Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement
Documentation déposée par la commission
Documents de références et liens utiles
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1.Sommaire décisionnel
1.2.Projet de règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal afin d’y intégrer le Programme Particulier d’Urbanisme (PPU) du Quartier des Grands Jardins
1.2.1.Annexe A – Secteur voué à faire l’objet d’un programme particulier d’urbanisme
1.2.2.Annexe B – Les limites de hauteurs
1.2.3.Annexe C – PPU du Quartier des grands jardins
1.3Interventions
1.3.1.Affaires juridiques et évaluation foncières – Direction principale
1.3.2.Ville Marie – Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social
1.3.3.Développement et des opérations – Direction de l’habitation
1.3.4.Développement et des opérations – Direction du développement économique et urbain
1.4Avis
1.4.1.Avis du Conseil du patrimoine de Montréal
1.4.2.Avis du comité consultatif d’urbanisme – CCU
1.4.3.Avis du comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme - CAU
1.5.Recommandation
1.6.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du mardi 8 février 2011 – Résolution CA11 240047
1.6Résolutions
1.6.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du jeudi 17 février 2011 – Résolution CE11 0198
1.6.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 21 février 2011 – Séance tenue le 22 février 2011 – Résolution CM11 0095

Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement

3.1.Programme Particulier d’Urbanisme (PPU) du Quartier des Grands Jardins
3.1.1.Special Planning Program – Quartier des Grands Jardins
3.2.Table de concertation du quartier centre-ville ouest
3.3.Fiches tirées du Grand répertoire du patrimoine bâti de Montréal
3.4.Synthèses des études réalisées en 2006 sur les propriétés des Prêtres de St-Sulpice
3.5.Charrette d’idéation tenue du 25 au 31 mars 2006 – Développement des abords du square Cabot
3.6Communications
3.6.1.Présentation du PPU du Quartier des grands jardins
3.6.2.PPU – Des projets pour le Quartier des grands jardins (version anglaise) - English version
3.6.3.Carte PPU Quartier des Grands Jardins (version anglaise) - English version
3.7.Présentation faite par l’arrondissement lors de la séance d’information du 28 mars 2011 (version anglaise) - English version
3.8.Présentation faite par l’arrondissement lors de la séance d’information du 29 mars 2011 (version anglaise) - English version
3.9.Logements sociaux et communautaires réalisés depuis 2002 dans Ville-Marie
3.10.Présentation faite par l’arrondissement lors de la séance d’information du 30 mars 2011 (version anglaise) - English version
3.11Documentation supplémentaire suite aux demandes de citoyens lors des soirées d’information
3.11.1.Logements sociaux présents dans le secteur PPU Quartier des Grands Jardins
3.11.2.Détermination des plafonds de hauteur
3.12.Lettre d’appui de la Commission scolaire de Montréal sur la question de l’aménagement d’un parc
3.13.Projet de logements sociaux et communautaires – Ville-Marie
3.14.PPU Quartier des Grands Jardins - Carte aérienne

Documentation déposée par la commission

4.1.Compte rendu de la rencontre préparatoire entre les membres de la commission et l’arrondissement Ville-Marie
4.2Documents fournis par l’arrondissement à la demande de la commission
4.2.1.La copropriété divise
4.3.Questions de la commission à l’arrondissement – 15 mars 2011
4.3.1.Réponses de l’arrondissement – 18 mars 2011
4.3.1.1.Plan d’action ciblé en itinérance
4.3.1.2.Règlement sur la conversion des immeubles en copropriété divise – R.R.V.M. c. C-11
4.3.1.3.Sommaire décisionnel – Approuver le plan d’action pour l’amélioration de la salubrité des logements
4.3.2Documentation supplémentaire suite à une demande de la commission lors des séances d’information.
4.3.2.1.Plan d’arpentage – Parc sur De Maisonneuve
4.3.2.2Plan – Réserve à des fins de parc
4.4.Présentation de Mme Francine Dansereau lors de la séance d’information du 29 mars 2011 – Réflexions sur la qualité des milieux de vie dans le cadre du PPU Quartier Grands Jardins
4.5.Questions de la commission à l’arrondissement et réponses de l’arrondissement à la commission – 6 avril 2011
4.6.Document déposé par Éco-quartier Peter-McGill lors de la séance d’information du 30 mars 2011
4.7Rencontre publique de la commission avec le SPVM – Mercredi 27 avril 2011
4.7.1.Présentation du SPVM – PPU Quartier Grands Jardins
4.7.2.Transcription de la rencontre avec le SPVM
4.7.3.Intersections accidentogènes
4.8.Question additionnelle de la commission à l’arrondissement et réponse de l’arrondissement à la commission – 28 avril 2011
4.8.1.Énoncé préliminaire d’intérêt patrimonial
4.8.2.Carte des bâtiments identifiés comme sites en redéveloppement
4.8.2.Carte des bâtiments identifiés comme sites en redéveloppement
4,9Questionnaire soumis au public (version anglaise) - English version
4.9.1Compilation des résultats

Documents de références et liens utiles

5.1.Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
5.2.Politique du patrimoine
5.3.Plan de protection et de mise en valeur du Mont-Royal
5.4.Plan de transport
5.5.Plan de développement durable de la collectivité montréalaise – Plan d’action 2010-2015
5.6.Stratégie d’inclusion de logements abordables
5.7.Plan d’action ciblé en itinérance
5.8.Stratégie de développement économique 2005-2010 de la Ville de Montréal
5.9.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Ville-Marie
5.10.Loi sur les biens culturels
5.11.Guide la prise de décision en urbanisme – Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) (lien)
5.12.Plan directeur du Quartier Concordia (lien)
5.13.Évaluation du patrimoine urbain – Arrondissement de Ville-Marie
5.14Étude de la forme urbaine – caractérisation du secteur Centre
5.15.Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

