Liste de documentation

Table des matières
Documentation générale

Documentation générale

1Projet de règlement P-03-120 modifiant le règlement numéro 2505 sur le plan
d’urbanisme de l’ancienne Ville de Lachine et annexes
2Avis public daté du 28 septembre 2003
3Résolutions
3.1CM03 0676 du conseil de la Ville de Montréal adoptée lors de son assemblée du
25 août 2003
3.2CE03 1577 du comité exécutif de la Ville de Montréal adoptée lors de sa séance
du 23 juillet 2003
3.3CA03 190175 du conseil d’arrondissement de Lachine adoptée lors de son
assemblée du 7 avril 2003
4Dossier décisionnel de la Ville de Montréal
4.1Sommaire décisionnel
4.2Recommandation
4.3Pièces jointes au dossier
4.4Intervention de la direction des affaires juridiques, projet de règlement et annexe
4.5Intervention de la direction du développement urbain
5Documents déposés par l’arrondissement
5.1Document de présentation daté de septembre 2003
5.2Plan d’aménagement d’ensemble – zones R213 et C211 – Village Saint-Louis -
document préparé par le Groupe Cardinal Hardy – daté de septembre 2003
5.3Règlement codifié sur le zonage n° 2550-200 et amendements
5.3.1Plan de zonage – 9 juin 2003 (1 plan)
5.4Règlement n° 2505 adoptant le plan d’urbanisme et amendements
5.5Règlement n° 2560 sur les plans d’aménagement d’ensemble (PAE)
5.6Règlement n° 2561 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale
(PIIA) et amendements
6Compte rendu de la rencontre préparatoire du 2 octobre 2003
7Mémoire du 8 octobre 2003 adressé à la commission par Mme Suzanne Desjardins
8Dossier de correspondance déposé par M. Alain Dubois lors de l’assemblée
publique du 14 octobre 2003
9Copie d’une pétition provenant de résidants du Village St-Louis (versions française
et anglaise) et de la réponse du maire de Lachine (versions française et anglaise),
novembre 2001, et note de l’arrondissement informant la commission du nombre de
signataires de la pétition
10Extraits d’un document intitulé « Étude de pollution sonore, Autoroute 20, Ville de
Montréal, arrondissement de Lachine », préparé par Transports Québec, Direction
de l’Île-de-Montréal
11Lettre du 30 octobre 2003 adressée à la direction de l’aménagement de
l’arrondissement de Lachine par la firme Les consultants Trafix Inc. relativement à
l’ouverture du terre-plein de la 32e Avenue
12Lettre du 28 octobre 2003 adressée au directeur de l’aménagement urbain de
l’arrondissement de Lachine par le commandant du poste de police de quartier 8
13Tableau comparatif portant sur les modifications réglementaires liées au
changement d’affectation des sols de la zone visée par le règlement P-03-120 et
plan
14Notes de service du 12 et du 20 novembre 2003 adressées au directeur de
l’arrondissement de Lachine par le chef de la division 14, Caserne 64, du Service de
sécurité incendie de la Ville de Montréal