Liste de documentation pour Requalification du 4500, rue Hochelaga

Procédure et objet du mandat

• 1.1 Projet de règlement – article 89 de la Charte de la Ville de Montréal
• 1.1.1 Sommaire décisionnel
• 1.1.2 Recommandation
• 1.1.3 Intervention service affaires juridiques
• 1.1.3.1 Règlement
• 1.1.3.1.1. Annexe A – Plan intitulé «Territoire d’application»
• 1.1.3.1.2 Annexe B – Plan intitulé «Abattage d’arbres»
• 1.1.4 Pièces jointes au dossier
• 1.1.4.1 Avis du comité Jacques-Viger C21-MHM-03
• 1.1.4.1.1 Annexe – suivi des recommandations
• 1.1.4.2 Avis du comité consultatif d’urbanisme – janvier 2022
• 1.1.4.3 Grille d’analyse Montréal 2030
• 1.1.4.4 Cadastre
• 1.1.4.5 Visuel
• 1.1.5 Résolutions
• 1.1.5.1 Conseil d’arrondissement CA22 27 0044
• 1.1.5.2 Comité exécutif CE22 0612
• 1.1.5.3 Conseil municipal CM22 0523
• 1.2 Modification du Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
• 1.2.1 Sommaire décisionnel
• 1.2.2 Recommandation
• 1.2.3 Intervention affaires juridiques
• 1.2.3.1 Projet de Règlement modifiant le Plan d’urbanisme
• 1.2.3.2 Annexe 1 – La densité de construction – carte 3.1.2
• 1.2.3.3 Annexe 2 – La densité de construction – Arrondissement de Mercier –Hochelaga-Maisonneuve
• 1.2.4 Pièces jointes au dossier
• 1.2.4.1 Avis du Comité Jacques-Viger (CJV) – mars 2021
• 1.2.4.1.1 Suivi des recommandations du CJV
• 1.2.4.2 Planification détaillée – Secteur Bennett-Létourneux – juin 2021
• 1.2.4.3 Rapport de la consultation écrite du Projet particulier (PP27-0304) et de la modification au Plan d’urbanisme – juillet et août 2021
• 1.2.5 Résolutions
• 1.2.5.1 Conseil d'arrondissement CA21 27 0236
• 1.2.5.2 Comité exécutif CE21 1509
• 1.2.5.3 Conseil municipal CM21 0997
• 1.2.5.3.1 Règlement modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047-230)
• 1.2.5.3.2 Annexe 1 - La densité de construction – carte 3.1.2
• 1.2.5.3.3 Annexe 2 - La densité de construction – Arrondissement de Mercier –Hochelaga-Maisonneuve

Démarche de consultation

• 2.1 Avis public
• 2.2 Dépliant

Documentation déposée par le promoteur

• 3.1 Document de présentation du projet
• 3.2 Analyse du contexte historique et urbain
• 3.3 Étude du concept architectural
• 3.4 Étude de circulation
• 3.5 Étude d’ensoleillement
• 3.6 Étude éolienne
• 3.7 Présentation du projet au Comité Jacques-Viger
• 3.7.1 Réponses aux recommandations du Comité Jacques-Viger (voir documents 1.1.4.1 et 1.1.4.1.1)
• 3.8 Présentation du projet à la séance d’information

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

• 4.1 Présentation du cadre règlementaire du projet à la séance d’information

Documents de références et liens utiles

• 5.1 Codification - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275)

Travaux de la commission

• 6.1 Compte-rendu réunion préparatoire avec le promoteur
• 6.2 Compte-rendu réunion préparatoire avec l’arrondissement

Transcription et webdiffusion

• 7.1 Webdiffusion de la séance d'information du 2 juin 2022
• 7.1.1 Transcription de la séance d’information du 2 juin 2022
• 7.2 Webdiffusion de la séance de questions et réponses du 16 juin 2022
• 7.2.1 Transcription de la séance de questions et réponses du 16 juin 2022 (à venir)