Liste de documentation pour Quartier Chinois de Montréal

Procédure et objet du mandat

• 1.1 Sommaire décisionnel
• 1.2 Recommandation
• 1.3 Interventions – Service des affaires juridiques
• 1.3.1 Règlement (04-047)
• 1.3.1.1 Annexe A – Patrimoine bâti
• 1.3.1.2 Annexe B – Densité de construction
• 1.3.1.3 Annexe C – Les limites de hauteur
• 1.3.1.4 Modifications proposées aux cartes des annexes A, B et C
• 1.3.2 Contrôle intérimaire
• 1.3.2.1 Résolution et annexes
• 1.3.2.2 Règlement et annexes
• 1.3.2.3 Résolution CM22 0023
• 1.4 Avis du Conseil du patrimoine et du comité Jacques-Viger (AC21-SC-06)
• 1.4.1 Suivi des recommandations
• 1.5 Déclaration
• 1.6 Grille d’analyse Montréal 2030
• 1.7 Résolutions
• 1.7.1 Comité exécutif CE22 0128
• 1.7.2 Conseil municipal CM22 0025
• 1.8 Règlement modifiant le Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie afin de revoir les dispositions d’unités de paysage du quartier chinois et d’apporter des précisions aux dispositions d’enseignes et d’affichage
• 1.8.1 Sommaire décisionnel
• 1.8.2 Sommaire décisionnel (Addenda)
• 1.8.3 Résolution
• 1.8.4 Règlement
• 1.8.5 Carte des unités de paysage et immeubles d’intérêt (annexe A)
• 1.8.6 Procès-verbal du Comité consultatif d’urbanisme

Démarche de consultation

• 2.1 Avis public
• 2.2 Dépliant (for English version - click here)
• 2.3 Vidéo de présentation du site web

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

• 3.1 Document de présentation – mars 2022
• 3.1.1 Diaporama des modifications proposées par la Ville de Montréal (4 mai 2022)
• 3.2 Étude l’évolution historique et caractérisation du quartier chinois
• 3.3 Rapport synthèse des besoins et des attentes de la communauté – janvier 2020
• 3.4 Rapport synthèse – Démarche participative en vue de la rédaction d’un plan d'action pour le quartier chinois – avril 2021

Documents de références et liens utiles

• 4.1 Plan d’action 2021-2026 pour le développement du quartier chinois (Arr. Ville-Marie) - 2021
• 4.2 Ensemble pour la vitalité du Quartier chinois - Page de Réalisons Montréal (arrondissement Ville-Marie) - Juillet 2021
• 4.3 Portail du Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal
• 4.3.1 Résumé du Schéma d’aménagement
• 4.4 Portail du Plan d’urbanisme de Montréal
• 4.4.1 Plan d’urbanisme – Ville-Marie – L’affectation du sol
• 4.4.2 Plan d’urbanisme – Ville-Marie – La densité de construction
• 4.4.3 Plan d’urbanisme – Ville-Marie – Les limites de hauteur
• 4.4.4 Plan d’urbanisme – Ville-Marie – Le patrimoine bâti
• 4.5 Portail de la règlementation d'urbanisme de l'arrondissement de Ville-Marie
• 4.5.1 Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie
• 4.6 Cadre de révision des hauteurs et densités du centre-ville (juin 2011)
• 4.7 Note explicative : La gestion des hauteurs et des densités (janvier 2013)

Travaux de la commission

• 5.1 Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement de la Ville de Montréal

Transcription et webdiffusion

• 6.1 Webdiffusion de la séance d'information du 4 mai 2022
• 6.1.1 Transcription de la séance d'information du 4 mai 2022
• 6.2 Webdiffusion de la séance de questions et réponses du 18 mai 2022
• 6.2.1 Transcription de la séance de questions et réponses du 18 mai 2022 (à venir)