Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Documentation déposée par la commission
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1.Sommaire décisionnel
1.1.1.Addenda
1.1.2.Précision à propos du sommaire décisionnel
1.2.Recommandation
1.2.1.Addenda
1.3Interventions
1.3.1.Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction principale
1.3.1.1.Règlement
1.3.1.1.1.Annexe A
1.3.1.1.2.Annexe B
1.3.1.1.3.Annexe C
1.3.1.1.4.Annexe D
1.3.2.Développement et des opérations – Direction du développement économique et urbain
1.3.2.1.Avis du comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 29 juin 2011
1.4.Pièces jointes
1.4.1.Annexe 1
1.4.2.Annexe 2
1.4.3.Annexe 3
1.4.4.Addenda
1.4.4.1.Stratégie d’occupation
1.4.4.2.Statistique stationnement
1.4.4.3.Avis Comité consultatif d’urbanisme – juillet 2011
1.5Résolutions
1.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance extraordinaire du jeudi 13 octobre 2011 – CA11 22 0365
1.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 9 novembre 2011 – CE11 1810
1.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 21 novembre 2011 – séance tenue le 22 novembre 2011 – CM11 0902

Documents de références et liens utiles

5.1.Rapport de l’OCPM – Transformation de l’édifice Le Nordelec – 2006
5.2.Profils statistiques Le Sud-Ouest
5.3.Stratégie d’inclusion de logements abordables – Habiter Montréal – 2005 – Ville de Montréal
5.4.Stratégie d’inclusion – mise en œuvre – sept. 2007 – Ville de Montréal
5.5.Plan d’action métropolitain pour le logement social et abordable 2009-2013 – Communauté métropolitaine de Montréal
5.6.Plan d’action famille de Montréal 2008-2012
5.7.Politique familiale de Montréal – 2008
5.8.Plan directeur des parcs et espaces verts – Le Sud-Ouest, mai 2009
5.8.1.Carte du plan directeur des parcs et espaces verts
5.8.2.Carte d’analyse de desserte des parcs et espaces verts
5.9.Plan de transport 2008 – Ville de Montréal
5.10Plan de développement durable 2010-2015
5.10.1.Le plan de développement durable de la collectivité montréalaise 2010-2015
5.10.2.Le plan de développement durable de la collectivité montréalaise 2010-2015 – Plan d’action
5.10.3.Le plan de développement durable de la collectivité montréalaise 2010-2015 – version synthèse
5.11.Plan d’urbanisme
5.12.Projet Le Nordelec version 2006
5.13.Plan des secteurs de stationnements sur rue réservés aux résidants (SRRR) de l’arrondissement Sud-Ouest
5.14.Revitalisation de la rue Centre – Plan d’action stratégique 2010-2012

Documentation déposée par la commission

6.1.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec le promoteur
6.2.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec l’arrondissement
6.3.Réponse de l’arrondissement à une question posée à la séance d’information du 31 janvier 2012.
6.4.Question posée au promoteur à la séance d’information du 31 janvier 2012
6.4.1.Réponse du promoteur
6.4.2.Suite de la réponse du promoteur
6.5.Réponse de l’arrondissement à une seconde question posée à la séance d’information du 31 janvier 2012
6.6.Question de la commission et réponse de l’arrondissement Le Sud-Ouest à propos du stationnement
6.6.1.Secteur 113
6.6.2.Secteur 114
6.7.Questions de la commission et réponse du promoteur – 28 mars 2012
6.7.1.Complément d’information

Mémoires avec présentation orale

8.1.1.Clinique Communautaire de Pointe-Saint-Charles
8.1.2.Regroupement information logement
8.1.2.1.Rapport synthèse de la consultation de 2010 sur le développements des abords du canal de Lachine
8.1.3.Projet Montréal
8.1.3.1.Présentation Power Point
8.1.3.2.Communiqué de l’arrondissement faisant référence aux zones emploi – 6 octobre 2010
8.1.3.3.Modélisation 3D du projet Le Nordelec
8.1.4Conseil des aînés de Pointe-Saint-Charles (voir document 8.2.3)
8.1.5.Action-Gardien – Table de concertation communautaire de Pointe-Saint-Charles
8.1.5.1.Extrait du mémoire Nordelec 2006
8.1.6.Opération Populaire d’aménagement – OPA
8.1.6.1.Présentation Power Point
8.1.7.Regroupement économique et social du Sud-Ouest – RESO
8.1.8.M. Marcel Sévigny
8.1.9.Mme Shaen Johnston

Présentations orales sans dépôt de mémoire

8.3.1.M. Nicolas Delisle-L’Heureux (voir transcription 7.2)

Suivi du dossier

9.1.Tableau des recommandations du rapport de l’OCPM
9.1.1.Stratégie de relocalisation
9.1.2.Développement volet commercial local
9.2Interventions
9.2.1.Mise en valeur du territoire – Direction de l’habitation
9.2.2.Mise en valeur du territoire – Direction du développement économique et urbain
9.2.3.Direction des travaux publics
9.2.4.Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction des affaires civiles
9.3.Règlement
9.3.1.Annexe A
9.3.2.Annexe B
9.3.3.Annexe C
9.3.4.Annexe D
9.4Résolutions
9.4.1.Conseil d’arrondissement – CA12 22 0269
9.4.2.Comité exécutif – CE12 1238
9.4.3.Conseil municipal – CM12 0752