Liste de documentation

Table des matières
Projet
Démarche de consultation
Documentation générale
Transcriptions
Documentation déposée par la Ville de Montréal
Mémoires avec présentation orale
Mémoires avec présentation orale
Documentation additionnelle

Projet

1.Avant-projet de Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels - English version
1.1Carte intitulé « Patrimoine naturel » - English version
2.Avis public daté du 15 mars 2004 - English version
3.Présentation électronique du projet
4.Dépliant d'information - English version
4.1Affiche
5.Formulaire pour le dépôt d'un mémoire (désactivé)
6.Dossier décisionnel de la ville de Montréal
6.1Sommaire décisionnel
6.2Recommandation
6.3Pièces jointes au dossier
6.4Intervention de la direction du plan d'affaires / du budget et du suivi de la performance
6.5Intervention de la direction des immeubles
6.6Intervention de la direction des parcs / des espaces verts / des sports et des loisirs
6.7Intervention - Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Développement économique et développement urbain
6.8Intervention de la direction de la comptabilité et du contrôle financier
6.9Résolution CE04 0431 du comité exécutif du 10 mars 2004

Démarche de consultation

7.Sondage SOM sur les perceptions de la population de la région de Montréal à l'égard de la protection des milieux naturels présenté à la Ville de Montréal - Octobre 2003
8.Document intitulé « Des espaces verts communautaires qui valent leur pesant d'or » par Environnement Canada
9.Lien vers le site Internet du ministère de l'Environnement du Québec - section portant sur les aires protégées (lien désactivé)
10.Lien vers le site Internet du ministère de l'Environnement du Québec - section portant sur les aires protégées
11Lien vers le site Internet du ministère de l'Environnement du Québec - section portant sur les écosystèmes forestiers exceptionnels (lien désactivé)
12.Rapport sur la qualité générale des cours d'eau autour de l'île de Montréal en 2001 produit par le service de l'environnement de la Ville de Montréal
13.Rapport sur la qualité de l'eau en rive en 2002 produit par le service de l'environnement de la Ville de Montréal

Documentation générale

14.Rapport sur la qualité des ruisseaux et des lacs intérieurs en 2002 produit par le service de l'environnement de la Ville de Montréal
15.Présentation électronique du projet (cette présentation remplace celle déposée à l'article 3 de la liste de documentation du 15 mars 2004)
15.1Présentation électronique sur la forêt de Senneville
15.2Présentation électronique sur le corridor écoforestier de la rivière à l'Orme
15.3Présentation électronique sur le corridor écoforestier de l'île Bizard
15.4Présentation électronique sur les rapides du Cheval blanc
15.5Présentation électronique sur la coulée verte du ruisseau Bertrand
15.6Présentation électronique sur les sommets et les flancs du mont Royal
15.7Présentation électronique sur les rapides de Lachine
15.8Présentation électronique sur la falaise Saint-Jacques
15.9Présentation électronique sur la coulée verte du ruisseau De Montigny
15.10Présentation électronique sur la trame verte de l'est

Documentation déposée par la Ville de Montréal

17.1Document intitulé « Stratégie québécoise sur les aires protégés » par le Groupe de travail ad hoc milieu urbain et périurbain - Rapport synthèse - mai 2001 (vu son format, seules la page couverture et la table des matières de ce document sont reproduites - le document complet peut être consulté aux bureaux de l'OCPM)
17.2Document intitulé « Atlas des bois de Montréal » - décembre 2001 (vu son format, seules la page couverture et la table des matières de ce document sont reproduites - le document complet peut être consulté aux bureaux de l'OCPM)
17.3Procès-verbal d'une séance publique de la Commission de l'aménagement tenue le 8 octobre 1992
17.4Extrait du procès-verbal d'une séance du comité exécutif tenue le 3 juin 1999
17.5Extrait du procès-verbal d'une assemblée régulière du Conseil tenue le 16 juin 1999
17.6Entente survenue entre la Ville de Montréal et Conservation de la Nature le 25 septembre 2003
17.7Réponses écrites aux questions formulées par la Commission
17.8Communiqué de presse de la Ville de Montréal du 27 novembre 2003 « Programme triennal d'immobilisations de 2004-2006 : des projets d'investissement de 1,675 milliard de dollars pour améliorer la qualité de vie des Montréalais »
17.9Fiche no 2 sur les compétences d'agglomération produite par le ministère des Affaires municipales du Québec

