Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Transcriptions
Opinions présentées à la commission

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel
1.2Recommandation
1.3Interventions
1.3.1Service des affaires juridiques - Direction des affaires civiles
1.3.1.1Règlement
1.3.2Comité consultatif d'urbanisme
1.3.3Comité Jacques-Viger
1.4Résolutions
1.4.1Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du mardi 2 mai 2017 – CA17 27 0146
1.4.2Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 9 août 2017 – CE17 1387
1.4.3Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 21 août 2017 – Séance tenue le 22 août 2017 – CM17 1058

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

3.1Faubourg Contrecoeur - Règlement en vigueur (règlement 07-017)
3.2Modifications dans l’application de la réglementation du Site Contrecœur (règlement 07-017)
3.3Cartes de l'arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve
3.4Présentation de l’arrondissement – séance d’information du 13 septembre 2017
3.5Présentation de l’arrondissement sur la circulation et le stationnement dans le faubourg Contrecoeur
3.6Lettre de l’arrondissement concernant l’étude de circulation réalisée pour la compagnie Sobeys
3.7Carte du réseau cyclable projeté 2016-2017

Documents de références et liens utiles

4.1Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve (01-275)
4.2Chapitre de l’arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve du Plan d’urbanisme de Montréal
4.3Règlement sur les dérogations mineures - Mercier—Hochelaga-Maisonneuve
4.4Règlement sur les clôtures et les haies - Mercier—Hochelaga-Maisonneuve
4.5Projet de Sobeys pour la zone commerciale du Faubourg Contrecœur
4.6Présentation du projet de développement commercial du Faubourg Contrecoeur faite par Sobeys Developments le 21 juin 2017
4.7Dépliant de l’arrondissement présentant l’état d’avancement du développement résidentiel et commercial du Faubourg Contrecoeur – septembre 2017