Liste de documentation

Table des matières

Procédure et objet du mandat

Démarche de consultation

Documentation déposée par le promoteur

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

Travaux de la commission

Documentation déposée par la Ville de Montréal

Documents de références et liens utiles

Mémoires

Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel

1.2Interventions

1.2.1. Contentieux

1.2.1.1Projet de règlement et Annexe A et B

1.2.2Développement économique et urbain

1.2.3Avis du CCU du 27 juin 2002

1.2.4Avis du CAU du 2 août 2002

1.3Pièces jointes

1.4 Recommandation

1.5Résolutions

1.5.1Conseil d’arrondissement CA02 240718

1.5.2Comité exécutif CE02 1807

1.5.3Conseil municipal CM02 0885

Démarche de consultation

2.1Avis public

Documentation déposée par le promoteur

3.1Présentation de l’ÉTS lors de la séance du 16 décembre 2002

3.2Agrandissement de l’ÉTS – Esquisses et plans

3.3Plan d’aménagement extérieur

3.4Plan A 301

3.5Stationnements

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

4.1Présentation de la Ville de Montréal lors de la séance du 16 décembre 2002

Travaux de la commission

5.1Compte rendu de la rencontre préparatoire du 3 décembre 2002 avec les représentants de la Ville de Montréal et de l’ÉTS

5.2Correspondance du 8 janvier 2003 avec la Ville de Montréal

Documents de références et liens utiles

6.1 Plan directeur de l’arrondissement Ville-Marie (version 1992)

6.2Extrait du règlement d’urbanisme de l’arrondissement Ville-Marie

6.3Règlement 01-316

Documentation déposée par la Ville de Montréal

Mémoires

7.1Association des étudiants de l’ÉTS

7.1.1Présentation électronique

7.2Lettre d’appui du RESO

Suivi du dossier

8.1Résolution CE03 0194 – 5 février 2003

8.2Résolution CM03 0141 – 25 février 2003