Mémoires avec présentation orale

Mémoires présentés lors de l'assemblée du 27 avril 2004
18.1Comité pour la préservation des espaces verts entourant le rapide du Cheval Blanc - présenté par Mme Martine Comeau, porte-parole du comité
18.2Coalition verte - présenté par M. David Fletcher
18.3Comité de l'Environnement de Ste. Anne de Bellevue - présenté par M. Ryan Young
18.4Comité pour un environnement sain à DDO/Roxboro (CESDDOR) - présenté par M. Richard Marcille, représentant de CESDDOR
18.5Mme Maureen Murray, citoyenne
18.6Association pour la Protection du Bois Angell (APBA) - présenté par M. Stephen Lloyd
18.7Mme Alison Hackney, citoyenne
18.8The Macdonald Campus of McGill University - présenté par Dr Benoit Côté
18.9Document déposé par M. Bill Tierney, conseiller dans l'arrondissement de L'Île-Bizard / Sainte-Geneviève / Sainte-Anne-de-Bellevue
Mémoires présentés lors de l'assemblée du 29 avril 2004
19.1Mme Sylvie Bibeau, citoyenne
19.2Comité Zone d'Intervention Prioritaire Jacques-Cartier (ZIP) - présenté par Mme Sylvie Bibeau
19.3M. Daniel Vanier, citoyen
19.4Les amis de la Rivière-des-Prairies - présenté par M. Édouard Raymond
19.5Association des architectes-paysagistes du Québec - présenté par Mme Marie-Claude Robert
Mémoires présentés lors de l'assemblée du 3 mai 2004
20.1Conseil régional de l'environnement - présenté par Mme Coraly Denis
20.2Les amis de Meadowbrook - présenté par M. Avrom Shtern et M. Wendy Dodge (Les annexes sont disponibles pour consultation au bureau de l'Office de consultation publique de Montréal, situé au 1550, rue Metcalfe bureau 1414 à Montréal)
20.3M. John Fretz, citoyen
20.4M. Jack Cabot, citoyen (Les annexes sont disponibles pour consultation au bureau de l'Office de consultation publique de Montréal, situé au 1550, rue Metcalfe bureau 1414 à Montréal)
20.5Les Amis de la montagne, présenté par Mme Sylvie Guilbault
20.6M. Pierre Valiquette, citoyen
20.7Centre de la montagne, présenté par M. Éric Richard
20.8Arrondissement du Sud-Ouest, présenté par Mme Jacqueline Montpetit et M. Jean Lewis
20.9Union québécoise de conservation de la nature (UQCN), présenté par Mme Kim Marineau
20.10Société de développement communautaire de Montréal (SodecM) - Centre d'écologie urbaine - présenté par Mme Céline Martin

Documentation additionnelle

22.Questions complémentaires de la commission suite au dépôt des mémoires et réponses de la Direction des sports, des loisirs, des parcs et des espaces verts de la Ville de Montréal
23.Rapport final « Estimation des retombées fiscales du projet de Politique de protection des milieux naturels » de la Ville de Montréal déposé par le Service des parcs - Ville de Montréal
24.Réponses aux questions adressées à Monsieur Daniel Hodder suite à la rencontre d'équipe de la commission tenue le 6 mai 2004
25.Carte et détails des milieux naturels en bordure du fleuve dans le secteur de Pointe-aux-Trembles