Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Transcription et webdiffusion
Opinions déposées à la commission
Opinions présentées en ligne
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel
1.2Recommandation
1.3Intervention – Service des affaires juridiques, Direction des affaires civiles
1.3.1Règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
1.3.1.1Annexe A – La densité de construction
1.3.1.2Annexe B – Les limites de hauteur
1.3.2Résolution de contrôle intérimaire
1.3.2.1Plan des hauteurs et surhauteurs
1.3.3Règlement de contrôle intérimaire limitant les hauteurs dans l’arrondissement de Ville-Marie
1.3.3.1Plan des hauteurs et surhauteurs
1.4Îlot Ste-Catherine Ouest – 1920-1946 rue Sainte-Catherine Ouest – Avril 2018 (voir 3.1)
1.5Avis du comité mixte
1.5.1AC18-VM-01 – Modification du Plan d’urbanisme – rue Sainte Catherine, entre les rues du Fort et Guy
1.5.2AC18-VM-02 – Projet résidentiel et commercial – 1920-1946 rue Sainte-Catherine Ouest
1.6Comité consultatif d’urbanisme
1.6.1CCU – 11 février 2016 – 1920-1946, rue Ste-Catherine Ouest
1.6.2CCU – 15 mars 2018 – 1920, rue Sainte-Catherine Ouest
1.7Résolutions
1.7.1CE 20 0205
1.7.2CM 20 0175
1.7.3CM 20 0182
1.7.4CM 20 0166

Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement

4.1Modification du plan d'urbanisme - Note explicative
4.1.1Vidéo de présentation de la Ville - Soirée d'information
4.1.2Présentation Powerpoint - Ville
4.2Évaluation du patrimoine urbain de l'arrondissement de Ville-Marie
4.3Patrimoine: Zones d’intérêt et moyens d'interventions - Étude de Beaupré et Michauds architectes (mars 1988)
4.3.1Carte du patrimoine bâti du secteur (mars 1988)
4.4Fiches patrimoniales
4.4.1Secteur Lincoln (Saint-Marc et De Maisonneuve Ouest)
4.4.2Faubourg Ste-Catherine
4.4.3The Catholic Centre
4.4.4Maisons en rangée William D.-Stroud
4.4.5Ensemble résidentiel Willliam-D.-Stroud (Registre du patrimoine culturel du Québec)
4.4.6Site des bâtiments de l’avenue Lincoln (énoncé de l’intérêt patrimonial)

Documents de références et liens utiles

5.1Portail du Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal
5.1.1Résumé du Schéma d’aménagement
5.2Portail du Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
5.2.1Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal
5.2.2Programme particulier d’urbanisme du Quartier des grands jardins
5.3Portail de la règlementation d'urbanisme de l'arrondissement de Ville-Marie
5.3.1Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie
5.4Cadre de révision des hauteurs et densités du centre-ville (juin 2011)
5.4.1Rapport de consultation sur le cadre de révision des hauteurs et densités du centre-ville (février 2012)
5.4.2Note explicative : La gestion des hauteurs et des densités (janvier 2013)
5.5Stratégie d'inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels
5.5.1Modifications apportées en décembre 2015
5.6Petit lexique des termes urbanistiques (Ville de Montréal)
5.7PLAN DE MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE LOCAL DE VILLE-MARIE – Ville de Montréal (Novembre 2020)

Travaux de la commission

6.1Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville de Montréal
6.2Compte rendu de la rencontre préparatoire avec le promoteur
6.3Questions de la commission à la Ville de Montréal
6.3.1Réponses de la Ville de Montréal
6.3.2Étude d’ensoleillement pour l’immeuble Le Gabriel (1953-1961 Sainte-Catherine O.)
6.4Questions de la commission au promoteur
6.4.1Réponses du promoteur
6.4.2Interventions sur la façade de la résidence G. Young

Transcription et webdiffusion

7.1Webdiffusion de la séance d’information du 10 août 2020
7.1.1Transcription de la séance d’information du 10 août 2020
7.2Webdiffusion de la séance de questions et réponses du 15 septembre 2020
7.2.1Questions reçues d'avance
7.2.2Transcription de la séance de questions et réponses du 15 septembre 2020
7.3.Webdiffusion de la séance d’audition des opinions du 14 octobre 2020
7.3.1Transcription de la séance d’audition des opinions du 14 octobre 2020
7.3.2Rectifications du promoteur suite à la séance d'audition

Opinions déposées à la commission

8.1Caroline Nabozniak
8.1.1Présentation
8.2Forum
8.2.1Présentation
8.3Table de quartier Peter-McGill
8.3.1Présentation
8.4Association républicaine conservatrice du Québec
8.4.1Présentation
8.5Frederic Agrapart
8.5.1Présentation
8.6Robert Hajaly
8.6.1Présentation
8.7Table de concertation du quartier des grands jardins
8.8Inderbir Singh Riar
8.9Amcor Holdings Inc.
8.9.1Présentation
8.10Warren Baer
8.11Gregory DeGroot
8.12Triada Corporation et.al.
8.13François Nobert
8.14Sharman Yarnell-Massey
8.15Chantal Rivest
8.16143046 Canada inc.
8.17CIUSSS Centre-Ouest-de-l'île de Montréal
8.18SDC Montréal centre-ville
8.19Héritage Montréal