Liste de documentation pour Programme particulier d'urbanisme du Quartier des gares (PPU)

Procédure et objet du mandat

• 1.1. Sommaire décisionnel
• 1.2. Recommandation
• 1.3. Interventions
• 1.3.1. Service des affaires juridiques – Direction des affaires civiles
• 1.3.1.1. Règlement modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
• 1.3.1.1.1. Annexe A – Modification de la carte intitulée «Les limites de hauteur»
• 1.3.2. Ville-Marie, Direction de l’arrondissement
• 1.3.3. Comité Consultatif d’Urbanisme (CCU) – du 16 avril 2015
• 1.3.4. Avis du conseil du patrimoine de Montréal et du comité Jacques-Viger – 17 avril 2015
• 1.4. Résolutions
• 1.4.1. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 22 avril 2015 – CE15 0772
• 1.4.2. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 27 avril 2015 – séance tenue le 28 avril 2015 – CM15 0576

Démarche de consultation

• 2.1. Avis public
• 2.2. Dépliant

Documentation déposée par l’arrondissement

• 3.1. Projet de Programme particulier d’urbanisme du Quartier des gares
• 3.1.1. Annexe technique au PPU du Quartier des gares
• 3.1.2. Annexe A – Modification de la carte intitulée «Les limites de hauteur»
• 3.2. Rapport historique – L’évolution du Quartier des gares
• 3.3. Présentation de l’arrondissement de Ville-Marie à la séance d’information du 19 mai 2015

Documents de références et liens utiles

• 4.1. Quartier des gares. Le projet d’aménagement, arrondissement de Ville-Marie,
• 4.2. Le guide du Plan d’urbanisme. Ce que c’est, pourquoi c’est important et comment ça marche ?, par Bricolage urbain pour l’Office de consultation publique de Montréal
• 4.3. Le petit guide des Programmes particuliers d’urbanisme à Montréal. Ce que c’est, pourquoi c’est important et comment ça marche ?, par Bricolage urbain pour l’Office de consultation publique de Montréal
• 4.4. Consultation publique sur le projet immobilier de Saint-Antoine Ouest (2014), Office de consultation publique de Montréal (OCPM)
• 4.5. Le secteur Griffintown, arrondissement du Sud-Ouest
• 4.6. Programme particulier d’urbanisme (PPU) du secteur Griffintown (mai 2013), arrondissement du Sud-Ouest
• 4.7. Consultation publique sur le Programme particulier d’urbanisme (PPU) de Griffintown (2012-2013), Office de consultation publique de Montréal (OCPM)
• 4.8. Consultation publique d’amont sur le secteur Griffintown (2011-2012), Office de consultation publique de Montréal (OCPM)
• 4.9. Cadre de révision des hauteurs et densités du centre-ville (juin 2011), arrondissement de Ville-Marie
• 4.10. Consultation publique sur le Cadre de révision des hauteurs et densités du centre-ville (2011-2012), Office de consutlation publique de Montréal (OCPM),
• 4.11. Projet Bonaventure,
• 4.12. Consultation publique sur le Quartier Bonaventure (2009-2010), Office de consultation publique de Montréal (OCPM)
• 4.13. Projets du Quartier international de Montréal
• 4.14. Quartier de l’innovation
• 4.15. Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie 01-282 (2 mars 2015)
• 4.16. Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) (CA-24-011), arrondissement de Ville-Marie
• 4.17. Profil sociodémographique de l’arrondissement de Ville-Marie (juillet 2014)
• 4.18. Plan de transport, Ville de Montréal (2008)
• 4.19. Enquête Origine-Destination 2013. La mobilité des personnes dans la région de Montréal. Faits saillants

