Liste de documentation

Table des matières

Documentation générale

Présentations par arrondissement

Mémoires sans présentation orale

Mémoires avec présentation orale

Documentation générale

1Liste des assemblées de consultation publique par arrondissement

2Projet de règlement P-03-44 intitulé «Règlement modifiant le plan d'urbanisme de la ville de Montréal afin d'y incorporer un document complémentaire (CO 92 03386)

3Avis public daté du 19 avril 2003

4Dossier décisionnel de la ville de Montréal

4.1Résolution CM03 0248 du conseil de la ville de Montréal adoptée lors de son assemblée du 24 mars 2003

4.2Résolution CE03 0553 du comité exécutif de la ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 12 mars 2003

4.3Recommandation

4.4Sommaire décisionnel

4.5Intervention - Côte-Saint-Luc/Hampstead/Montréal-Ouest

4.6Intervention - Ahuntsic/Cartierville

4.7Intervention - Côte-des-Neiges/Notre-Dame-de-Grâce

4.8Intervention - Westmount

4.9Intervention - Outremont

4.10Intervention - Plateau Mont-Royal

4.11Intervention - Ville-Marie

4.12Intervention - Pointe-Claire

4.13Intervention - Dorval/L'Île-Dorval

4.14Avis du Conseil du patrimoine

4.15Avis du Comité ad hoc d'architecture et d'urbanisme

4.16Intervention - Villeray/Saint-Michel/Parc-Extension

4.17Intervention - Beaconsfield/Baie-d'Urfé

4.18Intervention - L'Île-Bizard/Sainte-Geneviève/Sainte-Anne-de-Bellevue

4.19Intervention - Kirkland

4.20Intervention - Lachine

4.21Intervention - Mercier/Hochelaga-Maisonneuve

4.22Intervention - Mont-Royal

4.23Intervention - Pierrefonds/Senneville

4.24Intervention - Rosemont/Petite-Patrie

4.25Intervention - Service de développement culturel

4.26Intervention - Verdun

4.27Intervention - Anjou

4.28Intervention - Saint-Léonard

4.29Intervention - Saint-Laurent

4.30Intervention - LaSalle

4.31Intervention - Montréal-Nord

4.32Intervention - Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles/Montréal-Est

4.33Intervention - Secrétariat général - Direction des affaires juridiques

4.34Liste des personnes rencontrées par arrondissement

5Dossier décisionnel no 1031036002 de l'arrondissement Villeray/Saint-Michel/Parc-Extension

6Niveau de modification à apporter aux règlements d'urbanisme des arrondissements

7Documents déposés par le Service du développement économique et du développement urbain de la ville de Montréal

7.1Présentation électronique du projet

7.2Tableau faisant état des principales modifications à apporter aux règlements d'urbanisme des arrondissements

7.3Réponses aux questions formulées lors des assemblées de consultation tenues dans la semaine du 12 mai 2003

7.4Précisions fournies par M. Gilles Galipeau quant aux thèmes 1 et 7 (arrondissement historique du mont Royal et panneaux-réclame)

7.5Valeurs patrimoniales des immeubles

7.5.1Cartes des valeurs patrimoniales

7.5.2Répertoire d'architecture traditionnelle pour l'ensemble du territoire de la ville de Montréal

7.5.3Lien avec le site Internet de l'ancienne CUM (répertoire d'architecture traditionnelle) - lien désactivé

7.5.4Document intitulé «Les ensembles patrimoniaux sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal» provenant du ministère des Affaires culturelles - Direction régionale de Montréal - Direction du patrimoine, daté de mars 1986

7.6Réponses aux questions portant sur les objectifs de chacun des thèmes du document
complémentaire

8Comptes-rendus des rencontres préparatoires

8.1Rencontre du 28 avril 2003 entre les représentants de l’OCPM et ceux du Service du
développement économique et du développement urbain

8.2Rencontre du 1er mai 2003 – audiences de la semaine du 5 mai 2003

8.3Rencontre du 7 mai 2003 – audiences de la semaine du 12 mai 2003

8.4Rencontre du 14 mai 2003 – audiences de la semaine du 19 mai 2003

8.5Rencontre du 21 mai 2003 – audiences de la semaine du 26 mai 2003

Présentations par arrondissement

9Présentations par arrondissement

9.1Verdun

9.2Dollard-des-Ormeaux

9.3L’Île-Bizard/Sainte-Geneviève/Sainte-Anne-de-Bellevue

9.4Ahuntsic/Cartierville

9.5Mont-Royal

9.6Anjou

9.7Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles/Montréal-Est

9.8Westmount

9.9Villeray/Saint-Michel/Parc-Extension

9.10Beaconsfield/Baie d’Urfé

9.11Pointe-Claire

9.12Sud-Ouest

9.13Ville-Marie

9.14Plateau Mont-Royal

9.15Dorval/L’Île-Dorval

9.16LaSalle

9.17Rosemont/Petite-Patrie

9.18Saint-Laurent

9.19Côte-des-Neiges/Notre-Dame-de-Grâce

9.20Montréal-Nord

9.21Saint-Léonard

9.22Pierrefonds/Senneville et Kirkland

9.23Outremont

9.24Mercier/Hochelaga-Maisonneuve

9.25Lachine

9.26Côte-Saint-Luc/Hampstead/Montréal-Ouest

10Documents déposés lors des séances en arrondissement

10.1L’Île-Bizard/Sainte-Geneviève/Sainte-Anne-de-Bellevue

10.1.1Carte «Circuit patrimonial à vélo de l'Ouest-de-l'île de Montréal« déposée par M.Claude Arsenault, président de la Société Découverte et Sauvegarde du patrimoine de l'Ouest de l'île (Document non disponible)

