Liste de documentation

Table des matières
Projet
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement
Liens utiles
Documentation déposée par la commission
Transcription et webdiffusion
Mémoires

Projet

1.1.Projet de règlement P-06-044 concernant la démolition du bâtiment situé au 3201, Chemin de la Côte Sainte-Catherine et d’une partie de l’aile 8 du bâtiment situé au 3175, Chemin de la Côte-Sainte-Catherine, et la construction, l’agrandissement, la transformation et l’occupation du centre hospitalier universitaire Sainte-Justine sur un emplacement situé au 3175, Chemin de la Côte-Saint-Catherine, et un autre emplacement situé à l’Angle Nord-Ouest de l’intersection des avenues McShane et Ellendale
1.1.1.Annexe A – « Territoire d’application »
1.1.2.Annexe B – « Site actuel et démolitions autorisées »
1.1.3.Annexe C – « Aires d’implantation des agrandissements »
1.1.4.Annexe D – « Secteurs d’aménagement paysager »
1.1.5.Annexe E – « Arbres à valeur de conservation très élevée »

Démarche de consultation

2.1.Sommaire décisionnel
2.2.Recommandation
2.3.Pièces jointes
2.3.1.Cadre règlementaire – Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
2.3.2.Plan d’utilisation du sol
2.3.3.Alignement
2.3.4.Cadastre
2.3.5.Hauteur
2.3.6.Usages
2.4.Avis du Comité consultatif d’urbanisme – 8 juin 2006
2.5.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 30 juin 2006
2.6.Avis du Conseil du patrimoine de Montréal – 25 septembre 2006
2.7.Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine
2.8.Intervention – Affaires corporatives
2.9.Résolution du conseil d’arrondissement – séance tenue le 3 octobre 2006
2.10.Résolution du comité exécutif – séance tenue le 18 octobre 2006
2.11.Résolution du conseil municipal – séance tenue le 31 octobre 2006
2.12.Avis public - English version
2.13.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec le promoteur
2.14.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec l’arrondissement
2.15.Dépliant d'information
2.16.Formulaire de dépôt de mémoire - English version

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Plan d’aménagement et de développement – CHU Sainte-Justine – Groupe Cardinal Hardy – Octobre 2006
3.1.1.Plan d'amenagement et developpement 1 de 4
3.1.2.Plan d'amenagement et developpement 2 de 4
3.1.3.Plan d'amenagement et developpement 3 de 4
3.1.4.Plan d'amenagement et developpement 4 de 4
3.2.Étude d’intégration urbaine – CHU Sainte-Justine – Groupe Cardinal Hardy – Décembre 2005
3.2.1.Étude d'integration urbaine 1 de 4
3.2.2.Étude d'integration urbaine 2 de 4
3.2.3.Étude d'integration urbaine 3 de 4
3.2.4.Étude d'integration urbaine 4 de 4
3.3.Le projet clinique du CHU Sainte-Justine (sommaire exécutif) – CHU Sainte-Justine – juin 2006
3.4.Étude de mobilité – Centre Hospitalier Universitaire Sainte-Justine – CIMA – 1 novembre 2006
3.5.Étude qualitative des arbres - Centre Hospitalier Universitaire Sainte-Justine – Luc Nadeau Ingénieur forestier experts-conseils – 27 avril 2006
3.6.Avis sur les impacts éoliens – Plan de développement – CHU Sainte-Justine – Groupe Cardinal Hardy – Le Groupe-Conseil LaSalle – Mai 2006
3.7.Mise à jour de l’étude d’impact sur la circulation et le stationnement de l’agrandissement de l’Hôpital Sainte-Justine – Hôpital Sainte-Justine – Dessau Soprin – Novembre 2006
3.8.Impacts du programme d’agrandissement sur les réseaux municipaux – CHU Sainte-Justine – Genivar – Juillet 2006
3.9.Présentation électronique
3.10.Réponses du CHU Sainte-Justine aux questions de la commission - 7 mars 2007
3.11.Étude d’impact sur la circulation et le stationnement, Agrandissement de l’hôpital Sainte-Justine, rapport préliminaire, Dessau Soprin, juin 2003

Documentation déposée par l’arrondissement

4.1.Carte des zones visées et contiguës au projet
4.2.Résolution du conseil d’arrondissement sur l’adoption d’un projet de règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) et attribution des objectifs et critères spécifiques pour le secteur du CHU Sainte-Justine – séance tenue le 5 février 2007
4.3.Projet de règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale de l’arrondissement de CDN—NDG
4.4.Présentation électronique
4.5.Présentation électronique (PIIA)
4.6.Réponses de l’arrondissement aux questions de la commission – 19 mars 2007

Liens utiles

5.1.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Côte-des-Neiges—Notre-Dame-de-Grâce (01-276 de l’ancienne Ville de Montréal, modifié)
5.2.Chapitre d’arrondissement de CDN—NDG
5.3.Règlement sur la protection et la plantation des arbres sur la propriété privée dans le site du patrimoine du Mont-Royal (R.R.V.M., chapitre P-16)
5.4.Règlement sur les opérations cadastrales (R.R.V.M., chapitre 0-1)
5.5.Stratégie de développement économique 2005-2010 de la Ville de Montréal, juin 2005
5.6.Imaginer – Réaliser Montréal 2025, septembre 2005
5.7.Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels, 2004 et Bilan et orientations, mai 2006
5.8.Politique du patrimoine de la Ville de Montréal, mai 2005
5.9.Site Internet du CHU Ste-Justine