Liste de documentation pour Développement du campus du collège Notre-Dame

Procédure et objet du mandat

• 1.1 Adopter un règlement autorisant la démolition, la construction, la transformation et l’occupation des bâtiments pour le collège Notre-Dame
• 1.1.1. Sommaire décisionne
• 1.1.1.1. Note additionnelle au sommaire décisionnel
• 1.1.2. Recommandation
• 1.1.3. Pièces jointes au dossier
• 1.1.3.2. Commentaires préliminaires – Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine – juillet 2012
• 1.1.3.3. Gymnase coupe AB
• 1.1.3.4. Gymnase coupe C
• 1.1.4. Interventions
• 1.1.4.1. Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction principale
• 1.1.4.1.1. Projet de règlement
• 1.1.4.1.1.1. Annexe A – Territoire d’application
• 1.1.4.1.1.2. Annexe B – Plan d’implantation – Hauteurs altimétriques
• 1.1.4.2. Culture, patrimoine, sports et vie communautaire – Direction de la culture et du patrimoine
• 1.1.4.3. Mise en valeur du territoire – Direction du développement économique et urbain
• 1.1.4.3.1. Avis conjoint du Conseil du patrimoine de Montréal et du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – mai 2012
• 1.1.4.3.2. Avis conjoint du Conseil du patrimoine de Montréal et du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – juin 2012
• 1.1.5. Résolution
• 1.1.5.1. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – séance ordinaire du mercredi 10 octobre 2012 – CA12 170358
• 1.1.5.2. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 5 décembre 2012 – CE12 1998
• 1.1.5.3. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 17 décembre 2012 – séance tenue le 18 décembre 2012 – CM12 1133
• 1.2. Adopter un règlement modifiant la partie III du Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal, visant à modifier les annexes H,I,J et K du document complémentaire, pour le collège Notre-Dame
• 1.2.1. Sommaire décisionnel
• 1.2.1.1. Note additionnelle au sommaire décisionnel
• 1.2.2. Recommandation
• 1.2.3. Pièces jointes au dossier
• 1.2.3.1. Commentaires préliminaires – Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine – juillet 2012
• 1.2.4.1. Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction des affaires civiles
• 1.2.4.1.1. Projet de règlement modifiant le Plan d’urbanisme de Montréal
• 1.2.4.1.1.1. Annexe A – Les limites de hauteurs
• 1.2.4.1.1.2. Annexe B – Les taux d’implantation
• 1.2.4.1.1.3. Annexe C – Les propriétés visées
• 1.2.4.1.1.4. Annexe D – Les milieux naturels et les espaces verts protégés
• 1.2.4.2. Mise en valeur du territoire – Direction du développement économique et urbain
• 1.2.4.3. Culture, patrimoine, sports et vie communautaire – Direction de la culture et du patrimoine
• 1.2.5. Résolutions
• 1.2.5.1. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – séance ordinaire du mercredi 10 octobre 2012 – CA12 170357
• 1.2.5.2. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 5 décembre 2012 – CE12 1997
• 1.2.5.3. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du 17 décembre 2012 – séance tenue du 18 décembre 2012 – CM12 1132

Démarche de consultation

• 2.1. Avis public
• 2.2. Dépliant (English version)

Documentation déposée par le promoteur

• 3.1. Plan directeur immobilier et de développement du campus du collège Notre-Dame à Montréal – 13 juin 2012
• 3.2. Documents d’intérêt patrimonial
• 3.2.1. Recherche préalable pour une analyse de l’intérêt patrimonial du collège Notre-Dame – octobre 2009
• 3.2.2. Informations complémentaires sur la maison Renaud et l’ancien entrepôt à charbon du collège Notre-Dame – mai 2012...
• 3.2.3. Inventaire archéologique à l’emplacement du futur terrain de football – février 2010
• 3.3. Étude paysagère – collège Notre-Dame – juin/juillet 2009
• 3.4. Étude de circulation et de stationnement – rapport final – août 2009
• 3.5. Inventaire des végétaux – août 2009
• 3.5.1. Localisation des arbres et arbustes – juillet 2009
• 3.6. Bilan de la biomasse
• 3.6.1. Mise à jour du bilan de la biomasse
• 3.7. Vues du terrain Reine-Marie - novembre 2011
• 3.8. Présentation du collège Notre-Dame lors de la séance d’information du 23 janvier 2013
• 3.9. Réponses aux questions de la commission concernant les stationnements
• 3.9.1. Cartes des stationnements

Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement

• 4.1. Site du collège Notre-Dame – énoncé d’intérêt patrimonial – mars 2010
• 4.1.1. Précisions quant à l’énoncé d’intérêt patrimonial du 23 mars 2010 – note paraphée
• 4.2. Site du collège Notre-Dame – orientations – mars 2010
• 4.3. Présentation de l’arrondissement de CDN-NDG lors de la séance d’information du 23 janvier 2013...

Travaux de la commission

• 5.1. Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants du promoteur
• 5.2. Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement de CDN-NDG...

Documents de références et liens utiles

• 6.1. Plan de protection et de mise en valeur du Mont-Royal – avril 2009...
• 6.1.1. Clarification de la notion de capacité limite de la montagne – décembre 2009
• 6.2. Politique de l’arbre de Montréal – 2005
• 6.3. Politique du patrimoine de la Ville de Montréal – 2005
• 6.4. Plan d’urbanisme de Montréal – Document complémentaire
• 6.5. Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grâce
• 6.6. Engagements des institutions en matière de protection des patrimoines – février 2008

Transcription et webdiffusion

• 7.1. Transcriptions de la séance d’information du 23 janvier 2013
• 7.2. Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 19 février 2013

Mémoires avec présentation orale

• 8.1.1. Les amis de la montagne

Mémoires sans présentation orale

• 8.2.1. Mme Fabienne Meyssonnier
• 8.2.2. Comité de parents du Collège Notre-Dame