Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Documentation déposée par le promoteur
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Transcription et webdiffusion
Opinions déposées à la commission
Opinions présentées en ligne
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel
1.2Recommandation
1.3Intervention – Service des affaires juridiques
1.3.1Règlement art.89
1.3.1.1Annexe A
1.3.1.2Annexe B
1.3.1.3Annexe C
1.3.1.4Annexe D
1.3.1.5Annexe E
1.3.1.6Annexe F
1.3.1.7Annexe G
1.4Pièces jointes au dossier
1.4.1Extrait procès-verbal CCU Outremont – 3 mars 2021
1.4.2Avis du comité Jacques-Viger – 26 mars 2021
1.4.2.1Annexe – suivi des recommandations
1.5Résolutions
1.5.1Comité exécutif CE21 0613
1.5.2Conseil municipal CM21 0458
1.6Sommaire décisionnel
1.6.1Recommandation
1.6.2Conseil arrondissement Outremont CA 21 16 0104

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

3.1Document d’information – Ville de Montréal
3.1.1Vidéo de présentation du projet de consultation - Ville de Montréal - 2 septembre 2021
3.1.2Présentation du projet de consultation – Ville de Montréal
3.2Avancement de la mise en œuvre du MIL Montréal – Ville de Montréal
3.3Orientations et stratégie réglementaire pour la mise en valeur du secteur Atlantic – Arrondissement Outremont
3.3.1Vidéo de présentation sur la mise en valeur du secteur Atlantic - Ville de Montréal - 2 septembre 2021
3.4Étude de circulation
3.4.12006 - Étude des impacts sur la circulation du site de l'Université de Montréal à Outremont
3.4.22015 - Mise à jour de l'étude des impacts sur la circulation du site de l'Université de Montréal à Outremont
3.4.32016 - Étude de mobilité dans le secteur des abords du site Outremont
3.4.42017 - Mise à jour de l'étude des impacts sur la circulation du site de l'Université de Montréal à Outremont
3.4.52018 - Mise à jour de l'étude des impacts sur la circulation du site de l'Université de Montréal à Outremont
3.4.62018 - Synthèse, site Outremont et ses abords. Étude d'impact sur les déplacements dans le secteur Beaumont
3.4.72019 - Monitoring secteur Bates
3.4.82021 - Avis technique en circulation pour la nouvelle école primaire

Documentation déposée par le promoteur

4.1Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys
4.1.1 Information, besoins et paramètres de l’école primaire – CSSMB
4.1.1.1Vidéo de présentation sur la nouvelle école primaire - CSSMB - 2 septembre 2021
4.1.2Concept et plans architecturaux de l’école primaire – CSSMB
4.2Université de Montréal
4.2.1Information et développement du Centre de l’innovation – UdeM
4.2.1.1Vidéo de présentation du projet de pavillon universitaire - UdeM - 2 septembre 2021

Documents de références et liens utiles

5.1Information Campus MIL
5.2Information MIL Montréal
5.3 Profil socio-démographique – Outremont – 2016
5.4Consultation précédente – Gare de triage Outremont – OCPM - 2007
5.5PDUES secteurs Marconi-Alexandra, Atlantic, Beaumont, De Castelnau– Ville de Montréal – 2013
5.5.1Consultation précédente – PDUES Marconi-Alexandra – OCPM – 2013
5.6Petit lexique des termes urbanistiques - Ville de Montréal
5.7Plan d’urbanisme – Ville de Montréal
5.8Une nouvelle génération d’école – MEES - 2020

Travaux de la commission

6.1Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville de Montréal et de l’arrondissement d’Outremont – 23 août 2021
6.2Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville de Montréal, du CCSMB et de l’UdeM – 25 août 2021
6.3Questions et demandes de la commission – Demande de réponses par écrit
6.3.1Réponses reçues le 14 octobre 2021
6.3.1.1Lots assujettis au droit de préemption à des fins de réalisations de logements sociaux et communautaire à l’intérieur du projet urbain MIL Montréal - sept. 2021
6.3.1.2Outremont et son patrimoine – Étude Bisson – 1993 - Volume 1
6.3.1.3Outremont et son patrimoine – Étude Bisson – 1993 - Volume 2
6.3.2Réponses reçues le 25 octobre 2021
6.3.2.1Loyers moyens Parc-Extension entre 2010 et 2020 SCHL
6.3.2.2Proportion de ménages Locataires dans Parc-Extension
6.3.3Réponses reçues le 2 novembre 2021 – Données sociodémographiques
6.3.4Réponses reçues le 24 novembre 2021 – Données immobilières Parc-Extension
6.3.4.1Valeur au rôle des immeubles résidentiels
6.3.4.2Valeurs au rôle par usage principal de l'unité d'évaluation
6.3.4.3Ventes des immeubles résidentiels
6.3.4.4Ventes par usage principal des unités d'évaluation
6.4Synthèse du questionnaire en ligne
6.4.1Données brutes en format CSV
6.4.1.1Entêtes
6.4.1.2Réponses

Transcription et webdiffusion

7.1Webdiffusion de la séance d’information du 2 septembre 2021
7.1.1Transcription de la séance d’information du 2 septembre 2021
7.2Webdiffusion de la séance de questions et réponses du 16 septembre 2021
7.2.1Transcription de la séance de questions et réponses du 16 septembre 2021
7.2.2Réponses aux questions des commissaires qui n’ont pas été répondues lors la séance de questions et réponses du 16 septembre 2021
7.3Questions citoyennes reçues d’avance en vue de la séance du 16 septembre 2021
7.4Questions citoyennes reçues d’avance – Demande de réponses par écrit
7.4.1Réponses
7.4.2Complément de réponses – Plan directeur des parcs et des bâtiments – Arrondissement d’Outremont – Automne 2021
7.4.3Complément de réponse – Informations générales sur le MIL Montréal
7.4.4Complément de réponse – Carte interactive du MIL Montréal
7.5Questions complémentaires de la commission suite à la séance du 16 septembre – Demande de réponses par écrit
7.5.1Réponses
7.5.1.1Étude typo morphologique et synthèse historique de l'arrondissement d'Outremont - 2020
7.5.1.2Le projet de corridor écologique et vivrier Darlington
7.6Webdiffusion de la séance d’audition des opinions du 19 octobre 2021
7.6.1Transcription de la séance d’audition des opinions du 19 octobre 2021
7.6.2Droit de rectification – Ville de Montréal et Université de Montréal

Opinions déposées à la commission

8.1Comité d’action de Parc-Extension (CAPE)
8.1.1Document complémentaire
8.1.2Transcription
8.2Giuliana Fumagalli
8.2.1Présentation
8.2.2Documents complémentaires
8.2.3Transcription
8.3Suzanne Archambault
8.4Eric Poteet
8.5Parti Republicain Souverainiste (PRS)
8.6André Gravel
8.7Françoise Picard
8.8Presti demeures et développements
8.9Association des étudiants et des étudiantes aux cycles supérieurs en géographie de l’Université de Montréal (AÉÉCSGUM)
8.10Alexandre Lussier
8.11Ada Panduro
8.12Alexandre Belzile
8.13Laura Di Iorio
8.14Mary McCutcheon
8.15Bettina Kemme
8.16Caroline Charest
8.17Geneviève Derome, Marc Dumont et Francine Dandurand
8.18Outremont en famille - Transcription
8.19Club de soccer Mont-Royal Outremont (CSMRO) - Transcription
8.20Karine Myrgianie Jean-François -Transcription
8.21Marie-Andrée Morin