Liste de documentation

Table des matières
Compilation des résultats
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement
Documentation déposée par la commission
Documentation déposée par les personnes-ressources
Transcription et webdiffusion
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Liens utiles

Compilation des résultats

1.1.Projet de règlement P-07-017 sur la construction, la transformation et l’occupation d’immeubles situés sur le site contrecoeur
1.1.1.Annexe A - Plans
1.2.Projet de règlement P-04-047-40 modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
1.2.1.ANNEXE A - Carte 1.1 « les secteurs établis, les secteurs à construire et les secteurs à transformer »
1.2.2.ANNEXE B - Carte 2.4.1 « Schéma des secteurs d’emploi »
1.2.3.ANNEXE C - Illustrations 2.4.1, 2.4.2 et 2.4.3
1.2.4.ANNEXE D - Carte 2.5.1 « Les parcs et les espaces verts »
1.2.5.ANNEXE E - Carte 3.1.1 « L’affectation du sol »
1.2.6.ANNEXE F - Carte 3.1.2 « La densité de construction » pour l'arrondissement Mercier–Hochelaga-Maisonneuve

Démarche de consultation

2.1.Avis public - English version
2.2.Sommaires décisionnels et recommandations
2.2.1.Sommaire décisionnel et recommandation concernant le règlement autorisant l’aménagement du site contrecoeur (dossier 1071462004)
2.2.2.Sommaire décisionnel et recommandation concernant les modifications au plan d’urbanisme (dossier 107462006)
2.3.Pièces jointes au dossier
2.3.1.Tableau résumant les principaux paramètres réglementaires du zonage (dossier 1071462004)
2.3.2.Plan préliminaire des secteurs (dossier 1071462004)
2.3.3.Avis du Centre de sécurité civile de la Ville de Montréal
2.3.4.Intervention-Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction de la planification du territoire
2.3.5.Avis préliminaire du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme sur le plan directeur de développement du site contrecoeur (séance du 9 février 2007)
2.3.6.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme (séance du 2 mars 2007)
2.3.7.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme (séance du 23 mars 2007)
2.3.8.Extrait du procès-verbal de la séance du conseil d’arrondissement du 17 avril 2007 (résolution CA07 27 0157)
2.3.9.Extrait du procès-verbal de la séance du comité exécutif (résolution CE07 0545)
2.3.10.Extrait du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 avril (résolution CM07 0202)
2.4.Décisions antérieures et documentation additionnelle
2.4.1.Sommaire décisionnel du dossier 1063642008 autorisant la Direction de l'aménagement urbain et services aux entreprises de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve à entreprendre en collaboration avec le Service de la mise en valeur du territoire et du patrimoine, les travaux de modification au plan d'urbanisme nécessaires à l'encadrement du projet de développement du site Contrecoeur. Recommandation jointe.
2.4.2.Intervention-Mise en valeur du territoire et du patrimoine, direction planification et interventions stratégiques. (dossier 1063642008)
2.4.3.Sommaire décisionnel du dossier 1074312002 visant à approuver un projet d’acte par lequel la Ville de Montréal cède à la SHDM un terrain vague connu comme étant le site contrecoeur
2.4.4.Intervention-Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises (dossier 1074312002)
2.4.5.Intervention-Infrastructure/transport et environnement, Direction de la réalisation des travaux (dossier 1074312002)
2.4.6.Projet par lequel la Ville de Montréal cède à la SHDM, et ce, à des fins de roulement d'actif (le site), et ce, pour une compensation financière représentant 70 % du produit net réalisé lors de la revente de cet immeuble de la SHDM, ce montant ne pouvant être inférieur à 2 030 000 $
2.4.7.Extrait du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 mars. Résolution CM07 0114 (dossier 1074312002)
2.4.8.Sommaire décisionnel du dossier 1060516004 visant à approuver le principe de vendre de gré à gré à la Société d’habitation et de développement de Montréal, un terrain vacant d’environ 38 hectares. Recommandation jointe.
2.5.Compte-rendu de la rencontre préparatoire tenue le 4 mai 2007 avec les représentants du promoteur
2.6.Compte-rendu de la rencontre préparatoire tenue le 7 mai 2007 avec les représentants de l'arrondissement et de la Ville de Montréal
2.7.Formulaire de dépôt de mémoire

