Table des matières
Liste de documentation pour Agrandissement du 1455-59 rue Towers
Mandat
- 1. Projet de règlement P-03-042 modifiant le plan d'urbanisme, plan directeur de l'arrondissement de Ville-Marie (CO92 03386) et annexes
- 2. Avis public daté du 30 mars 2003
- 3. Résolutions
- 3.1 CE03 0411 du comité exécutif de la Ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 5 mars 2003
- 3.2 CA03 240092 du conseil d'arrondissement de Ville-Marie adoptée lors de son assemblée du 4 février 2003
- 4. Dossier décisionnel de la Ville de Montréal
- 4.1 Sommaire décisionnel
- 4.2 Recommandation
- 4.3 Pièces jointes au dossier
- 4.4 Intervention de la direction des affaires juridiques et projet de règlement modifiant le plan d'urbanisme, plan directeur de l'arrondissement Ville-Marie (CO92 03386) et annexes
- 4.5 Intervention - Développement économique et urbain
Documentation déposée par l’arrondissement
- 5.1 Plans
- 5.2 Avis du comité consultatif d'urbanisme
- 5.2.1 Avis préliminaire du 17 octobre 2002
- 5.2.2 Avis sur le projet particulier du 19 décembre 2002
- 5.3 Dossier décisionnel relatif à l'adoption, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (CA-24-011) d'une résolution autorisant l'agrandissement d'un édifice situé au 1455-59, rue Towers
- 5.4 Présentation électronique du projet