Liste de documentation

Table des matières
Projet
Mandat
Transcription et webdiffusion
Mémoires
Documentation déposée par l’arrondissement

Mandat

1.Projet de règlement P-03-180 modifiant le plan d'urbanisme, plan directeur de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles (CO92 03386) et annexes
2.Avis public daté du 7 janvier 2004
3.Résolutions
3.1CM03 0934 du conseil de la Ville de Montréal adoptée lors de son assemblée du 24 novembre 2003
3.2CE03 2259 du comité exécutif de la Ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 29octobre 2003
3.3CA03 11 10 0373 du conseil d'arrondissement de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles–Montréal-Est adoptée lors de son assemblée du 7 octobre 2003
4.Dossier décisionnel de la Ville de Montréal
4.1Sommaire décisionnel
4.2Recommandation
4.3Note additionnelle au sommaire décisionnel
4.4Pièces jointes au dossier
4.5Intervention de la direction des affaires juridiques et projet de règlement
4.6Intervention de la direction du développement urbain

Documentation déposée par l’arrondissement

8.1Présentation électronique du projet - Version présentée lors de la consultation publique du 26 janvier 2004 (ce document remplace celui déposé sous l'item 5.1)
8.2Plan d'aménagement proposé du terrain du 7015, boulevard Gouin Est
8.3Note adressée le 5 février 2004 par Mme Lise Chandonnet au président de la commission - Suivi de la consultation publique
8.4Relevé d'arpenteur des propriétés sises sur le boulevard Gouin Est, entre le parc Ernest-Rouleau et le boulevard Langelier (vu son format, le document n'est pas reproduit et peut uniquement être consulté aux bureaux de l'OCPM) - DOCUMENT NON DISPONIBLE