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Groupe Gauthier, Biancamano, Bolduc, Plan directeur de développement d’ensemble du site de Contrecoeur, Rapport final, août 2006 (Voir document 3.22 - version mai 2007)
3.1.1.Groupe Gauthier, Biancamano, Bolduc, Plan directeur de développement d’ensemble du site de Contrecoeur, Rapport final, 17p., avril 2006
3.2.Groupe Gauthier, Biancamano, Bolduc, Réalisation d’un Plan d’ensemble pour le site de Contrecoeur, Contexte de planification, Document préliminaire, février 2005
3.3.Le Groupe Séguin experts-conseils Inc, Estimation des coûts, rapport final, juillet 2005
3.4.Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Estimation : réseau d’alimentation souterrain et feux de circulation, juin 2006
3.4.1.Plans
3.5.Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Étude de caractérisation des sols et de l’eau souterraine, rapport final, juillet 2005
3.5.1.Annexe 2 – Étude de caractérisation des sols et de l’eau souterraine émise par LVM-Fondatec
3.6.Le Groupe Séguin experts-conseil Inc, Étude de gestion des impacts de la vibration associés à la Carrière Lafarge - rapport final, juin 2005
3.7.Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Étude de transport et circulation, rapport final, juillet 2005
3.7.1.Annexe 7 – Plans de localisation des scénarios 1 et 2
3.7.2.Annexe 8 – Plans de localisation du site contrecoeur
3.8.Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Rapport d'étude d'impact sur la circulation, avril 2007
3.8.1.Annexe A – Caractéristiques des rues
3.8.2.Annexe B à E – Programmation des feux de circulation, comptages, analyse sychro, analyse simtraffic
3.9.Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Étude géotechnique, rapport final, juillet 2005, N/Réf : GM-3058
3.9.1.Annexe 5 – Plan de localisation
3.10.Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Étude sur les infrastructures municipales, rapport final juillet 2005
3.10.1.Plans – Scénario 1
3.10.2.Plans – Scénario 2
3.10.3.Plans – Scénario 2A
3.10.4.Plans – Scénario 2B
3.11.Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Étude sur les infrastructures de services publics, août 2005, N/Réf :GM-3057
3.12.Le Groupe Séguin experts-conseil Inc, Évaluation environnementale de site phase I – rapport final, juin 2005
3.13.LVM-Fondatec inc., Évaluation environnementale de site Phase II complémentaire, rapport final, février 2007
3.14.LVM-Fondatec inc., Étude environnementale de site Phase I, rue Contrecoeur entre les rues Sherbrooke Est et de Teck à Montréal, rapport final, février 2007
3.15.LVM-Fondatec inc., Étude environnementale de site Phase II complémentaire, Lot 1 293 415 terrain « Contrecoeur », arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, Avril 2007
3.16.Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Rapport technique présenté au MDDEP, Développement du site de Contrecoeur, mars 2007
3.16.1.Plans annexés
3.17.Groupe Séguin Experts-conseils Inc, Rapport synthèse sur les coûts d’investissement requis pour le développement du site, 16 p. août 2006
3.18.LVM-Fondatec, Caractérisation préliminaire du milieu naturel – secteur Contrecoeur à Montréal, Rapport final, 17p., août 2006
3.19.Raymond Chabot Grant Thornton, Analyse de marché, Lotissement résidentiel-Contrecoeur, avril 2006
3.20.Raymond Chabot Grant Thornton, Communication rajustement de l’analyse de marché, juillet 2006
3.21.Société d’habitation et de développement de Montréal, Document d'appel d'offre Numéro 01-2006, 13 novembre 2006
3.21.1.Annexe A – Plans et détails d’architecture
3.21.2.Annexe B – Plan général des infrastructures
3.21.3.Annexe C – Géométrie et structure de chaussée
3.21.4.Annexe D – Travaux complémentaires et estimation des coûts
3.21.5.Annexe E – Résumé des coûts associés au développement Scénario 2B
3.22.Groupe Gauthier, Biancamano, Bolduc, SHDM, Plan directeur de développement du site Contrecoeur, Mai 2007
3.23.Présentation électronique du 14 mai 2007
3.24.Réponses de la SHDM aux questions de la commission (voir pdf doc. 5.5 et pdf 5.8) - 6 juin
3.25.Réponses additionnelles de la SHDM aux questions de la commission (voir pdf doc. 5.5) et à ces demandes de précision – 13 juin
3.26.Courriel de M. Pierre Guillot-Hurtubise transmis au secrétariat général de l’OCPM le 12 juin

Documentation déposée par l’arrondissement

4.1.CLSC Mercier-Est / Anjou, Portrait de la population du territoire de Mercier-Est
4.2.CLSC Mercier-Est / Anjou, Portrait de la population du territoire d’Anjou
4.3.CLSC Mercier-Est / Anjou, Christian Paquin, Portrait de la population du territoire du CLSC Mercier-Est / Anjou, mai 2004
4.4.Présentation électronique du 14 mai 2007
4.5.Règlement sur le bruit
4.6.Mesures des emprises sur la rue Des Ormeaux
4.7.Réponses de l'arrondissement aux questions de la commission (voir pdf doc. 5.4 et pdf 5.7) - 5 juin

