Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Transcription et webdiffusion
Opinions présentées à la commission
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Article 89
1.1.1Sommaire décisionnel
1.1.1.1Sommaire décisionnel - addenda
1.1.2Recommandation
1.1.2.1Recommandation - addenda
1.1.3Intervention - Service des affaires juridiques
1.1.3.1Projet de règlement
1.1.3.1.1Annexe A - Territoire d'application
1.1.3.1.2Annexe B - Implantation générale
1.1.4Pièces jointes au dossier
1.1.4.1Avis préliminaire du comité mixte - 30 juin 2017
1.1.4.2Avis du comité mixte - 19 janvier 2018
1.1.4.3Extrait d'énoncé de l'intérêt patrimonial de la Maison mère des Soeurs de Ste-Anne
1.1.4.4Plan directeur et de développement du site et de la Maison mère à Lachine - 22 décembre 2017 (voir 3.1)
1.1.4.5Comité consultatif d’urbanisme (CCU) – 27 février 2018
1.1.5Résolutions
1.1.5.1Conseil d'arrondissement - CA18 19 0078 - 12 mars 2018
1.1.5.2Comité exécutif CE18 0618 - 11 avril 2018
1.1.5.3Conseil municipal CM18 0545
1.2Modification au plan d'urbanisme
1.2.1Sommaire décisionnel
1.2.1.1Sommaire décisionnel - addenda
1.2.2Recommandation
1.2.2.1Recommandation addenda
1.2.3Intervention - Service des affaires juridiques
1.2.3.1Projet de règlement (04-047)
1.2.3.1.1Annexe A - Extraits de la carte 3.1.1 - Affectation au sol
1.2.3.1.2Annexe B - Extraits de la carte 3.1.2 - Densité de construction
1.2.4Pièces jointes au dossier (voir 1.1.4.1; 1.1.4.2 et 1.1.3.1.1)
1.2.5Résolutions
1.2.5.1Conseil d'arrondissement CA18 19 0079 - 12 mars 2018
1.2.5.2Comité exécutif CE18 0617 - 11 avril 2018
1.2.5.3Conseil municipal CM18 0546

Documentation déposée par le promoteur

3.1Plan directeur et de développement du site et de la Maison mère à Lachine - 12 janvier 2018
3.2Recherche documentaire préalable à l'évaluation de l'intérêt patrimonial
3.3Énoncé de l'intérêt patrimonial de la Maison mère des soeurs de Sainte-Anne
3.4Étude d'impact sur la circulation
3.5Expertise et inventaire phytosanitaire des arbres entourant la Maison mère des soeurs de Sainte-Anne
3.6Évaluation environnementale de site , phase 1
3.7Caractérisation environnementale préliminaire des sols
3.8Caractérisation environnementale complémentaire des sols
3.9Plan d’aménagement d’ensemble – concept émis pour discussion – 9 mai 2018.
3.10Présentation des promoteurs – séance d’information du 29 mai 2018

Documents de références et liens utiles

5.1Portail du Schéma d’aménagement
5.2Plan d'urbanisme de Montréal, Arrondissement de Lachine
5.3Règlement de zonage, Arrondissement de Lachine (lien désactivé)
5.4Règlement numéro R-2561-3 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale de l’ancienne Ville de Lachine
5.5Politique locale d'inclusion de logements sociaux et abordables, Arrondissement de Lachine
5.6Portail Accès logis
5.6.1Particularités du Volet II, Accès logis
5.7Portail Lachine en statistiques (profil sociodémographique, profil économique, etc.)
5.8Le développement durable, Plan d’action de Lachine 2011-2015
5.9Plan d'action canopée, 2012-2021
5.10Modifications apportées à la stratégie d’inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels, Ville de Montréal, décembre 2015
5.10.1Règlement 14-035 sur la subvention municipale pour l’acquisition d’une propriété, novembre 2014
5.11Portail du Plan d'action en patrimoine 2017-2022 de la Ville de Montréal

Travaux de la commission

6.1Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement Lachine
6.2Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants du promoteur
6.3Demande d’informations à l’arrondissement de Lachine, suite à la séance d’information du 29 mai 2018.
6.3.1Réponses de l’arrondissement, 12 juin 2018
6.4Demande d’informations à Bâtir son quartier, suite à la séance d’information du 29 mai 2018.
6.4.1Réponse de Bâtir son quartier, 15 juin 2018
6.4.2Annexe à la réponse de bâtir son quartier : étude ascenseur
6.5Demande d’informations à l’arrondissement de Lachine, suite article The Gazette du 13 juin 2018
6.5.1Réponse de l’arrondissement, 18 juin 2018
6.6Nouvelle demande d’informations à Bâtir son quartier, 19 juin 2018
6.6.1Réponses aux questions, 22 juin 2018

Opinions présentées à la commission

8.1Membres parents du Conseil d'établissement (CÉ) de l'école primaire Philippe-Morin
8.1.1Transcription
8.2Fabrique des Saints-Anges et le cimetière catholique de Lachine
8.2.1Documents déposés
8.2.2Document déposé
8.2.3Transcription
8.3Concerts Lachine
8.3.1Présentation
8.3.2Transcription
8.4Kim Gallup
8.4.1Présentation
8.4.2Document déposé
8.4.3Transcription
8.5GRAME
8.5.1Document déposé
8.5.2Transcription
8.6Concert’Action
8.7Imagine Lachine Est et Marmott Énergies
8.7.1Présentation
8.7.2Transcription
8.8Marie Sullivan
8.9Commission Scolaire Marguerite-Bourgeoys
8.10Mireille Bourdon
8.11Stéphanie Sadorski
8.12Société Logique
8.13Bernard Blanchet
8.13.1Document déposé
8.13.2Transcription
8.14Richard Leonardo
8.14.1Transcription
8.15Héritage Montréal
8.15.1Transcription
8.16CDEC-Lasalle-Lachine
8.16.1Transcription