Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Travaux de la commission
Mémoires

Procédure et objet du mandat

1.1Article 89
1.1.1Sommaire décisionnel
1.1.1.1Note additionnelle
1.1.2Recommandation
1.1.3Interventions
1.1.3.1Développement économique et urbain
1.1.3.2Secrétariat général – Direction des affaires juridiques
1.1.3.2.1Règlement et annexes
1.1.3.3Environnement, Voirie, Réseaux – Direction de la voirie
1.1.4Pièces jointes au dossier
1.1.5Résolutions
1.1.5.1Conseil d’arrondissement – CA03 240684
1.1.5.2Comité exécutif – CE03 1993
1.1.5.3Conseil municipal - CM03 0781
1.1.1.1. Conseil municipal – CM03 0781
1.2Modification au Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
1.2.1Sommaire décisionnel
1.2.1.1Note additionnelle
1.2.2Recommandation
1.2.3Interventions
1.2.3.1Secrétariat général – Direction des affaires juridiques
1.2.3.2Développement économique et urbain
1.2.4Piéces jointes au dossiers – Règlement et Annexes
1.2.5Résolutions
1.2.5.1Conseil d’arrondissement – CA03 24-683
1.2.5.2Comité exécutif – CE03 1994
1.2.5.3Conseil municipal – CM03 0782

Documentation déposée par le promoteur

3.1Perspectives du projet – Plans préparés par Michelange Panzini, architectes
3.1.1Perspective 1
3.1.2Perspective 2
3.1.3Perspective 3
3.1.4Élévation Rue de Lorimier
3.1.5Élévation Rue Ste-Catherine
3.1.6Élévation Rue Parthenais
3.1.7Élévation Boul. René-Lévesque
3.1.8Élévation Rue Intérieure Est
3.1.9Élévation Rue Intérieure Ouest
3.1.10Perspective 4
3.1.11Plan de localisation
3.1.12Plan d’implantation
3.1.13Statistiques
3.2Étude d’impact complémentaire sur la circulation
3.3Caractérisation environnementale phases II et III & Plan de réhabilitation environnementale

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

4.1Présentation du projet par l’arrondissement de Ville-Marie
4.2Précision sur les usages commerciaux autorisés
4.3Tableau comparatif
4.4Plan de développement économique et immobilier de la rue Sainte-Catherine entre l’avenue De Lorimier et la rue Du Havre
4.5Conception d’un plan d’aménagement et évaluation de ses conséquences sur la circulation du secteur du pont Jacques-Cartier – rapport final – mai 2001
4.6Plan de cadastre – Ilot René-Lévesque, De Lorimier, Sainte-Catherine et Parthenais
4.7Acte d’échange SAQ – MTQ
4.8Plans transmis par l’arrondissement en réponse aux questions soulevées lors de la séance d’information
4.8.1Coupe longitudinale
4.8.2Coupe transversale
4.8.3Coupe longitudinale partielle
4.8.4Répartition des propriétés

Travaux de la commission

5.1Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville de Montréal et des promoteurs
5.2Réponses aux questions adressées à l’arrondissement ou au promoteur lors de la séance du 24 novembre 2003
5.3Réponses aux questions additionnelles de la commission, adressées à l’arrondissement Ville-Marie
5.4Réponses aux questions de la Commission, adressées au Service des affaires juridiques de la Ville de Montréal
5.5Questions additionnelles de la commission
5.6Demande d’information soumise à l’arrondissement Ville-Marie par John Burcombe

Mémoires

6.1 Mémoires avec présentation orale
6.1.1Alerte Centre-sud
6.1.1.1Addendum
6.1.2CLSC des Faubourgs
6.1.3Héléna Roulet
6.1.4Groupe conseil en développement de l’habitation
6.1.5Association Habitat Montréal
6.1.5.1Addendum
6.1.6Inter-Loge Centre-Sud
6.1.7FRAPRU
6.1.8Fédération des coopératives d’habitation intermunicipales du Montréal métropolitain
6.1.8.1Version finale
6.1.9Daniel Malartre
6.2Mémoires sans présentation orale
6.2.1Conseil régional de l’environnement de Montréal
6.2.2Mouvement Au Courant
6.2.2.1Addendum
6.2.2.2 2e addendum
6.2.2.33e addendum
6.2.3Guillaume LaBelle
6.2.4Atelier habitation Montréal
6.2.5Fédération des O.S.B.L. d’habitation de Montréal...