Liste de documentation pour Aménagement du site Contrecoeur
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2.1. Avis public
(English version)
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2.2. Sommaires décisionnels et recommandations
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2.2.1. Sommaire décisionnel et recommandation concernant le règlement autorisant l’aménagement du site contrecoeur (dossier 1071462004)
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2.2.2. Sommaire décisionnel et recommandation concernant les modifications au plan d’urbanisme (dossier 107462006)
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2.3. Pièces jointes au dossier
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2.3.1. Tableau résumant les principaux paramètres réglementaires du zonage (dossier 1071462004)
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2.3.2. Plan préliminaire des secteurs (dossier 1071462004)
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2.3.3. Avis du Centre de sécurité civile de la Ville de Montréal
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2.3.4. Intervention-Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction de la planification du territoire
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2.3.5. Avis préliminaire du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme sur le plan directeur de développement du site contrecoeur (séance du 9 février 2007)
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2.3.6. Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme (séance du 2 mars 2007)
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2.3.7. Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme (séance du 23 mars 2007)
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2.3.8. Extrait du procès-verbal de la séance du conseil d’arrondissement du 17 avril 2007 (résolution CA07 27 0157)
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2.3.9. Extrait du procès-verbal de la séance du comité exécutif (résolution CE07 0545)
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2.3.10. Extrait du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 avril (résolution CM07 0202)
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2.4. Décisions antérieures et documentation additionnelle
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2.4.1. Sommaire décisionnel du dossier 1063642008 autorisant la Direction de l'aménagement urbain et services aux entreprises de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve à entreprendre en collaboration avec le Service de la mise en valeur du territoire et du patrimoine, les travaux de modification au plan d'urbanisme nécessaires à l'encadrement du projet de développement du site Contrecoeur. Recommandation jointe.
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2.4.2. Intervention-Mise en valeur du territoire et du patrimoine, direction planification et interventions stratégiques. (dossier 1063642008)
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2.4.3. Sommaire décisionnel du dossier 1074312002 visant à approuver un projet d’acte par lequel la Ville de Montréal cède à la SHDM un terrain vague connu comme étant le site contrecoeur
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2.4.4. Intervention-Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises (dossier 1074312002)
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2.4.5. Intervention-Infrastructure/transport et environnement, Direction de la réalisation des travaux (dossier 1074312002)
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2.4.6. Projet par lequel la Ville de Montréal cède à la SHDM, et ce, à des fins de roulement d'actif (le site), et ce, pour une compensation financière représentant 70 % du produit net réalisé lors de la revente de cet immeuble de la SHDM, ce montant ne pouvant être inférieur à 2 030 000 $
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2.4.7. Extrait du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 mars. Résolution CM07 0114 (dossier 1074312002)
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2.4.8. Sommaire décisionnel du dossier 1060516004 visant à approuver le principe de vendre de gré à gré à la Société d’habitation et de développement de Montréal, un terrain vacant d’environ 38 hectares. Recommandation jointe.
