Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Documentation additionnelle
Travaux de la commission
Mémoires
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel
1.2Recommandation
1.3Interventions
1.3.1Secrétariat général – Direction des affaires juridiques
1.3.1.1Projet de règlement
1.3.1.1.1Annexe A – Affectation du sol
1.3.1.1.2Annexe B – Limites de hauteur et densité
1.3.1.1.3Annexe C – PPU site Hôpital Louis-H. Lafontaine
1.3.2Mercier/Hochelaga-Maisonneuve – Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.3.3Développement économique et urbain – Direction de l’habitation
1.3.4Avis du comité consultatif d’urbanisme – 22 octobre 2002
1.4Résolutions
1.4.1Conseil d’arrondissement – CA02 270274 – 5 novembre 2002
1.4.2Comité exécutif – CE03 0316 – 19 février 2003
1.4.3Conseil municipal – CM03 0140 – 24 février 2003

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

3.1Programme particulier d’urbanisme du site de l’Hôpital Louis-H. Lafontaine
3.2Tableau modifications apportés au Plan d’urbanisme en relation avec le PPU
3.3Présentation faites par le Service du développement économique et urbain
3.4Étude de circulation – Rapport d’étude version préliminaire
3.4.1Rapport de l’étude de circulation
3.5Plan des phases de développement – Les Cours de la Fontaine
3.6Informations sur l’usage d’explosifs
3.7Informations sur les pistes cyclables

Travaux de la commission

5.1Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’Hôpital Louis-H. Lafontaine et de la Ville de Montréal – 20 mars 2003
5.2Note de l’OCPM datée du 4 avril 2003 – accès à l’enregistrement audio
5.3Correspondance du 7 avril de M. Pierre Bélanger – groupe AXXCO inc.
5.4Lettre du 14 avril 2003 de M. Patrick Côté – groupe AXXCO inc.
5.5Note de l’OCPM datée du 30 avril 2002 – accès à l’enregistrement audio
5.6Lettre du 20 mai 2003 – direction Louis-H. Lafontaine

Mémoires

6.1 Mémoires avec présentation orale
6.1.1Jean-Pierre Fortin
6.1.2Denis Clavet
6.1.3Société de promotion et de concertation de l’Est de l’Île de Montréal (Pro-Est)
6.1.3.1Document déposé
6.1.4Ex æquo
6.1.5Corporation de développement de l’Est
6.1.6Table de concertation Mercier ouest – Quartier en santé
6.1.7Robert Perron
6.1.8Groupe de ressources techniques Bâtir son Quartier
6.1.9Centre de recherche Fernand-Séguin
6.1.10Syndicat des travailleurs et travailleuses de la Buanderie centrale de Montréal (STTBCM-CSN)
6.1.11Services communautaires Cyprès
6.1.12Centre d’entraide Le Rameau d’Olivier Inc.
6.1.13Résidants de la rue Beauclerck Est
6.1.14Sylvain Lemarbre
6.1.15Club de soccer St-Donat
6.1.16Info Logis de l’est de l’île de Montréal
6.1.17Pierre Gauthier et Line Comeau
6.1.18Monique Courtois
6.1.19Groupe d’entraide Mercier-Ouest (GEMO)
6.1.20Daniel Chartier
6.2Mémoires sans présentation orale
6.2.1Chambre de commerce et d’industrie de l’Est de l’île de Montréal
6.2.2Centre Jeunesse de Montréal, Institut universitaire du Mont St-Antoine et résidant de la rue Lyall, M. Jean-Claude Jeanson
6.2.3CLSC Olivier Guimond
6.2.4Conseil pour le développement local et communautaire Hochelaga-Maisonneuve