Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement
Documents de références et liens utiles
Documentation déposée par la commission
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Projet de règlement permettant le développement de l’ensemble du site de Norampac
1.1.1.Sommaire décisionnel
1.1.2.Note additionnelle au sommaire décisionnel
1.1.2.1.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 19 juin 2009
1.1.3.Pièces jointes au dossier
1.1.3.1.Plan d’aménagement d’ensemble – site de l’usine Norampac – Mai 2010 (voir 3.1)
1.1.3.2.Étude du climat acoustique du secteur de l’ancienne usine Norampac – rapport final – 16 mars 2010 (voir 3.2)
1.1.3.3.Étude d’impact sur la circulation – Novembre 2008 ( mise à jour voir 3.3)
1.1.3.4.Complément à l’avis technique en circulation – ajout au projet d’une clinique médicale – mars 2009 ( mise à jour voir 3.3)
1.1.3.5.Étude d’impact sur la circulation – plan ( mise à jour voir 3.3)
1.1.4.Intervention – Affaire juridiques et évaluation foncière – Direction principale
1.1.4.1.Règlement P-10-021
1.1.4.2.Annexe A – Plan du « territoire d’application »
1.1.4.3.Annexe B - Plans numérotés
1.1.5.Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine – Direction de l’habitation
1.1.6.Intervention - Mise en valeur du territoire et du patrimoine – Direction du développement économique et urbain
1.1.7.Recommandation
1.1.8Résolutions
1.1.8.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du lundi 5 juillet 2010 – CA10 26 0209
1.1.8.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordianire du mercredi 18 août 2010 – CE10 1347
1.1.8.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 23 août 2010 – CM10 0619
1.2Projet de règlement modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
1.2.1.Sommaire décisionnel
1.2.2.Note additionnelle au sommaire décisionnel
1.2.2.1.Avis du comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 24 octobre 2008
1.2.3.Intervention – Affaires corporatives – Direction du contentieux
1.2.3.1.Règlement P-04-047-93
1.2.3.2.Annexe 1 – Carte 3.1.2 « La densité de construction »
1.2.4.Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine – Direction du développement économique et urbain
1.2.5.Recommandation
1.2.6Résolutions
1.2.6.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du lundi 5 juillet 2010 – CA10 26 0208
1.2.6.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 18 août 2010 – CE 10 1346
1.2.6.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 23 août 2010 – CM10 0618
1.3Entente de développement
1.3.1.Sommaire décisionnel
1.3.2.Entente de développement entre la Ville de Montréal et Gestion Réseau Sélection
1.3.3.Pièces jointes au dossier
1.3.3.1.Description technique
1.3.3.2.Plan
1.3.4.Intervention – Infrastructures Transport Environnement – Direction des transports
1.3.5.Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine – Direction de l’habitation
1.3.6.Intervention – Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction principal
1.3.7.Addenda
1.3.8.Recommandation
1.3.9Résolutions
1.3.9.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du lundi 5 juillet 2010 – Résolution CA10 26 0205
1.3.9.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 18 août 2010 – Résolution CE10 1326
1.3.9.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 23 août 2010 – CM10 0659<
1.3.9.4.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil d’agglomération – Assemblée ordiaire du jeudi 26 août 2010 – CG10 0303

Documentation déposée par le promoteur

3.1Plan d’aménagement d’ensemble – site de l’usine Norampac – Mai 2010
3.2Étude du climat acoustique du secteur de l’ancienne usine Norampac – rapport final – 16 mars 2010
3.3.Étude d’impact sur la circulation – Août 2010
3.4.Résumé du rapport de caractérisation et de réhabilitation environnementale du site de l’ancienne usine Norampac
3.5.Rapport des interventions en développement durable
3.6.Présentation faite par le promoteur lors de la séance d’information du 14 septembre 2010

Documents de références et liens utiles

5.1.Plan de transport 2008 – Ville de Montréal
5.2.Premier plan stratégique de développement durable de la collectivité montréalaise – Phase 2007-2009 – Ville de Montréal
5.3.Profil statistique en habitation de l’arrondissement de Rosemont – La Petite Patrie (recensement 2006) – Direction de l’habitation – Ville de Montréal
5.4.Profil sociodémographique Rosemont – Petite-Patrie – mai 2009 – Ville de Montréal
5.5.Stratégie d’inclusion de logements abordables – Habiter Montréal – 2005 – Ville de Montréal
5.6.Stratégie d’inclusion – mise en œuvre – sept. 2007 – Ville de Montréal
5.7.Plan d’action métropolitain pour le logement social et abordable 2009-2013 – Communauté métropolitaine de Montréal
5.8.Plan d’action famille de Montréal 2008-2012
5.9.Politique familiale de Montréal – 2008
5.10.Guide d’aménagement pour un environnement urbain sécuritaire
5.11.Ma ville en toute confiance – Guide des meilleurs pratiques pour un aménagement sécuritaire destiné aux municipalités et à leurs partenaires
5.12Plan de développement durable 2010-2015
5.12.1.Le plan de développement durable de la collectivité montréalaise 2010-2015
5.12.2.Le plan de développement durable de la collectivité montréalaise 2010-2015 – Plan d’action
5.12.3.Le plan de développement durable de la collectivité montréalaise 2010-2015 – version synthèse

Mémoires avec présentation orale

8.1.1.Carrefour communautaire Montrose
8.1.2.Projet Sur la Main (PSL) & le Comité de résidents
8.1.3.Les Habitations communautaires Loggia
8.1.4.M. François Abram
8.1.5.Comité Logement Rosemont
8.1.6.Groupe de ressources techniques Bâtir son quartier
8.1.7.SODER (Société de développement environnemental de Rosemont) & Comité Vert Rosemont
8.1.8.Corporation de développement communautaire - CDC de Rosemont
8.1.9.Projet Montréal
8.1.9.1.Présentation Power Point
8.1.10.Loge-Action de Rosemont
8.1.11.Regroupement des activistes pour l’inclusion au Québec (RAPLIQ) & Moelle épinière et motricité Québec (MEMO-QC)
8.1.12.M. Christian Dupuy
8.1.13.Art et Culture Rosemont-Petite Patrie
8.1.14.Association québécoise de défense des droits des personnes retraitées et préretraitées (AQDR)

Présentations orales sans dépôt de mémoire

8.3.1.Corporation de développement économique communautaire – Rosemont-Petite Patrie (CDEC) (voir transcription de la séance du 12 octobre)
8.3.2.Mme Liette Beaulieu (voir transcription de la séance du 13 octobre)