Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement
Travaux de la commission
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Documents de références et liens utiles
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1.Projet de règlement modifiant la carte des hauteurs du Plan d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie, sur le quadrilatère délimité par les rues Amherst, Ontario, Wolfe et la rue du Square Amherst – Marché public Saint-Jacques – Quartier Saint-Jacques – 1125, rue Ontario Est
1.1.1.Sommaire décisionnel
1.1.2.Recommandation
1.1.3.Interventions
1.1.3.1.Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction des affaires civiles
1.1.3.1.1.Projet de règlement (04-047)
1.1.3.1.1.1.Annexe A – Plan d’urbanisme : Les limites de hauteurs (Modification)
1.1.3.1.1.2.Les limites de hauteurs – arrondissement Ville-Marie
1.1.3.2.Mise en valeur du territoire, direction du développement économique et urbain
1.1.3.2.1.Avis du Comité Jacques-Viger – 16 novembre 2012
1.1.4.Pièces jointes au dossier
1.1.4.1.Comité consultatif d’urbanisme – 4 octobre 2012
1.1.5.Résolutions
1.1.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – séance ordinaire du mardi 4 décembre 2012 – CA12 240741
1.1.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 23 janvier 2013 – CE13 0081
1.1.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 28 janvier 2013 – séance tenue le 29 janvier 2013 – CM13 0063
1.2.Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (CA-24-01) une résolution autorisant l’agrandissement du bâtiment du Marché Saint-Jacques avec un étage au toit, `des fins résidentielles, sur un terrain situé au 1125, rue Ontario Est, coin Amherst
1.2.1.Sommaire décisionnel
1.2.2.Recommandation
1.2.3.Pièces jointes au dossier
1.2.3.1.Comité consultatif d’urbanisme – 4 octobre 2012
1.2.3.1.Comité consultatif d’urbanisme – 4 octobre 2012
1.2.3.2.Vente Marché Saint-Jacques – 17 octobre 2007
1.2.3.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblé du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 22 octobre 2007 – Séance tenue le 22 octobre 2007 – CM07 0683
1.2.3.4.Plans Marché Saint-Jacques – septembre 2012
1.2.3.5.Plan du deuxième niveau – Marché Saint-Jacques
1.2.4.Résolutions
1.2.4.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du mardi 4 décembre 2012 – CA12 240740

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Marché Saint-Jacques – Esquisses – février 2013
3.2.Marché Saint-Jacques – Étude préliminaire à l’énoncé patrimonial du 1125 rue Ontario Est, Montréal, septembre 2012
3.3.Présentation faite par le promoteur à la séance d’information du 27 février 2013
3.4.Complément d’information sur la présence d’amiante dans le bâtiment, 7 mars 2013
3.5.Réponse aux questions de la commission sur l’évaluation environnementale et la certification LEED (doc.5.5), 22 mars 2013
3.6.Mémo du directeur de la société Europa adressé aux commissaires de l’OCPM et à la direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises de l’arrondissement de Ville-Marie, 25 avril 2013

Documentation déposée par l’arrondissement

4.1.Profil des résidants vivant à proximité du marché Saint-Jacques, 22 février 2013
4.2.Étude d’ensoleillement, février 2013
4.3.Avis sur le stationnement et la circulation, 18 février 2013
4.4.Avis de la division du développement économique, 19 février 2013
4.4.1.Extraits du rapport final du diagnostic commercial de la rue Ontario des Faubourgs, rapport final, aout 2010
4.5.Présentation faite par l’arrondissement à la séance d’information du 27 février 2013
4.6.Réponse à la question posée par la commission sur la localisation des stations de surveillance de la qualité de l’air (doc. 5.4), 13 mars 2013
4.7.Réponse à une question de la commission sur les normes en matière de prévention des risques (doc. 5.6), 22 mars 2013
4.8.Réponse à une question de la commission sur la présence potentielle de substances à risque pour la santé humaine sur le terrain avoisinant ou dans le sous sol de l’édifice (doc. 5.6), 22 mars 2013
4.8.1.Liste des terrains contaminés dans l’arrondissement de Ville-Marie
4.9.Réponse à une question de la commission sur la validité du bail commercial avec la Corporation de gestion des marchés publics et le maintien de l’activité commerciale sur le site (doc. 5.4), 25 mars 2013
4.9.1.Avis du service des affaires juridiques et de l’évaluation foncière, 9 avril 2013

Travaux de la commission

5.1.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement de Ville-Marie
5.2.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec le promoteur
5.3.Contenu en provenance des participants
5.3.1.Courriels de M. Coutu adressés à la commission le 28 février 2013
5.3.1.1.Annulation bail marché Saint-Jacques
5.3.1.2.Règlement sur les marchés publics
5.4.Question de la commission adressée à l’arrondissement à la suite de la 1ere partie de l’audience – 7 mars 2013
5.5.Questions additionnelles de la commission adressées au promoteur – 15 mars 2013
5.6.Questions additionnelles de la commission adressées à l’arrondissement – 15 mars 2013
5.7.Résolution du comité exécutif du 17aout 2005 sur la préservation de la vocation de marché public du marché Saint-Jacques et autres sommaires décisionnels concernant la vente du marché, 30 avril 2013

Suivi du dossier

9.1.Suivi des recommandations de l’Office de consultation publique de Montréal – Arrondissement de Ville-Marie – Division de l’urbanisme
9.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 14 août 2013 – Résolution : CE13 1236
9.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 26 août 2013 – séance tenue le 27 août 2013 – Résolution : CM13 0850