Procédure et objet du mandat 1.1Sommaire décisionnel 1.2Recommandation 1.3Pièces jointes 1.3.1Avis comité Jacques-Viger – 14 juin 2019 1.4Intervention – Service des affaires juridiques 1.4.1Règlement modifiant le plan d’urbanisme (04-047) 1.4.1.1Annexe A – Densité de construction 1.4.1.2Annexe B – Limites de hauteurs 1.4.1.3Annexe C – Secteur de planification (voir 3.1) 1.4.2Règlement de contrôle intérimaire 1.4.2.1Annexe A – Territoire d’application 1.4.2.2Résolution de contrôle intérimaire 1.5Résolutions 1.5.1Comité exécutif – CE19 1323 1.5.2Conseil municipal – Avis de motion - CM19 0939 1.5.3Conseil municipal – CM19 0929 1.5.4Conseil municipal – CM19 0942
Documentation déposée par la Ville de Montréal 3.1Programme Particulier d’urbanisme – Partie Nord de L’Île-des-Sœurs – juillet 2019 3.1.1Cartes de localisation du secteur 3.2Portrait diagnostic complet – septembre 2018 3.3Activités participatives réalisées – novembre 2018 3.3.1Rapport synthèse 3.3.2Présentation 3.3.3Guide du participant 3.3.4Q/R 3.4Évaluation du potentiel de développement résidentiel – Atelier de discussion - avril 2017 3.5Évaluation du potentiel de développement économique – août 2017 3.6Présentation de la Ville de Montréal et de l’arrondissement de Verdun – Séance d’information – 30 septembre 2019 3.7Portrait-diagnostic de la population de L’Île-des-Sœurs – octobre 2017 3.8Project Report - Realisons Montréal - Partie nord de L’Île-des-Soeurs - Septembre 2019
Documents de références et liens utiles 4.1AMÉNAGEMENT, PLANIFICATION ET RÉGLEMENTATION D’URBANISME 4.1.1Guide de la prise de décision en urbanisme – Programme particulier d’urbanisme 4.1.2Les programmes particuliers d’urbanisme – Ville de Montréal 4.1.3Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) 4.1.4Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal 4.1.5Plan d’urbanisme de Montréal 4.1.6Plan d’urbanisme – Verdun – Le chapitre d’arrondissement 4.1.7Plan d’urbanisme – Verdun – La synthèse des orientations pan-montréalaise 4.1.8Plan d’urbanisme – Verdun – L’affectation du sol 4.1.9Plan d’urbanisme – Verdun – La densité de construction 4.1.10Plan d’urbanisme – Verdun – Les parcs et espaces verts 4.1.11Plan d’urbanisme – Verdun – Le patrimoine bâti 4.1.12Verdun – Carte interactive de zonage (lien désactivé) 4.1.13Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) (lien désactivé) 4.1.14Droit de préemption 4.1.15Règlement déterminant les secteurs de planification urbaine sur lesquels le droit de préemption peut être exercé et les fins pour lesquelles des immeubles peuvent y être ainsi acquis 4.1.16Plan de développement stratégique 2015-2025 4.1.17Déclaration sur l’école de demain (arrondissement de Verdun) (lien désactivé) 4.2PATRIMOINE 4.2.1Évaluation du patrimoine urbain – Arrondissement de Verdun 4.3ENVIRONNEMENT 4.3.1Plan d’action Canopée 4.3.2Plan d’adaptation aux changements climatiques de l’agglomération de Montréal 2015-2020 4.3.3Montréal durable 2016-2020 4.3.4Plan de protection et de mise en valeur du mont-Royal 4.3.5Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables 4.4MOBILITÉ 4.4.1Réseau express métropolitain – REM 4.4.2Pont Samuel-De