Liste de documentation pour Maison mère des Soeurs de Ste-Anne

Procédure et objet du mandat

• 1.1 Article 89
• 1.1.1 Sommaire décisionnel
• 1.1.1.1 Sommaire décisionnel - addenda
• 1.1.2 Recommandation
• 1.1.2.1 Recommandation - addenda
• 1.1.3 Intervention - Service des affaires juridiques
• 1.1.3.1 Projet de règlement
• 1.1.3.1.1 Annexe A - Territoire d'application
• 1.1.3.1.2 Annexe B - Implantation générale
• 1.1.4 Pièces jointes au dossier
• 1.1.4.1 Avis préliminaire du comité mixte - 30 juin 2017
• 1.1.4.2 Avis du comité mixte - 19 janvier 2018
• 1.1.4.3 Extrait d'énoncé de l'intérêt patrimonial de la Maison mère des Soeurs de Ste-Anne
• 1.1.4.4 Plan directeur et de développement du site et de la Maison mère à Lachine - 22 décembre 2017 (voir 3.1)
• 1.1.4.5 Comité consultatif d’urbanisme (CCU) – 27 février 2018
• 1.1.5 Résolutions
• 1.1.5.1 Conseil d'arrondissement - CA18 19 0078 - 12 mars 2018
• 1.1.5.2 Comité exécutif CE18 0618 - 11 avril 2018
• 1.1.5.3 Conseil municipal CM18 0545
• 1.2 Modification au plan d'urbanisme
• 1.2.1 Sommaire décisionnel
• 1.2.1.1 Sommaire décisionnel - addenda
• 1.2.2 Recommandation
• 1.2.2.1 Recommandation addenda
• 1.2.3 Intervention - Service des affaires juridiques
• 1.2.3.1 Projet de règlement (04-047)
• 1.2.3.1.1 Annexe A - Extraits de la carte 3.1.1 - Affectation au sol
• 1.2.3.1.2 Annexe B - Extraits de la carte 3.1.2 - Densité de construction
• 1.2.4 Pièces jointes au dossier (voir 1.1.4.1; 1.1.4.2 et 1.1.3.1.1)
• 1.2.5 Résolutions
• 1.2.5.1 Conseil d'arrondissement CA18 19 0079 - 12 mars 2018
• 1.2.5.2 Comité exécutif CE18 0617 - 11 avril 2018
• 1.2.5.3 Conseil municipal CM18 0546

Démarche de consultation

• 2.1 Dépliant
• 2.2 Avis public

Documentation déposée par le promoteur

• 3.1 Plan directeur et de développement du site et de la Maison mère à Lachine - 12 janvier 2018
• 3.2 Recherche documentaire préalable à l'évaluation de l'intérêt patrimonial
• 3.3 Énoncé de l'intérêt patrimonial de la Maison mère des soeurs de Sainte-Anne
• 3.4 Étude d'impact sur la circulation
• 3.5 Expertise et inventaire phytosanitaire des arbres entourant la Maison mère des soeurs de Sainte-Anne
• 3.6 Évaluation environnementale de site , phase 1
• 3.7 Caractérisation environnementale préliminaire des sols
• 3.8 Caractérisation environnementale complémentaire des sols
• 3.9 Plan d’aménagement d’ensemble – concept émis pour discussion – 9 mai 2018.
• 3.10 Présentation des promoteurs – séance d’information du 29 mai 2018

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

• 4.1 Présentation de l’arrondissement Lachine – séance d’information du 29 mai 2018

