Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement
Documents de références et liens utiles
Transcription et webdiffusion
Travaux de la commission

Procédure et objet du mandat

1.1Article 89
1.1.1Sommaire décisionnel
1.1.2Recommandation
1.1.2.1Addenda
1.1.3Intervention – Services des affaires juridiques
1.1.3.1Règlement et annexes
1.1.4Conseil du patrimoine de Montréal et du comité Jacques-Viger
1.1.4.1Avis AC23-RPP-01 – 29 septembre 2023
1.1.4.2Avis AC24-RPP-01 – 3 mai 2024
1.1.4.2.1Suivi des recommandations
1.1.5Grille d’analyse Montréal 2030
1.1.6Résolutions
1.1.6.1Conseil d’arrondissement CA24 26 0177
1.1.6.2Comité exécutif CE 24 1433
1.1.6.3Conseil municipal CM 24 1046
1.2Modification du Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
1.2.1Sommaire décisionnel
1.2.2Recommandation
1.2.2.1Addenda
1.2.3Intervention – Services des affaires juridiques
1.2.3.1Règlement et annexes
1.2.4Résolutions
1.2.4.1Conseil d’arrondissement CA 24 26 0176
1.2.4.2Comité exécutif CE 24 1432
1.2.4.3Conseil municipal CM 24 1045

Documentation déposée par le promoteur

3.1Site Couvent de la Résurrection des Franciscains – Document principal
3.1.1Présentation du promoteur lors de la séance d’information et de questions-réponses du 10 décembre 2024
3.2Démarche participative dans la communauté septembre 2023
3.3Rapport complémentaire à l’évaluation de l’intérêt patrimonial – février 2024
3.4Étude du potentiel archéologique – mai 2022
3.5Caractérisation des arbres et du boisé – avril 2022
3.6Planification de la gestion des matières résiduelles – avril 2024
3.7Évaluation environnementale du site – Phase 1 – mai 2022
3.8Lettre du service de l’habitation – contribution sociale en vertu du RMM – mars 2024
3.9Étude des impacts éoliens – mai 2024
3.10Site de l’ancien Couvent de la Résurrection – désacralisation – février 2022
3.11Les travaux d’exhumation
3.12Couvent de la Résurrection – Les Franciscains – 5750 boulevard Rosemont – La chapelle et son soubassement – Étude d’état du bâtiment – 17 mars 2024
3.13Rapport d’état de la structure – Chapelle de la Résurrection – Rapport d’état – mars 2024
3.14Couvent de la Résurrection – Les Franciscains – 5750 boulevard Rosemont – L’infirmerie – Étude d’état du bâtiment – 17 mars 2024
3.15Rapport d’état de la structure – Infirmerie – Rapport d’état – mars 2024
3.16Étude Géotechnique pour un développement immobilier à Rosemont – Couvent de la résurrection, 5750 boulevard Rosemont (octobre 2024)
3.17Étude de circulation aux abords du 5750, boulevard Rosemont à Montréal – juillet 2024
3.18Étude du potentiel de changement d’usage du couvent de la résurrection – octobre 2022
3.19Étude du changement d’usage du Couvent de la Résurrection – Rapport d’étude – Structure – octobre 2022
3.20Couvent des Franciscains – Rapport d’étude scénario minimum – octobre 2022
3.21Avis technique – Vulnérabilité sismique – Chapelle de la Résurrection – avril 2024
3.22Évaluation de l'intérêt patrimonial (2016)

Documents de références et liens utiles

5.1Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie (01-279), mai 2024, Codification administrative
5.2Plan directeur de biodiversité de Rosemont-La Petite-Patrie, juin 2022
5.3Schéma d’aménagement et de développement - 2015
5.4Plan d’urbanisme de Montréal en vigueur - 2004
5.5Projet de PUM, Partie II – Chapitre 4, Les secteurs d’opportunité 
5.6Projet de PUM, Partie I, Chapitre 2, La stratégie montréalaise