Champlain 4.4.3Déconstruction du pont Champlain 4.4.4Montréal Vélo 4.4.5Carte du réseau cyclable de Montréal 4.4.6Plan de transport de Montréal 4.4.7Politique de stationnement de Montréal 4.4.8Plan local de déplacement - Verdun 4.4.9Transporter le Québec vers la modernité - politique de mobilité durable – 2030 4.4.10Électrisons Montréal – Stratégie d’électrification des transports 2016-2020 4.5HABITATION 4.5.1Stratégie d’inclusion (2005 – Révision 2015) 4.5.2Plan d’action local pour améliorer l’offre et l’accès à des logements abordables 4.5.3Règlement visant à améliorer l’offre en matière de logement social, abordable et familial (règlement pour une métropole mixte) 4.5.4Accès logis Montréal 4.5.5Déclaration sur l'inclusion et l'intégration de logements sociaux et abordables dans le développement de L'Île-des-Sœurs 4.6CONSULTATION PRÉCÉDENTE 4.6.1Centre d’écologie urbaine de Montréal - Planification de la partie nord de L’Île-des-Sœurs – 2018 4.6.2Plateforme Réalisons Montréal 4.7HISTOIRE 4.7.1Histoire du quartier de l’Île-des-Sœurs 4.8INFORMATIONS RELATIVES À L’ARRONDISSEMENT 4.8.1Profils sociodémographiques
Travaux de la commission 5.1Compte rendu de la rencontre avec la Ville de Montréal et l’arrondissement de Verdun – 23 septembre 2019 5.2Questions des citoyens pour la Ville de Montréal 5.2.1Réponse de la Ville de Montréal – 21 octobre 2019 5.3Questions de la commission pour la Ville de Montréal 5.3.1Réponse de la Ville de Montréal – 21 octobre 2019 5.4Synthèse du questionnaire en ligne
Transcription et webdiffusion 6.1Transcription de la soirée d’information du 30 septembre 2019 6.1.1Webdiffusion de la soirée d’information du 30 septembre 2019 6.2Transcription de la séance d’audition d’opinions du 28 octobre 2019 6.3Transcription de la séance d’audition des opinions du 29 octobre 2019 en pm 6.4Transcription de la séance d’audition des opinions du 29 octobre 2019 en soirée 6.5Transcription de la séance d’audition des opinions du 30 octobre 2019 en pm 6.6Transcription de la séance d’audition des opinions du 30 octobre 2019 en soirée
Opinions déposées à la commission 7.1CIUSSS Centre-Sud-de-l’île-de-Montréal 7.1.1Présentation 7.1.2Transcription 7.2Regroupement des résidents de l’Est de la Pointe Nord 7.2.1Document complémentaire 7.2.2Transcription 7.3Lachance Immobilier 7.3.1Présentation 7.3.2Transcription 7.4Pierre St-Cyr 7.4.1Présentation 7.4.2Transcription 7.5Association des Propriétaires et Résidents de l’Île-des-Sœurs (APRIDS) 7.5.1Présentation 7.5.2Document complémentaire 7.5.3Transcription 7.6Andrian Sheppard 7.6.1Présentation 7.6.2Transcription 7.7Campus Bell 7.7.1Transcription 7.8Denis Proulx 7.8.1Présentation 7.8.2Document complémentaire 7.8.3Transcription 7.9IDU – Institut de développement urbain du Québec 7.9.1Document complémentaire 7.9.2Transcription 7.10Groupe MACH 7.10.1Présentation 7.10.2Transcription 7.11Pierre Malo 7.11.1Présentation 7.11.2Transcription 7.12Comité d’action des citoyen.ne.s de Verdun et la Table pour l’habitation et l’aménagement urbain de Verdun 7.12.1Présentation 7.12.2Transcription 7.13Dany Tremblay 7.13.1Présentation 7.13.2Transcription 7.14Association des architectes paysagistes du Québec 7.14.1Transcription 7.15LemayMichaud Architecture Design 7.15.1Présentation 7.15.2Transcription