Transcriptions

6.1.Transcription de la séance d’information du 28 mars 2011
6.2.Transcription de la séance d’information du 29 mars 2011
6.3.Transcription de la séance – Forum des résidents – du 30 mars 2011
6.4.Transcription de la séance d’audition du 20 avril 2011 en après-midi
6.5.Transcription de la séance d’audition de la soirée du 20 avril 2011
6.6.Transcription de la séance d’audition du 26 avril 2011 en après-midi
6.7.Transcription de la séance d’audition de la soirée du 26 avril 2011
6.8.Transcription de la séance d’audition de la soirée du 27 avril 2011

Mémoires avec présentation orale

7.1.1.M. Michel Barcelo
7.1.2.Association du Village Shaughnessy
7.1.3.Mme Claire Adamson
7.1.4.Les Sœurs Grises de Montréal
7.1.5.M. John Bradley
7.1.6.Comité centre communautaire – Table d’interaction Peter-McGill & Forum jeunesse centre-ville
7.1.7.Royal Montreal Curling Club – M. Alan Bourgeois
7.1.8.Comité logement Ville-Marie
7.1.9.M. Franklin Grigat
7.1.10.Corporation des Syndics Apostoliques / Les Franciscains
7.1.11.M. Robert Hajaly
7.1.12.Les Prêtres de Saint-Sulpice de Montréal
7.1.13.Les familles de l’Association du Village Shaughnessy
7.1.14.Regroupement des institutions du Quartier des Grands Jardins
7.1.15.M.Eleaizer Gelber – Triada Corporation
7.1.15.1.Document complémentaire
7.1.16.CSSS De La Montagne
7.1.16.1.Présentation PowerPoint
7.1.17.M. Andrew Gelber
7.1.17.1.Pétition
7.1.18.Table de concertation Peter-McGill
7.1.19.Éco-quartier Peter-McGill
7.1.19.1.Quartier 21 Peter-McGill - Mon îlot vert en ville
7.1.19.2.Mémorandum de la Table d’Inter-Action du quartier Peter-McGill – juin 2004
7.1.19.3.Présentation PowerPoint
7.1.20.M. Michel Lacasse – 115248 Canada Inc.
7.1.21CUSM – Centre Universitaire de santé McGill (voir 7.2.27)
7.1.22Bibliothèque et centre d'informatique Atwater
7.1.23.Habiter Ville-Marie
7.1.23.1.Présentation PowerPoint
7.1.24.YWCA Montréal
7.1.25.Université Concordia
7.1.25.1.PPU Quartier des Grands Jardins annoté
7.1.25.2.Présentation Power Point
7.1.26.Les Sœurs de la Congrégation Notre-Dame
7.1.27.Table de concertation centre-ville ouest
7.1.28.Mme Louise Martel
7.1.29Mme Marie-Claude Johnson (voir 7.2.29)
7.1.30.M. Michael Murphy – Niceguys Consultants
7.1.31.M. Jon Leitner
7.1.31.1.Présentation PowerPoint
7.1.32.Mme Dolores Duquette
7.1.33Mme Donna Smith (voir 7.2.28)
7.1.34.Mme Georgette Blanchard
7.1.34.1.Présentation PowerPoint
7.1.35.Montreal Children’s Library
7.1.35.1.Présentation PowerPoint
7.1.36.Ashkenazy Acquisition
7.1.37.Mme Ioanna Avanitis
7.1.38.Concordia Community working group
7.1.39.Réseau pour la stratégie urbaine autochtone
7.1.39.1.Questionnaire - English version

Mémoires sans présentation orale

7.2.1.Mme Suzanne Drouin
7.2.2.M. Gregory Destounis
7.2.3.M. Simon Touzin
7.2.4.M. François-Pierre Gingras
7.2.5.M.George Robinson et Mme Ann Robinson
7.2.6.M.Patrick Elhadad / Holding Jeremi
7.2.7.M. Richard Dupuis – Association des locataires du 1837 – 1841 rue Sainte-Catherine Ouest
7.2.8.M. Maher Bitar – Pharmacie Jean Coutu
7.2.9.Mme Adele Libman Ostroff
7.2.10.M. Rocco Di Liddo
7.2.11.M. Chooi Wei Ho
7.2.12.M. Nicholas Sean Haydon
7.2.13.St-James the Apostle Anglican Church
7.2.14.Réseau d’aide aux personnes seules et itinérantes (RAPSIM)
7.2.15.Consultations Libcorp Inc. – Robert Libman, O.A.Q.
7.2.16.Mme Edith Katz
7.2.17.M. Norman Hemsworth
7.2.18.Mme Chantal Leblanc
7.2.19.M. Michel Lafleur
7.2.20.M. Inderbir Singh Riar
7.2.21.Mme Megan MacGregor
7.2.21.Mme Megan MacGregor
7.2.22.M. Yael Perez
7.2.23.9170-1649 Québec Inc.
7.2.24.FRAPRU
7.2.25.Dr Claude Cohen, Dr Joseph Outmezguine, Dr Serge Elbaz
7.2.25.1.Pétition
7.2.26.M. Warren Baer
7.2.27.CUSM – Centre Universitaire de santé McGill
7.2.28.Mme Donna Smith
7.2.29.Mme Marie-Claude Johnson
7.2.30.Destination Centre-Ville