Documents de références et liens utiles

• 5.1 Portail du Schéma d’aménagement
• 5.2 Plan d'urbanisme de Montréal, Arrondissement de Lachine
• 5.3 Règlement de zonage, Arrondissement de Lachine
• 5.4 Règlement numéro R-2561-3 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale de l’ancienne Ville de Lachine
• 5.5 Politique locale d'inclusion de logements sociaux et abordables, Arrondissement de Lachine
• 5.6 Portail Accès logis
• 5.6.1 Particularités du Volet II, Accès logis
• 5.7 Portail Lachine en statistiques (profil sociodémographique, profil économique, etc.)
• 5.8 Le développement durable, Plan d’action de Lachine 2011-2015
• 5.9 Plan d'action canopée, 2012-2021
• 5.10 Modifications apportées à la stratégie d’inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels, Ville de Montréal, décembre 2015
• 5.10.1 Règlement 14-035 sur la subvention municipale pour l’acquisition d’une propriété, novembre 2014
• 5.11 Portail du Plan d'action en patrimoine 2017-2022 de la Ville de Montréal

Travaux de la commission

• 6.1 Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement Lachine
• 6.2 Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants du promoteur
• 6.3 Demande d’informations à l’arrondissement de Lachine, suite à la séance d’information du 29 mai 2018.
• 6.3.1 Réponses de l’arrondissement, 12 juin 2018
• 6.4 Demande d’informations à Bâtir son quartier, suite à la séance d’information du 29 mai 2018.
• 6.4.1 Réponse de Bâtir son quartier, 15 juin 2018
• 6.4.2 Annexe à la réponse de bâtir son quartier : étude ascenseur
• 6.5 Demande d’informations à l’arrondissement de Lachine, suite article The Gazette du 13 juin 2018
• 6.5.1 Réponse de l’arrondissement, 18 juin 2018
• 6.6 Nouvelle demande d’informations à Bâtir son quartier, 19 juin 2018
• 6.6.1 Réponses aux questions, 22 juin 2018

Transcription et webdiffusion

• 7.1 Transcription de la séance d’information du 29 mai 2018
• 7.1.1 Webdiffusion de la séance d’information du 29 mai 2018
• 7.2 Transcription de la séance d’audition des opinions du 20 juin 2018

Opinions présentées à la commission

• 8.1 Membres parents du Conseil d'établissement (CÉ) de l'école primaire Philippe-Morin
• 8.1.1 Transcription
• 8.2 Fabrique des Saints-Anges et le cimetière catholique de Lachine
• 8.2.1 Documents déposés
• 8.2.2 Document déposé
• 8.2.3 Transcription
• 8.3 Concerts Lachine
• 8.3.1 Présentation
• 8.3.2 Transcription
• 8.4 Kim Gallup
• 8.4.1 Présentation
• 8.4.2 Document déposé
• 8.4.3 Transcription
• 8.5 GRAME
• 8.5.1 Document déposé
• 8.5.2 Transcription
• 8.6 Concert’Action
• 8.7 Imagine Lachine Est et Marmott Énergies
• 8.7.1 Présentation
• 8.7.2 Transcription
• 8.8 Marie Sullivan
• 8.9 Commission Scolaire Marguerite-Bourgeoys
• 8.10 Mireille Bourdon
• 8.11 Stéphanie Sadorski
• 8.12 Société Logique
• 8.13 Bernard Blanchet
• 8.13.1 Document déposé
• 8.13.2 Transcription
• 8.14 Richard Leonardo
• 8.14.1 Transcription
• 8.15 Héritage Montréal
• 8.15.1 Transcription
• 8.16 CDEC-Lasalle-Lachine
• 8.16.1 Transcription

Suivi du dossier

• 9.1 Réponses aux recommandations du rapport de l’OCPM
• 9.2 Sommaire décisionnel – addenda
• 9.3 Recommandation – addenda
• 9.4 Intervention – addenda
• 9.4.1 Règlement
• 9.4.1.1 Annexe A – Territoire d’application
• 9.4.1.2 Annexe B – Plan d’implantation générale
• 9.5 Résolutions
• 9.5.1 Comité exécutif – CE18 2080
• 9.5.2 Conseil municipal – CM18 1547
• 9.6 Approbation du protocole d’entente – mars 2020