Opinions déposées à la commission 7.16First Capital Realty 7.16.1Transcription 7.17Projet Paysage 7.17.1Présentation 7.17.2Transcription 7.18Josée Bérubé 7.18.1Transcription 7.19Fahey et associés 7.19.1Présentation 7.19.2Transcription 7.20Nuntip 7.20.1Transcription 7.21Stéphane D Tremblay 7.21.1Transcription 7.22La Corporation Proment 7.22.1Présentation 7.22.2Transcription 7.23Forum – Immeubles Marché Centre le Village 7.23.1Présentation 7.23.2Transcription 7.24Andrée Marsot 7.24.1Transcription 7.25CRE-Montréal 7.25.1Présentation 7.25.2Transcription 7.26Sandalwood 7.26.1Transcription 7.27Michel Jacques 7.27.1Transcription 7.28Gravel Automobile 7.28.1Transcription 7.29Les Verrières sur le fleuve I, II, III, IV et V 7.29.1Présentation 7.29.2Transcription 7.30Cristian Mateo
Opinions déposées à la commission 7.31Daniel Leblanc 7.32Alain Carrière 7.33Anne Bélair 7.34Catherine Mondou 7.35Mona Quesnel 7.36Janique Pilon 7.37Daniel Poirier 7.38Mireille Dubuc 7.39Alejandro Alvarez 7.40Djamila Touil 7.41Sanji Faisal 7.42Anastasia Tsotroudis 7.43Louis-Alexandre Taillon 7.44Pierre Therrien 7.45Sina Mirzaeifard
Opinions déposées à la commission 7.46Robert Léveillé 7.47Dorotea Sevilla 7.48.Les Développement Cité de L’Île Inc. 7.49Concertation en développement social de Verdun 7.50Marcel Barthe 7.51Commission Scolaire Marguerite-Bourgeoys 7.52Les Compagnies Loblaw Limitée (Provigo & Pharmaprix) 7.53Réjean Benoit 7.54Voyagé Futé (Centre de gestion des déplacements) 7.55Sobeys 7.56Société d’histoire naturelle de la vallée du Saint-Laurent 7.57Céline Hallée 7.58Pierre Arthur 7.59Khanh Nguyen 7.60Le Groupe Maurice 7.61Josée Lafleur 7.62Pierre-Gabriel Jobin 7.63John Lyons 7.64Danielle Lareau 7.65Carlos Tous 7.66Marie-Claude Gervais 7.66.1Document complémentaire 7.67Constance Ramacieri 7.67.1Présentation 7.67.2Transcription 7.68Claude Giguère 7.68.1Présentation 7.68.2Transcription 7.69Pierre Marcoux 7.69.1Présentation 7.69.2Transcription 7.70Sally Cooke 7.70.1Présentation 7.70.2Transcription 7.71Denyse Lecat 7.71.1Présentation 7.71.2Transcription 7.72Paul Roy 7.73Jean Poulin 7.74Alexis Bergeron et Diane Roussel 7.75Bernard Tessier 7.76Joelle-Marie Morin 7.77Marie-Nicole Hébert 7.78Gaston Carrière 7.79Jean-Marie Tétreault et Denyse Gérin 7.80Louise Mongeau 7.81Marc Nawar 7.82Michèle Riva 7.83Nicolas Rancourt 7.83.1Transcription 7.84Ahmad Ghourab 7.84.1Transcription 7.85Justin Jones 7.85.1Transcription 7.86Georges Badeaux 7.86.1Transcription 7.87Bruno Courtmanche 7.87.1Transcription
Opinions présentées en ligne 8.1Mobilité 8.2Équipements et services publics 8.3Environnement 8.4Habitation 8.5Économie locale et emploi 8.6Aménagement 8.7Autres opinions 8.8English
Suivi du dossier 9.1Réponses aux recommandations du rapport de l’OCPM 9.2Sommaire décisionnel – addenda 9.2.1PPU Partie Nord de l’Île-des-Sœurs –– novembre 2020 9.2.2Intervention addenda – Affaires juridiques 9.2.2.1Règlement modifiant le Plan d’urbanisme 9.2.2.2Annexe A – Carte de densité de construction 9.2.2.3Annexe B – Carte des limites de hauteur