Travaux de la commission

• 5.1. Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement de Ville-Marie (7 mai 2015)
• 5.2. Demandes de la commission à l’arrondissement de Ville-Marie (21 mai 2015)
• 5.2.1. Réponses de l’arrondissement de Ville-Marie aux demandes de la commission
• 5.2.1.1. Localisation et nombre de logements sociaux dans l’arrondissement de Ville-Marie
• 5.2.1.2. Carte des statuts patrimoniaux pour le Quartier des gares
• 5.2.1.3. Estimation du potentiel immobilier résidentiel (nombre d’unités)
• 5.2.1.4. Objectifs et/ou critères qualitatifs pour encadrer d’un point de vue règlementaire les nouvelles constructions / Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) (CA-24-011), arrondissement de Ville-Marie
• 5.2.1.5. Enquête Origine-Destination 2013. La mobilité des personnes dans la région de Montréal. Faits saillants
• 5.2.1.6. Plan de transport, Ville de Montréal (2008)
• 5.2.1.6.1. Extrait du Plan de transport, Ville de Montréal (2008) – Réseau cyclable actuel et projeté de l’île de Montréal
• 5.2.1.7. Logement abordable
• 5.3. Questions de la commission à l’arrondissement de Ville-Marie (28 mai 2015)
• 5.3.1. Lettre de Mme Linda Gauthier du RAPLIQ à la commission (22 mai 2015) (voir Document 5.3 pour la question)
• 5.3.2. Réponses de l’arrondissement de Ville-Marie aux questions de la commission (4 juin 2015)
• 5.3.2.1. Annexe des réponses aux questions 3 et 4 (voies de circulation traversant le futur parc Ville-Marie) (implantation de jardins communautaires à proximité de l’autoroute Ville-Marie)
• 5.3.2.2. Annexe de la réponse à la question 5 (rapport de Raymond Chabot Grant Thornton, 20 janvier 2014)
• 5.3.2.3. Annexe de la réponse à la question 6 (réseau cyclable)
• 5.3.2.4. Annexe de la réponse à la question 7 (Stratégie d’inclusion de logements abordables, 2005)
• 5.4. Questions de la commission à l'arrondissement de Ville-Marie (25 juin 2015)
• 5.4.1. Réponses de l'arrondissement de Ville-Marie (7 juillet 2015)
• 5.4.1.1. Liste des immeubles et des propriétaires pour le territoire du Quartier des gares
• 5.4.1.1. Liste des immeubles et des propriétaires pour le territoire du Quartier des gares
• 5.5. Questions de la commission à l'arrondissement de Ville-Marie (8 juillet 2015)
• 5.5.1. Réponses de l'arrondissement de Ville-Marie (13 juillet 2015)
• 5.5.1.1. Processus d'analyse des projets particuliers, arrondissement de Ville-Marie (7 août 2014)
• 5.6. Questions de la commission à l'arrondissement de Ville-Marie (15 juillet 2015)
• 5.6.1. Réponses de l'arrondissement de Ville-Marie (27 juillet 2015)

Transcriptions

• 6.1. Transcriptions de la séance d’information du 19 mai 2015
• 6.2. Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 16 juin 2015
• 6.3. Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 17 juin 2015 en après-midi
• 6.4. Transcriptions de la séance d’audition des opinions de la soirée du 17 juin 2015

Mémoires avec présentation orale

• 7.1.1. Table interaction du quartier Peter-McGill
• 7.1.2. Paul Legault
• 7.1.2.1. Présentation
• 7.1.3. Chantier de l’arbre de rue
• 7.1.4. Jardin communautaire Georges-Vanier
• 7.1.4.1. Présentation
• 7.1.5. SOVERDI
• 7.1.6. Coopérative d’habitation de la Montagne Verte
• 7.1.6.1. Mémoire complémentaire
• 7.1.7. Église St-George Church
• 7.1.8. FPI – Cominar
• 7.1.8.1. Présentation
• 7.1.9. The Cadillac Fairview Corporation Limited
• 7.1.9.1. Présentation
• 7.1.10. Quartier de l’innovation
• 7.1.11. Olivier Legault/Tour des Canadiens 2
• 7.1.11.1. Présentation
• 7.1.11.2. Annexe de la présentation
• 7.1.12. Pierre Zovilé & Pierre Brisset / GRUHM
• 7.1.12. Pierre Zovilé & Pierre Brisset / GRUHM
• 7.1.12.2. Addenda 1 : Conversion de l’autoroute Ville-Marie
• 7.1.12.2.1. Document annexé
• 7.1.13. Steve Shanahan
• 7.1.14. Habiter Ville-Marie
• 7.1.14.1. Présentation
• 7.1.14.2. Rectification
• 7.1.15. Vélo Québec

Mémoires sans présentation orale

• 7.2.1. Urbacon et le Fonds immobilier de solidarité (FTQ)
• 7.2.2. Jardin communautaire Versailles
• 7.2.3. L’Association des résidents de Victor Hugo/Lucien L’Allier
• 7.2.4. Jean Grondin
• 7.2.5. Leonardo Sa
• 7.2.6. L’Aréna des Canadiens inc.
• 7.2.7. Les immeubles Yale Ltée
• 7.2.8. Canadian Pacific & Dream-VHP
• 7.2.9. Association du Design Urbain du Québec (ADUQ)
• 7.2.10. Ivanhoé Cambridge
• 7.2.10.1. Document complémentaire
• 7.2.11. Le 1000 De La Gauchetière
• 7.2.12. Julie Poulin
• 7.2.13. Bernard G.Girard
• 7.2.14. Ioanna Ivanitis
• 7.2.15. Destination Centre Ville
• 7.2.16. John Burcombe

Présentations orales sans dépôt de mémoire

• 7.3.3.1. Présentation
• 7.3.4.1. Présentation

Questionnaire en ligne

• 8.1. Questionnaire en version française
• 8.2. Questionnaire en version anglaise
• 8.3. Résultats de l’analyse des réponses au questionnaire

Suivi du dossier

• 9.1 Tableau de révision du PPU du quartier des gares suite au rapport de l’OCPM
• 9.2 Programme Particulier d’Urbanisme du Quartier des Gares - version finale (for English version - click here)
• 9.2.1 Annexe Technique au PPU Quartier des Gares
• 9.3 Règlement modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-47)
• 9.3.1 Annexe A
• 9.3.2 Annexe B
• 9.3.3 Annexe C
• 9.4 Résolutions
• 9.4.1 Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 20 janvier 2016 – CE16 0145
• 9.4.2 Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 25 janvier 2016 – CM16 0152