Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Transcription et webdiffusion
Opinions présentées à la commission
Opinions présentées à la commission
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel
1.2Recommandation
1.3Interventions
1.3.1Service des affaires juridiques - Direction des affaires civiles
1.3.1.1Règlement modifiant le plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
1.3.1.1.1Annexe A
1.3.1.1.2Annexe B
1.3.1.1.3Annexe C
1.3.1.2Règlement autorisant la construction d’un complexe immobilier sur l’emplacement délimité par le boulevard René-Lévesque, l’avenue Atwater et les rues Tupper et du Sussex
1.3.1.2.1Annexe A
1.3.1.2.2Annexe B
1.3.2Comité Consultatif d’Urbanisme (CCU) – 17 octobre 2016
1.3.3Comité Jacques-Viger – 18 novembre 2016
1.4Résolutions
1.4.1Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 14 décembre 2016 – CE16 2089
1.4.2Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 19 décembre 2016 – Séance tenue le 20 décembre 2016 – CM16 1491

Documentation déposée par le promoteur

3.1Redéveloppement du site de l’Hôpital de Montréal pour enfants - Document final – 19 octobre 2016
3.1.1Vue aérienne additionnelle du projet 1
3.1.2Vue aérienne additionnelle du projet 2
3.1.3Vue aérienne additionnelle du projet 3
3.2Évaluation et caractérisation environnementales (Phases I et II) – rapport préliminaire
3.3Rapport d’expertise – Final – révision 3 – Caractérisation des matériaux – amiante
3.4Évaluation structurale des blocs «D» et «F»
3.5Étude d’impact sur la circulation - 13 juillet 2016
3.5.1Étude d’impact sur la circulation – mise à jour – novembre 2016
3.6Étude sur modèle numérique des impacts éoliens
3.7Dossier documentaire sur l’évolution physique et historique
3.8Inventaire descriptif des arbres et valeur de conservation
3.9Évaluation structurale du bloc "D"
3.10Présentation du promoteur de la séance d'information du 21 février 2017 - English version

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

4.1Étude de besoins dans le quartier Peter-McGill – rapport final janvier 2014
4.2Énoncé de l’intérêt patrimonial – 4 novembre 2016
4.3Cartes du règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie
4.3.1Densités et implantation
4.3.2Hauteurs et surhauteurs
4.3.3Usages prescrits
4.3.4Unités de paysage et immeubles à intérêt
4.4Notes explicatives du règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie
4.4.1Note explicative sur les hauteurs et densités
4.4.2Note explicative sur les usages
4.4.3Note explicative sur les unités de paysage
4.5Présentation de l'arrondissement Ville-Marie de la séance d'information du 21 février 2017
4.5.1Impact du projet sur l'ensoleillement du voisinage

Documents de références et liens utiles

5.1Projet immobilier du Domaine des Franciscains – rapport de consultation – 29 juillet 2016
5.2Programme particulier d’urbanisme – Quartier des Grands Jardins – Arrondissement de Ville-Marie – septembre 2011
5.3Commentaire sur la proposition de la part du conseil d’administration de la Table de concertation du quartier des Grands Jardins – 7 juillet 2016
5.4Plan d'urbanisme de Montréal
5.5Premier rapport du groupe d’experts sur l’avenir des bâtiments hospitaliers excédentaires de Montréal, 20 décembre 2013
5.6Politique du patrimoine de Montréal (2005)
5.7Plan de protection et de mise en valeur du Mont-Royal (avril 2009)
5.8Présentation des modifications apportées en décembre 2015 à la Stratégie d’inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels
5.9Plan de fidélisation des familles 2014-2017
5.10Programme municipal -- Habitations urbaines pour familles
5.11Schéma d’aménagement de l’agglomération de Montréal
5.12Politique de l'enfant
5.13Stratégie centre-ville, soutenir l'élan

Travaux de la commission

6.1Compte rendu de la réunion entre la commission et les représentants de l’arrondissement Ville-Marie
6.2Compte rendu de la rencontre entre la commission et les représentants du promoteur
6.3Réponse de la Ville de Montréal à la question d’un citoyen concernant le nombre de logements sociaux dans Peter McGill
6.4Réponse de l’Office municipal d’habitation à la question d’un citoyen sur les besoins en logements sociaux dans le secteur
6.5Réponses de l’arrondissement Ville-Marie aux questions écrites de la commission
6.6Réponses du promoteur aux questions écrites de la commission

Opinions présentées à la commission

8.1Interaction du quartier Peter-McGill
8.1.1Transcription
8.2Florian Collet
8.2.1Transcription
8.3Don & Daniele Angel
8.3.1Transcription
8.4Conseil d’établissement de l’école Saint-Léon-de-Westmount
8.4.1Transcription
8.5Milorad Bogetic
8.5.1Transcription
8.6Destination Centre-Ville
8.6.1Transcription
8.7Bibliothèque et centre d’informatique Atwater
8.7.1Transcription
8.8Ghislaine Laramée
8.8.1Transcription
8.9Commission scolaire de Montréal
8.9.1Présentation Power Point
8.9.2Transcription
8.10Claire Adamson
8.10.1Transcription
8.11Groupe Altus
8.12Groupe Harmonie
8.13Helen Wong
8.14Ville de Westmount
8.15Direction Chrétienne
8.16Marilyn Lajeunesse et Boyd White
8.17Conseil d’établissement de l’École internationale de Montréal
8.18Micheline Durocher
8.19Innovation Jeunes
8.20Thérèse Bouchez
8.21Carrefour jeunesse-emploi Montréal
8.22Robert Hajaly
8.22.1Transcription
8.23Lisa-Gabrielle Cléophat
8.24Stephanie Coronado-Montoya

Opinions présentées à la commission

8.25Karianne Parent
8.26Jennifer Vrouvides
8.27Brenda Gate
8.28Lucy Fellowes
8.29Les Entreprises Melançon
8.30Vivre à Montréal
8.30.1Transcription
8.31Comité action jeunesse de la Table Interaction du quartier Peter-McGill
8.32Loïs White
8.33Ronald Blake
8.34Simon Francoeur
8.35Vrai changement pour Montréal
8.36Dispensaire diétiétique de Montréal
8.37Gerald Valle
8.38Salaheddin Samir
8.39Dolores Dire
8.40Evan Snow
8.41Isabelle Morissette
8.42Johanne Daudelin
8.43Graham & Celine Singh
8.44Jean-Pierre Brodeur
8.45Habiter Ville-Marie
8.45.1Distribution des demandeurs de logement social du Comité logement Ville-Marie - 6 mars 2017
8.45.2Compte-rendu du Forum sur le développement résidentiel au centre-ville, organisé conjointement par la SCHL et la Ville de Montréal, novembre 2016
8.45.3Conférence de Mme Andrea Oppedisano au Forum sur le développement résidentiel au centre-ville.
8.45.4Transcription
8.46Hélène Cornellier
8.47Claude Couture
8.47.1Présentation PowerPoint
8.47.2Transcription
8.48Y des femmes de Montréal
8.49Héritage Montréal
8.49.1Transcription
8.50Anton Dubrau
8.51Projet Montréal
8.51.1Transcription
8.52Jean-Claude Leblond
8.52.1Transcription
8.53Table de concertation du Quartier des Grands Jardins
8.53.1Transcription
8.54Terrence Regan
8.54.1Transcription
8.55Bruno Chartrand
8.55.1Transcription
8.56Kevin Robinson
8.56.1Transcription
8.57Caroline Nabozniak
8.57.1Transcription
8.58Westmount Municipal Association