Liste de documentation

Table des matières
Projet
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Documentation déposée par la commission
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire
Suivi du dossier

Projet

1.1.Projet de règlement intitulé «Règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) concernant la hauteur et la densité d’un secteur situé au sud de la rue St-Antoine, entre les rues de la Montagne, Torrence et Jean D’Estrées
1.1.1.Sommaire décisionnel
1.2.Recommandation
1.3.Interventions
1.3.1.Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction des affaires civiles
1.3.1.1.Règlement modifiant plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
1.3.1.1.1.Annexe A
1.3.1.1.2.Annexe B
1.3.2.Mise en valeur du territoire - Direction de l’urbanisme et du développement économique
1.3.2.1.Avis du comité Jacques-Viger (C13-VM-01)
1.3.3.Avis Comité Consultatif d’Urbanisme – 13 juin 2013
1.3.4.Pièce jointe au dossier
1.4.Résolutions
1.4.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – séance ordinaire du mercredi 11 septembre 2013 – CA13 240530
1.4.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 18 septembre 2013 – CE13 1515
1.4.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 23 septembre 2013 – Séance tenue le 24 septembre 2013 – CM13 1018
1.5.Adopter une résolution autorisant l’aménagement d’un complexe immobilier mixte sur des emplacements situés du côté sud de la rue Saint-Antoine, entre les rues Jean-D’Estrées, Torrance et de la Montagne/Cadillac-Fairview, en vertu du Règlement sur les projets particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble
1.5.1.Sommaire décisionnel
1.5.2.Recommandation
1.5.3.Pièces jointes
1.5.3.1.Plans annexés
1.5.3.1.Plans annexés
1.5.3.2.Avis Comité Consultatif d’Urbanisme – 13 juin 2013 (voir 1.3.3)
1.5.3.3.Avis du Comité Jacques-Viger (C13-VM-01) (voir 1.3.2.1)
1.5.4.Résolutions
1.5.4.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – séance ordinaire du mardi 10 décembre 2013 – CA13 240715

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Secteur Sud rue Saint-Antoine – Redéveloppement urbain – 18 décembre 2013
3.2.Mise à jour de l’étude d’impact sur les déplacements – Projet de développement de l’îlot Windsor - Novembre 2013
3.3.Étude historique du 1162 Saint-Antoine Ouest – rapport final – 20 novembre 2013
3.4.Rue Saint-Antoine – Étude d’accessibilité pour la mise à double sens de la rue Saint-Antoine entre les rues de la Montagne et Jean-d’Estrées – Note technique – 16 décembre 2013
3.5.Évaluation des façades des bâtiments 1162 à 1190 Saint-Antoine Ouest
3.6.Présentation du promoteur à la séance d’information du 28 janvier 2014

Documents de références et liens utiles

5.1.Présentation du projet immobilier sur la rue Saint-Antoine Ouest à l’assemblée du comité exécutif de la Ville de Montréal le 18 septembre 2013 (lien désactivé)
5.2.Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
5.3.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie (01-282)
5.4.Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de l’arrondissement de Ville-Marie (PPCMOI)
5.5.Stratégie d’inclusion de logements abordables
5.6.Consultation publique de l’OCPM sur le Cadre de révision des hauteurs et densités – Centre-ville – novembre 2011
5.7.Règlement sur l’occupation du domaine public (Codification administrative à l’égard de l’arrondissement de Ville-Marie)

Documentation déposée par la commission

6.1.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement de Ville-Marie
6.2.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants du promoteur
6.3.Liste de questions et de demandes découlant de la séance d’information du 28 janvier 2014
6.3.1.Projet particulier en vigueur sur le site 4 de Cadillac Fairview
6.3.2.Réponses de l’arrondissement de Ville-Marie aux demandes de la commission – 14 février 2014
6.3.2.1.Complément d’information pour la question D.1B
6.4.Demande de renseignement concernant l’Énoncé d’intérêt patrimonial du bâtiment situé au 1162 rue Saint-Antoine Ouest – 4 février 2014
6.4.1.Réponse de l’arrondissement de Ville-Marie – 4 février 2014 (voir document 4.2)
6.5.Courriel de M. Luc Doray à M. Marc Labelle de l’arrondissement de Ville-Marie sur la séquence des approbations dans le dossier des tours de Cadillac Fairview faisant actuellement l’objet de consultations – 4 février 2014
6.5.1.Réponse de l’arrondissement de Ville-Marie – 10 février 2014
6.6.Demande découlant de la séance d’information du 28 janvier 2014

Mémoires sans présentation orale

8.2.1.Institut de développement urbain du Québec
8.2.2.M. Vincent Robert-Huot
8.2.3.POPIR – Comité logement
8.2.4.École de technologie supérieure
8.2.5.Fédération des coopératives d’habitation intermunicipale du Montréal métropolitain (FECHIMM)
8.2.6.M. Matthieu Bergeron
8.2.7Les amis de la montagne (voir 8.1.7)
8.2.8.CSSS du Sud-Ouest-Verdun
8.2.9.Chambre de commerce et d’industrie du Sud-Ouest de Montréal
8.2.10.Marija Nikolic et Boris Lozo
8.2.11.Eco-quartier Peter McGill
8.2.12.M. Kevin McNamee

Présentations orales sans dépôt de mémoire

8.3.1.Transport 2000 Québec (voir transcription 7.2)