11Comptes-rendus des assemblées de consultation par arrondissement

11.1Verdun

11.2Dollard-des-Ormeaux/Roxboro

11.3Beaconsfield/Baie d'Urfé

11.4L'Ile-Bizard/Sainte-Geneviève/Sainte-Anne-de-Bellevue

11.5Ahuntsic/Cartierville

11.6Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles/Montréal-Est

11.7Mont-Royal

11.8Pointe-Claire

11.9Dorval/L'Île-Dorval

11.10Villeray/Saint-Michel/Parc-Extension

11.11Montréal-Nord

11.12Saint-Léonard

11.13Sud-Ouest

11.14Rosemont/Petite-Patrie

11.15Côte-des-Neiges/Notre-Dame-de-Grâce

11.16LaSalle

11.17Plateau Mont-Royal

11.18Anjou

11.19Westmount

11.20Outremont

11.21Lachine

11.22Mercier/Hochelaga-Maisonneuve

11.23Ville-Marie

11.24Saint-Laurent

11.25Pierrefonds/Senneville et Kirkland

11.26Côte-Saint-Luc/Hampstead/Montréal-Ouest

12Intervention de l’arrondissement Sud-Ouest

13Précisions fournies suite aux consultations tenues en arrondissement

13.1Sud-Ouest (courriel de Mme Marie-Claude Besner)

13.2Rosemont/Petite-Patrie (précisions fournies par M. Gilles Galipeau du Service du développement économique et du développement urbain)

13.3Pierrefonds/Senneville - Commentaires de la direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - document déposé par Mme Fabienne Labouly

Mémoires sans présentation orale

14Mémoires déposés sans présentation

14.1Conseil Provincial des Prêtres de Saint-Sulpice de Montréal, déposé par M. Gilles Fortier, secrétaire provincial

14.2Mémoire déposé par M. Bruce Walsh

14.3Patrimoine naturel Île des Soeurs, déposé par Mme Nina Gould

14.4Requête pour l'obtention d'un statut juridique pour le parc du boisé de St-Sulpice en vertu de la Loi sur les biens culturels et la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et pièces afférentes, déposée par Me Sylvie Côté pour le Comité des citoyens pour l'aménagement du Boisé de St-Sulpice

Mémoires avec présentation orale

15Mémoires présentés à l’assemblée plénière du 9 juin 2003

15.1Groupe de recherche urbaine Hochelaga-Maisonneuve, par Mme Renée Martin et M. Pierre Brisset

15.1.1Addenda daté du 16 juin 2003 intitulé «Réflexions génériques sur le projet de règlement au document complémentaire du plan d'urbanisme de Montréal»

15.2Association des locataires du Village Olympique Inc. (ALVO), par Mme Aline Brunelle D'Amours

15.3Membres du comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles/Montréal-Est, par Mme Michèle Simon

15.4Table d'aménagement du quartier Hochelaga-Maisonneuve, par M. Daniel Vanier

15.5Mémoire sur les thèmes 3 et 5, par M. Gilles Beaudry

15.6Mémoire par Robert Perron

16Mémoires présentés à l'assemblée plénière du 11 juin 2003

16.1Société pour la Sauvegarde du Patrimoine de Pointe-Claire, par M. Claude Arseneault

16.2Coalition verte, par Mme Sylvia Oljemark et M. David Fletcher

16.2.1Articles du National Post et de The Gazette annexés au mémoire

16.3Société patrimoine et histoire de l'île Bizard, par Mme Éliane Labastrou

16.4Société Découverte et Sauvegarde du patrimoine de l'Ouest de l'île, par Mme Anne Collette

17Mémoires présentés à l'assemblée plénière du 16 juin 2003

17.1Mémoire, par Michel Barcelo

17.2Les Compagnons de Jacques Cartier, par M.Pierre Larouche et lien internet vers « Le mont Royal site historique national »

17.3Association des propriétaires de l'Île des Soeurs, Par MM. Alain Bossé et Claude Genest

17.4Héritage Montréal, par MM. Dinu Bumbaru, Gabriel Deschambault et Pierre-André Ouimet et Mme Marie Lessard

17.5Les Amis de la montagne, par M mes Sylvie Guilbault et Marie-Odile Trépanier

18Mémoires présentés à l’assemblée plénière du 17 juin 2003

18.1Conseil du patrimoine de Montréal, par Mme Louise Letocha

18.2Arrondissement Mont-Royal, par M me Ava Couch et M. Pierre M. Lacoste

18.3Regroupement des institutions culturelles et patrimoniales du Vieux-Montréal, par
Mme Danielle Dubois et M. Jean-François Leclerc

18.4Mémoire, par M. Jack Cabot

18.5Société de développement communautaire de Montréal, par MM. Luc Danielse et Dimitri
Roussopoulos

19Bibliographie

19.1Atlas des bois de Montréal, Environnement Québec, Communauté urbaine de Montréal, ZIP
Ville-Marie et Comité ZIP Jacques-Cartier, décembre 2001

19.2Plan d’actions pour le Vieux-Montréal, Ville de Montréal, Service d’urbanisme et Société de
développement de Montréal, septembre 1998, ISBN 2-89417-778-X, 65 pages (complété
par un cahier technique et des annexes, 2001)

20Autres documents

20.1Intervention du Conseil régional de l’environnement de Montréal