Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Transcription et webdiffusion
Opinions déposées à la commission
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel
1.1.1Note additionnelle
1.2Recommandation
1.3Intervention – Service des affaires juridiques, Direction des affaires civiles
1.3.1Règlement art.89
1.3.1.1Annexe A
1.3.1.2Annexe B
1.3.1.3Annexe C
1.3.2Règlement modifiant le Plan d’urbanisme (04-047)
1.3.2.1Annexe A
1.3.2.2Annexe B
1.4Pièces jointes
1.4.1Comité consultatif d’urbanisme – septembre 2020
1.4.2Avis préliminaire du comité mixte – octobre 2020
1.4.3Avis final du comité mixte – novembre 2020
1.4.3.1Tableau de suivi des recommandations – novembre 2020
1.4.4Comité aviseur – Lettre HBC
1.5Résolutions
1.5.1Comité exécutif CE21 0261
1.5.2Conseil municipal CM21 0199

Documentation déposée par le promoteur

3.1585, Ste-Catherine Ouest – Redéveloppement, requalification, réutilisation
3.1.1Annexes
3.1.2Erratum
3.1.3Présentation - 585, Ste-Catherine Ouest – Redéveloppement, requalification, réutilisation
3.1.4Sommaire du projet
3.1.5Project summary
3.1.6Perspective Square Phillips
3.1.7Perspective coin Union et Sainte-Catherine
3.1.8Perspective coin De Maisonneuve et Sainte-Catherine
3.1.9Perspective coin Aylmer et Sainte-Catherine
3.2Étude d’impact sur les déplacements, février 2021
3.3Recherche préalable à une évaluation patrimoniale, septembre 2020
3.3.1Annexes

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

4.1La Baie - Modification du PU et article 89
4.1.1Présentation - La Baie - Modification du PU et article 89
4.1.2Erratum
4.2Patrimoine: Zones d’intérêt et moyens d'interventions - Étude de Beaupré et Michaud architectes (mars 1988)
4.2.1Carte de localisation
4.3Codification administrative du règlement d'urbanisme de l’arrondissement de Ville-marie 01-282
4.3.1Densité et implantation
4.3.2Hauteurs et surhauteurs
4.3.3Unités de paysage et immeubles d’intérêt
4.3.4Usages prescrits

Documents de références et liens utiles

5.1Portail du Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal
5.1.1Résumé du Schéma d’aménagement
5.2Portail du Plan d’urbanisme de Montréal
5.2.1Plan d’urbanisme – Ville-Marie – L’affectation du sol
5.2.2Plan d’urbanisme – Ville-Marie – La densité de construction
5.2.3Plan d’urbanisme – Ville-Marie – Les limites de hauteur
5.2.4Plan d’urbanisme – Ville-Marie – Le patrimoine bâti
5.3Portail de la règlementation d'urbanisme de l'arrondissement de Ville-Marie
5.3.1Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie
5.4Portail des autorisations et dérogations en urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie (lien désactivé)
5.4.1Fiche sur l’article 89
5.4.2Fiche sur la révision de projet
5.5Cadre de révision des hauteurs et densités du centre-ville (juin 2011)
5.5.1Rapport de consultation sur le cadre de révision des hauteurs et densités du centre-ville (février 2012)
5.5.2Note explicative : La gestion des hauteurs et des densités (janvier 2013)
5.6Petit lexique des termes urbanistiques (Ville de Montréal)
5.7Carte interactive – Arrondissement Ville-Marie
5.8Rapport du Vérificateur général du Québec à l’Assemblée nationale pour l’année 2020-2021 – Juin 2020
5.9Conseil du patrimoine de Montréal – Rapport d’activités 2018
5.10Réaménagement du square Phillips et de la place du Frère-André - avis du conseil du patrimoine de Montréal

Transcription et webdiffusion

7.1Webdiffusion de la séance d'information du 14 avril 2021
7.1.1Transcription de la séance d’information du 14 avril 2021
7.2Webdiffusion de la séance de questions et réponses du 28 avril 2021
7.2.1Transcription de la séance de questions et réponses du 28 avril 2021
7.2.2Questions reçues d’avance
7.3Webdiffusion de la séance d’audition des opinions du 18 mai 2021
7.3.1Transcription de la séance d’audition des opinions du 18 mai 2021
7.4Webdiffusion de la séance d’audition des opinions du 19 mai 2021
7.4.1Transcription de la séance d’audition des opinions du 19 mai 2021
7.4.2Droit de rectification – Arrondissement de Ville-Marie

8.16Cathédrale Christ Church
8.17Cathia Bérard
8.18Chambre de commerce du Montréal Métropolitain (CCMM)
8.19Clément Demers
8.20Conseil canadien du commerce de détail
8.21Conseil des infrastructures
8.22Grégory Taillon
8.23Jean Michel Grignon
8.24Sport Experts
8.25Groupe Optimun inc.
8.26Phyllis Lambert
8.26.1Transcription
8.27Karl Looper
8.27.1Transcription
8.28Héritage Montréal
8.28.1Transcription
8.29Laurie Neale
8.29.1Complément
8.29.2Transcription
8.30Hubert Gagné
8.31Les Amis de la montagne
8.32Jacqueline Lamarche
8.33Sorana Froda
8.34Joanna Avanitis
8.35Carol Smith
8.36Claude de Passillé
8.36.1Transcription
8.37Montréal Centre-Ville
8.37.1Transcription
8.38Harvey Levinson
8.39Suzanne Lacroix