Documentation déposée par la commission

5.1.Interventions de groupes et de citoyens reçus en date du 10 mai 2007 concernant les séances d’information
5.2.Autres interventions reçues en date du 10 mai 2007
5.3.Ville de Montréal, Plan d’aménagement, secteur de planification particulière Contrecoeur, juillet 1994
5.4.Questions de la commission adressées à l’arrondissement le 24 mai 2007
5.5.Questions de la commission adressées à la SHDM le 24 mai 2007
5.6.Questions de citoyen(ne)s transmises à la commission à la suite des séances thématiques d’information
5.7.Questions additionnelles de la commission adressées à l’arrondissement le 28 mai 2007
5.8.Questions additionnelles de la commission adressées à la SHDM le 28 mai 2007
5.9.Correspondance de Solidarité Mercier-Est

Documentation déposée par les personnes-ressources

6.1.Présentation électronique de l'Association industrielle de l'Est de Montréal, 16 mai 2007
6.2.Présentation électronique du Centre de sécurité civile de la Ville de Montréal
6.3.Présentation électronique de Solidarité Mercier-Est [
6.4.Permis de la compagnie Lafarge émis par la CUM en 1999
6.5.Règlement 90 de l’ex-CUM relatif à l’assainissement de l’air
6.6.Documents d’information - Interquisa Canada
6.7.Données sur l’offre et les besoins en logements sociaux et communautaires dans la zone d’influence du projet Contrecoeur, document préparé par la Division du développement de l’habitation
6.8.Réponses du Service des infrastructures, transport et environnement aux questions de la commission (voir pdf doc. 5.4 et pdf 5.7) - 5 juin
6.9.Réponses additionnelles du Service des infrastructures, transport et environnement aux questions de la commission (voir pdf doc. 5.4 et pdf 5.7) - 8 juin
6.10.Réponses de la direction régionale du Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs aux questions de la commission - 20 juin

Transcription et webdiffusion

7.1.Séance d’information thématique tenue le 14 mai 2007
7.2.Séance d’information thématique tenue le 15 mai 2007
7.3.Séance d’information thématique tenue le 16 mai 2007
7.4.Séance d’information thématique tenue le 17 mai 2007
7.5.Séance d’audition tenue le 11 juin 2007
7.6.Séance d’audition tenue le 13 juin 2007
7.7.Séance d’audition tenue le 14 juin 2007
7.8.Séances d’audition tenues le 21 juin 2007
7.8.1.En après-midi
7.8.2.En soirée

Mémoires avec présentation orale

8.1.Mémoires présentés lors de la séance du 11 juin 2007
8.1.1.Diane Lemieux, députée de Bourget
8.1.2.Collectif en environnement Mercier-Est
8.1.3.Sylvie Pelletier
8.1.4.Marcel Henry
8.1.5.Denis Jean
8.1.6.Denise Pâquet
8.1.7.Micheline Aumais
8.1.8.Sandra Sirois
8.2.Mémoires présentés lors de la séance du 13 juin
8.2.1.Yves Leblanc
8.2.2.Françoise Picard
8.2.3.Chez-Nous de Mercier-Est / Les Toits de Mercier
8.2.4.Ville de Montréal Est
8.2.5.Arrondissement d’Anjou
8.2.6.Yoland Bergeron
8.3.Mémoires présentés lors de la séance du 14 juin
8.3.1.Catherine Poitras-Quiniou et Sébastien Ducharme
8.3.2.André Thibodeau
8.3.3.Bâtir son quartier
8.3.4.Yvette Proulx
8.4.Mémoires présentés lors de la séance du 21 juin
8.4.1.Corporation de développement de l’Est*
8.4.2.Pierre Pâquet
8.4.3.Danielle Tondreau-Lapointe
8.4.4.Isabelle Doray
8.4.5.Nancy Bastien
8.4.6.Guy Sauvé
8.4.7.Chantha Seang
8.4.8.Chambre de commerce et d’industrie de l’est de Montréal
8.4.9.Solidarité Mercier - Est

Liens utiles

10.1.Plan d’urbanisme de Montréal
10.2.Chapitre de l’arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve
10.3.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve
10.4.Les grands dossiers de la Ville de Montréal
10.5.Habiter Montréal
10.6.Projet de schéma métropolitain d’aménagement et de développement de la Communauté métropolitaine de Montréal
10.7.Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
10.8.Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels
10.9.Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
10.9.1.Rapport d’audiences publiques sur l’environnement # 227, Projet de construction de réservoirs additionnels d’entreposage de produits liquides à Montréal-Est par Canterm terminaux canadiens inc.
10.9.2.Rapport d’audiences publiques sur l’environnement # 146, Projet d’usine d’acide téréphtalique purifié à Montréal-Est par Interquisa Canada Inc.