1Transcription
8.4Service de nutrition et d’action communautaire (SNAC)
8.4.1Transcription
8.5Brin d’Elles
8.5.1Document déposé
8.5.2Transcription
8.6Stéphane Barsalou
8.6.1Présentation
8.6.2Transcription
8.7Patrick Howe
8.7.1Transcription
8.8Alexandru Dobrescu
8.8.1Document complémentaire
8.8.2Transcription
8.9Bâtir son quartier
8.9.1Transcription
8.10Comité logement Ahuntsic-Cartierville
8.10.1Transcription

8.11Société d’histoire du Domaine Saint-Sulpice
8.11.1Transcription
8.12Groupe CDH
8.12.1Transcription
8.13Francis Lapierre
8.13.1Transcription
8.14Unité de travail pour l’implantation de logement étudiant (U.T.I.L.E)
8.14.1Transcription
8.15Crèmerie Virevent
8.15.1Transcription
8.16André Gravel
8.17Josée Tousignant
8.18Les Amis du village historique du Sault-au-Récollet (AVHSR)
8.19Syndicat de copropriété Sfère phase 1
8.20Marc-Aser de Sève
8.21Ahuncycle
8.22Carrefour Jeunesse Emploi Ahuntsic-Bordeaux-Cartierville
8.23Idriss Djemai
8.24André Boisvert
8.25Comité Citoyen de Youville
8.26Joséé Passarelli
8.27Xavier Doutre
8.28Fernand Doutre
8.29Héritage Montréal

8.30Mobilisation Environnement Ahuntsic-Cartierville
8.31Teodora Nadu
8.32Centre des femmes solidaires et engagées
8.33Marie Nardo
8.34Marie-Josée Cadieux
8.35Mario Giammatteo
8.36Sid Ahmed Soussi
8.37Suzanne Archambault
8.38Michael Kobierski
8.38.1Transcription
8.39Jean-Yves O’Neill
8.40Entre Maisons Ahuntsic
8.41Julien St-Pierre
8.42Josiane Turcotte
8.43François Saillant
8.44Coopérative d’habitation familiale Louvain
8.44.1Transcription
8.45Gérard St-Jean
8.46Janine Renaud
8.47Daniel Corbeil
8.48Village Urbain
8.49Annie Paquin et Vitalie Railean
8.50Marie-Claude Guérin
8.51L’archipel de l’avenir
8.51.1Transcription
8.52Creca
8.53Diana McLaughlin
8.54Conseil d’établissement de l’école secondaire Sophie-Barat
8.54.1Transcription

8.55Coopérative d’habitation CO-Toît
8.56Carlos Almeida
8.57L’Arc-en-ciel
8.58Chantale Gingras
8.59CPE Le petit sentier
8.60Pierre E Lachapelle
8.61Zvi Leve
8.61.1Présentation
8.61.2Transcription
8.62Entraide Ahuntsic-Nord
8.63Francisco Quiazua
8.63.1Transcription
8.64Mélanie Dubé
8.64.1Transcription
8.65Vincent Gariepy
8.65.1Transcription
8.66Hélène Chaput
8.66.1Transcription
8.67Ann-Renée Garneau
8.68Tony Luciano
8.68.1Transcription
8.69Front d’action populaire en réaménagement (FRAPRU)
8.70Charlie Arcuri
8.71Samuel Milette-Lacombe
8.72SDC Promenade Fleury
8.73Mélanie Provost
8.73.1Transcription
8.74Sylvain Ducharme
8.75Georgine Saint-Laurent