Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement
Travaux de la commission
Documents de références et liens utiles
Transcription et webdiffusion
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale

Procédure et objet du mandat

1.1Adopter un règlement autorisant la démolition, la construction, la transformation et l’occupation des bâtiments pour le collège Notre-Dame
1.1.1.Sommaire décisionne
1.1.1.1. Note additionnelle au sommaire décisionnel
1.1.2.Recommandation
1.1.3.Pièces jointes au dossier
1.1.3.1. Plan directeur immobilier et de développement du campus du collège Notre-Dame à Montréal – version juin 2012 (voir 3.1)
1.1.3.2.Commentaires préliminaires – Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine – juillet 2012
1.1.3.3.Gymnase coupe AB
1.1.3.4.Gymnase coupe C
1.1.4.Interventions
1.1.4.1.Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction principale
1.1.4.1.1.Projet de règlement
1.1.4.1.1.1.Annexe A – Territoire d’application
1.1.4.1.1.2. Annexe B – Plan d’implantation – Hauteurs altimétriques
1.1.4.2.Culture, patrimoine, sports et vie communautaire – Direction de la culture et du patrimoine
1.1.4.3.Mise en valeur du territoire – Direction du développement économique et urbain
1.1.4.3.1.Avis conjoint du Conseil du patrimoine de Montréal et du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – mai 2012
1.1.4.3.2.Avis conjoint du Conseil du patrimoine de Montréal et du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – juin 2012
1.1.5.Résolution
1.1.5.1. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – séance ordinaire du mercredi 10 octobre 2012 – CA12 170358
1.1.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 5 décembre 2012 – CE12 1998
1.1.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 17 décembre 2012 – séance tenue le 18 décembre 2012 – CM12 1133
1.2.Adopter un règlement modifiant la partie III du Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal, visant à modifier les annexes H,I,J et K du document complémentaire, pour le collège Notre-Dame
1.2.1.Sommaire décisionnel
1.2.1.1.Note additionnelle au sommaire décisionnel
1.2.2.Recommandation
1.2.3.Pièces jointes au dossier
1.2.3.1.Commentaires préliminaires – Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine – juillet 2012
1.2.4.Interventions
1.2.4.1.Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction des affaires civiles
1.2.4.1.1.Projet de règlement modifiant le Plan d’urbanisme de Montréal
1.2.4.1.1.1.Annexe A – Les limites de hauteurs
1.2.4.1.1.2.Annexe B – Les taux d’implantation
1.2.4.1.1.3.Annexe C – Les propriétés visées
1.2.4.1.1.4.Annexe D – Les milieux naturels et les espaces verts protégés
1.2.4.2.Mise en valeur du territoire – Direction du développement économique et urbain
1.2.4.3.Culture, patrimoine, sports et vie communautaire – Direction de la culture et du patrimoine
1.2.5.Résolutions
1.2.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – séance ordinaire du mercredi 10 octobre 2012 – CA12 170357
1.2.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 5 décembre 2012 – CE12 1997
1.2.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du 17 décembre 2012 – séance tenue du 18 décembre 2012 – CM12 1132

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Plan directeur immobilier et de développement du campus du collège Notre-Dame à Montréal – 13 juin 2012
3.2.Documents d’intérêt patrimonial
3.2.1.Recherche préalable pour une analyse de l’intérêt patrimonial du collège Notre-Dame – octobre 2009
3.2.2.Informations complémentaires sur la maison Renaud et l’ancien entrepôt à charbon du collège Notre-Dame – mai 2012...
3.2.3.Inventaire archéologique à l’emplacement du futur terrain de football – février 2010
3.3.Étude paysagère – collège Notre-Dame – juin/juillet 2009
3.4.Étude de circulation et de stationnement – rapport final – août 2009
3.5.Inventaire des végétaux – août 2009
3.5.1.Localisation des arbres et arbustes – juillet 2009
3.6.Bilan de la biomasse
3.6.1.Mise à jour du bilan de la biomasse
3.7.Vues du terrain Reine-Marie - novembre 2011
3.8.Présentation du collège Notre-Dame lors de la séance d’information du 23 janvier 2013
3.9.Réponses aux questions de la commission concernant les stationnements
3.9.1.Cartes des stationnements

Documents de références et liens utiles

6.1.Plan de protection et de mise en valeur du Mont-Royal – avril 2009...
6.1.1.Clarification de la notion de capacité limite de la montagne – décembre 2009
6.2.Politique de l’arbre de Montréal – 2005
6.3.Politique du patrimoine de la Ville de Montréal – 2005
6.4.Plan d’urbanisme de Montréal – Document complémentaire
6.5.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grâce
6.6.Engagements des institutions en matière de protection des patrimoines – février 2008