Procédure et objet du mandat 1.1.Sommaire décisionnel 1.2.Recommandation 1.3.Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine – Direction du développement économique et urbain 1.4Pièces jointes 1.4.1.L’affectation du sol 1.4.2.La densité de construction 1.4.3.La densité des secteurs à construire 1.4.4.Plan d’urbanisme – Planification détaillée secteur Namur –Jean-Talon 1.5Résolutions 1.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du lundi 4 mai 2009 – CA09 170169 1.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 20 mai 2009 – CE09 0825
Documentation déposée par l’arrondissement 3.1.Namur – Jean-Talon Ouest : concept et vision d’ensemble – Étude de design urbain – avril 2009 3.2.Étude de rentabilité 3.3.Carte du secteur Namur – Jean-Talon Ouest 3.4.Modification du règlement d’urbanisme CDN - NDG – 5 mars 2007 3.5.Projet Particulier – 4950 rue de la Savane et 5025 rue Paré (côté Ouest) – 20 juin 2007 3.6.Projet Particulier de l’immeuble Tricots Dorés – 3 août 2009 3.7.Dépliant – Réaménagement Namur – Jean-Talon (Français) 3.8.Dépliant – Réaménagement Namur – Jean-Talon 3.10.Présentation de l’arrondissement lors du forum public du 22 novembre 2009 - English version 3.11.Projet particulier – coin Jean-Talon et Victoria – 7 décembre 2009 3.12.Projet de jeux d’eau au parc de la Savane 3.13.Avis du CAU – 7 avril 2006
Documents de références et liens utiles 4.1.Plan d’urbanisme de Montréal – chap.4 – Arrondissement Côte-Des-Neiges - Notre-Dame-de-Grâce 4.2.Profil de district électoral – Arrondissement Côte-Des-Neiges – Notre-Dame-de-Grâce 4.3.Plan Vert – Côte-Des-Neiges – Notre-Dame-de-Grâce 4.4.Stratégie d’inclusion de logements abordables 4.5.Stratégie de logements abordables – Mise en œuvre 4.6.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Côte-Des-Neiges – Notre-Dame-de-Grâce
Travaux de la commission 5.1.Compte rendu de la rencontre avec le comité de suivi du 20 octobre 2009 5.2Les documents présentés lors de la rencontre du 20 octobre 2009 5.2.1.Présentation de l’OCPM sur la démarche de consultation 5.2.2.Présentation de l’arrondissement CDN/NDG 5.2.3.Présentation du concept de quartier vert par le Centre d’écologie urbaine 5.2.4.Présentation du concept de collectivité viable par Vivre en ville 5.2.5.Présentation de l’approche de sécurité urbaine par la Direction de la santé publique (DSP) 5.3Compte rendu des rencontres avec les groupes ciblés 5.3.1.Compte rendu de la rencontre avec les résidents des condos Côté Ouest 5.3.2.Compte rendu de la rencontre avec les citoyens du secteur Victoria 5.3.3.Compte rendu de la rencontre avec les commerçants et les propriétaires d’immeubles et de terrains sur le site à réaménager 5.3.4.Compte rendu de la rencontre avec les représentants des groupes communautaires de CDN 5.3.5.Compte rendu de la rencontre avec les résidents de la rue Mountain Sights 5.4.Compte rendu de la rencontre avec le comité de suivi – 4 novembre 2009 5.4.1.Synthèse des rencontres avec les groupes ciblés
Transcriptions 6.1.Transcriptions de la séance d’information du 22 novembre 2009 6.2.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 14 décembre 2009 6.3.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 15 décembre 2009
Mémoires 7.1Mémoires avec présentation orale 7.1.1.M. Daniel Nonen 7.1.2.Uptown Automobiles Inc. 7.1.3.Positron Inc. 7.1.4.Les Immeubles Devmont 7.1.5.Association locale d’arrondissement CDN-NDG de Projet Montréal 7.1.6.Caribbean Pioneer Women of Canada Inc. 7.1.7.Projet Genese 7.1.8.Corporation de développement communautaire de Côte-des-Neiges 7.1.9.CSSS De la Montagne / Direction de la Santé Publique Agence de la Santé et des Services Sociaux de Montréal 7.1.9.1.Présentation Power Point 7.1.10.Adlexco 7.1.11.Centre d’écologie urbaine de Montréal 7.1.12.Centre Communautaire Mountain Sights 7.1.12.1.Présentation Power Point 7.1.12.2.Pétition 7.1.12.3.Rapport final du projet pilote en salubrité sur l’avenue Mountain Sights – novembre 2007 7.1.12.4.Lettre concernant les problèmes d’insalubrité des logements sur l’avenue Mountain Sights 7.1.13.Comité citoyen Milton-Parc 7.1.14.M. Marcellin Cardinal 7.1.15.Conseil Régional de l’Environnement de Montréal 7.1.15.1.Huit principes pour construire la ville du transport durable 7.1.15.2.Essai de David Garant 7.1.16.Œil – Organisation d’éducation et d’information logement de Côte-des-Neiges 7.2Mémoires sans présentation orale 7.2.1.M. Rudolf Komsic 7.2.2.POPIR-Comité logement 7.2.3.Mme Elizabeth Leiva Suero 7.2.4.Father Jozo Grubisic 7.2.5.Mme Rodica Savopol et M. Florin Savopol 7.2.6.SGI Canada 7.2.7.NDG Community Council 7.2.8.Joel Friedman 7.3Présentations orales sans dépôt de mémoire 7.3.1R.O.M.M.E.L (voir transcription document 6.2) 7.3.2Société environnementale de CDN (voir transcription document 6.3)