Liste de documentation

Table des matières

Documentation générale

Documentation générale

1Projet de règlement P-03-179 modifiant le plan d’urbanisme, plan directeur de
l’arrondissement de Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles (CO92 03386) et
annexes

2Avis public daté du 27 janvier 2004

3Résolutions

3.1CM03 0933 du conseil de la ville de Montréal adoptée lors de son assemblée du
24 novembre 2003

3.2CE03 2258 du comité exécutif de la ville de Montréal adoptée lors de sa séance
du 29 octobre 2003

3.3CA03 11 10 0372 du conseil d’arrondissement de Rivière-des-Prairies / Pointeaux-
Trembles / Montréal-Est adoptée lors de son assemblée du 7 octobre 2003

4Dossier décisionnel de la Ville de Montréal

4.1Sommaire décisionnel

4.2Recommandation

4.3Pièces jointes au dossier

4.4Note additionnelle au sommaire décisionnel

4.5Intervention de la Direction des affaires juridiques et projet de règlement

4.6Intervention de la Direction du développement urbain

5Documents déposés par l’arrondissement

5.1Présentation du projet