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2.5. Compte-rendu de la rencontre préparatoire tenue le 4 mai 2007 avec les représentants du promoteur
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2.6. Compte-rendu de la rencontre préparatoire tenue le 7 mai 2007 avec les représentants de l'arrondissement et de la Ville de Montréal
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2.7. Formulaire de dépôt de mémoire
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3.1. Groupe Gauthier, Biancamano, Bolduc, Plan directeur de développement d’ensemble du site de Contrecoeur, Rapport final, août 2006 (Voir document 3.22 - version mai 2007)
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3.1.1. Groupe Gauthier, Biancamano, Bolduc, Plan directeur de développement d’ensemble du site de Contrecoeur, Rapport final, 17p., avril 2006
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3.2. Groupe Gauthier, Biancamano, Bolduc, Réalisation d’un Plan d’ensemble pour le site de Contrecoeur, Contexte de planification, Document préliminaire, février 2005
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3.3. Le Groupe Séguin experts-conseils Inc, Estimation des coûts, rapport final, juillet 2005
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3.4. Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Estimation : réseau d’alimentation souterrain et feux de circulation, juin 2006
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3.4.1. Plans
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3.5. Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Étude de caractérisation des sols et de l’eau souterraine, rapport final, juillet 2005
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3.5.1. Annexe 2 – Étude de caractérisation des sols et de l’eau souterraine émise par LVM-Fondatec
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3.6. Le Groupe Séguin experts-conseil Inc, Étude de gestion des impacts de la vibration associés à la Carrière Lafarge - rapport final, juin 2005
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3.7. Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Étude de transport et circulation, rapport final, juillet 2005
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3.7.1. Annexe 7 – Plans de localisation des scénarios 1 et 2
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3.7.2. Annexe 8 – Plans de localisation du site contrecoeur
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3.8. Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Rapport d'étude d'impact sur la circulation, avril 2007
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3.8.1. Annexe A – Caractéristiques des rues
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3.8.2. Annexe B à E – Programmation des feux de circulation, comptages, analyse sychro, analyse simtraffic
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3.9. Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Étude géotechnique, rapport final, juillet 2005, N/Réf : GM-3058
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3.9.1. Annexe 5 – Plan de localisation
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3.10. Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Étude sur les infrastructures municipales, rapport final juillet 2005
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3.10.1. Plans – Scénario 1
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3.10.2. Plans – Scénario 2
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3.10.3. Plans – Scénario 2A
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3.10.4. Plans – Scénario 2B
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3.11. Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Étude sur les infrastructures de services publics, août 2005, N/Réf :GM-3057
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3.12. Le Groupe Séguin experts-conseil Inc, Évaluation environnementale de site phase I – rapport final, juin 2005
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3.13. LVM-Fondatec inc., Évaluation environnementale de site Phase II complémentaire, rapport final, février 2007
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3.14. LVM-Fondatec inc., Étude environnementale de site Phase I, rue Contrecoeur entre les rues Sherbrooke Est et de Teck à Montréal, rapport final, février 2007
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3.15. LVM-Fondatec inc., Étude environnementale de site Phase II complémentaire, Lot 1 293 415 terrain « Contrecoeur », arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, Avril 2007
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3.16. Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Rapport technique présenté au MDDEP, Développement du site de Contrecoeur, mars 2007
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3.16.1. Plans annexés
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3.17. Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Rapport synthèse sur les coûts d’investissement requis pour le développement du site, 16 p. août 2006
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3.18. LVM-Fondatec, Caractérisation préliminaire du milieu naturel – secteur Contrecoeur à Montréal, Rapport final, 17p., août 2006
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3.19. Raymond Chabot Grant Thornton, Analyse de marché, Lotissement résidentiel-Contrecoeur, avril 2006
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3.20. Raymond Chabot Grant Thornton, Communication rajustement de l’analyse de marché, juillet 2006
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3.21. Société d’habitation et de développement de Montréal, Document d'appel d'offre Numéro 01-2006, 13 novembre 2006
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3.21.1. Annexe A – Plans et détails d’architecture
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3.21.2. Annexe B – Plan général des infrastructures
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3.21.3. Annexe C – Géométrie et structure de chaussée
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3.21.4. Annexe D – Travaux complémentaires et estimation des coûts
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3.21.5. Annexe E – Résumé des coûts associés au développement Scénario 2B
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3.22. Groupe Gauthier, Biancamano, Bolduc, SHDM, Plan directeur de développement du site Contrecoeur, Mai 2007
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3.23. Présentation électronique du 14 mai 2007
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3.24. Réponses de la SHDM aux questions de la commission (voir pdf doc. 5.5 et pdf 5.8) - 6 juin
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3.25. Réponses additionnelles de la SHDM aux questions de la commission (voir pdf doc. 5.5) et à ces demandes de précision – 13 juin
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3.26. Courriel de M. Pierre Guillot-Hurtubise transmis au secrétariat général de l’OCPM le 12 juin