Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Travaux de la commission
Transcription et webdiffusion
Mémoires

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel
1.1.1Note additionnelle au sommaire décisionnel
1.2Recommandation
1.3Interventions
1.3.1Secrétariat général – Direction des affaires juridiques
1.3.1.1Projet de règlement
1.3.1.1.1Annexe 1 – Plan B intitulé «Plan utilisation du sol»
1.3.1.1.2Annexe II – Plans numérotés A-1 à A-11
1.3.1.1.3Annexe III – Plan intitulé «Zone de conservation»
1.3.1.1.4Annexe IV – Rapport
1.3.2Parcs / Espaces verts / Sports / Loisirs – Direction des parcs et des espaces verts
1.3.3Environnement / Voirie / Réseaux – Direction de la voirie
1.3.4Avis de la Commission Jacques-Viger – mai 2001
1.4 Pièces jointes au dossier
1.4.1Plans – CDN-NDG – Zones, Limites de hauteur, Taux d’implantation et densités, Usages prescrits
1.4.2Plan directeur d’aménagement – Oratoire Saint-Joseph du Mont-Royal
1.4.3Lettre du collège Notre-Dame
1.5Résolutions
1.5.1Comité exécutif – CE03 2000
1.5.2Conseil municipal – CM03 0779

Documentation déposée par le promoteur

3.1Plan directeur d’aménagement de l’Oratoire Saint-Joseph du Mont-Royal – août 2003
3.2Plan d’aménagement / Architecture de paysage de l’Oratoire Saint-Joseph du Mont-Royal -2003
3.3Présentation du plan d’aménagement (version anglaise) - English version
3.4Analyse des valeurs patrimoniales du site et des bâtiments de l’Oratoire Saint-Joseph du Mont-Royal, mai 2001
3.5Rapport sur la végétation de l’Oratoire Saint-Joseph du Mont-Royal
3.5.1Sommaire
3.6Étude de circulation – 2003
3.7L’engagement pastoral de l’Oratoire Saint-Joseph – mai 2003 - English version
3.8Photos et maquettes
3.8.1Maquette du plan directeur
3.8.2Pavillon d’accueil - English version
3.8.3Vue d’ensemble du sanctuaire
3.8.4Vue d’ensemble des aménagements proposés avec pastilles
3.8.5Vue d’ensemble des aménagements proposés sans pastilles
3.9Présentation du projet de rénovation de l’Oratoire Saint-Joseph du Mont-Royal
3.9.1Présentation article 89 – version finale
3.10Plan de localisation des arbres coupés
3.11Précisions sur le type et le volume de matériaux d’excavation et de remblai requis pour les travaux
3.12Exemples d’aménagement de toits terrasses végétalisés
3.13Vues et perspectives du projet à partir de la maquette...
3.14Comparaison de variantes pour la localisation de la rampe d’accès véhiculaire et textes d’accompagnement
3.15Coûts et échéancier des travaux de construction
3.16Explications sur le déficit anticipé en termes de nombre de cases de stationnement
3.17Superficies des bâtiments existants pour fins de comparaison avec les bâtiments proposés
3.18Informations supplémentaires sur la valeur patrimoniale du Bureau général
3.19Correspondance avec le Collège Notre-Dame – 14 octobre 2003
3.20Correspondance du Collège Notre-Dame – 25 septembre 2004
3.21 Informations supplémentaires sur la valeur patrimoniale de l’Auberge
3.22Plan d’ensemble existant préparé par LBCD
3.23Plan d’aménagement préparé par Version+VLAN paysages
3.24Surfaces d’occupation au sol des bâtiments
3.25Précisions sur certains choix de conception suite à des questions soulevées lors des consultations, et demandes d’appréciations d’alternatives – 15 décembre 2003
3.26Divers plans
3.26.1Plan d’ensemble existant
3.26.2Plan – Oratoire St-Joseph – Vlan paysage
3.26.3Plan d’ensemble – Schéma fonctionnel de circulation avec géométrie routière

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

4.1Présentation de la Ville de Montréal du projet de règlement
4.2Arrondissement historique et naturel du mont Royal (carte)
4.3Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 29 novembre 2002
4.4CCU arrondissement CDN-NDG – séance du 22 octobre 2002
4.5 CCU sur la protection des biens culturels – 30 octobre 2002
4.6Plan de mise en valeur du mont Royal – 1992
4.6.1Plan de mise en valeur du mont Royal (en bref)
4.7Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Côte-des-Neiges / Notre-Dame-de-Grâce
4.8Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels – séance du 16 octobre 2002
4.9Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels – séance du 4 juillet 2001
4.10Procédure de demande d’approbation référendaire
4.11Précisions sur les dispositions règlementaires concernant l’aménagement d’une aire d’entreposage sur le site de l’Oratoire Saint-Joseph du Mont-Royal