Aller au contenu principal

Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Transcription et webdiffusion
Opinions présentées à la commission
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Article 89
1.1.4.4Plan directeur et de développement du site et de la Maison mère à Lachine - 22 décembre 2017 (voir 3.1)
1.1.5Résolutions
1.2Modification au plan d'urbanisme
1.2.4Pièces jointes au dossier (voir 1.1.4.1; 1.1.4.2 et 1.1.3.1.1)
1.2.5Résolutions
...
...
...