Aller au contenu principal

Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Transcription et webdiffusion
Opinions présentées à la commission
Opinions présentées à la commission

Procédure et objet du mandat

1.1Article 89
1.1.3.2Étude circulation – septembre 2015 (voir section 3)
1.1.3.3Étude d’impact au support d’un nouveau développement commercial – secteur Angus – septembre 2015 (voir section 3)
1.1.3.4Annexe A – plans estampillés p.1-41 (voir section 3)
1.1.3.5Annexe B – plans estampillés p. 42-68 (voir section 3)
1.1.3.6Image (voir section 3)
1.1.5Résolutions
1.2Règlement modifiant le plan d’urbanisme de Montréal (04-047)
1.2.3.3Étude circulation – septembre 2015 (voir section 3)
1.2.3.4Étude d’impact au support d’un nouveau développement commercial – secteur Angus – septembre 2015 (voir section 3)
1.2.3.5Annexe A – plans estampillés p.1-41 (voir section 3)
1.2.3.6Annexe A – plans estampillés p.42-68 (voir section 3)
1.2.5Résolutions

Documents de références et liens utiles

5.5Règlement de lotissement de l’arrondissement de Rosemont-La Petite-Patrie (RCA-99) (lien désactivé)
5.7Stratégie de développement économique 2011-2017 de l’Est de Montréal (lien désactivé)
5.8.1Ville de Montréal, règlement 14-035 règlement sur la subvention municipale pour l’acquisition d’une propriété (lien désactivé)
5.13Plan de fidélisation des familles (2014-2017) (lien désactivé)

Opinions présentées à la commission

8.87Katie Desrochers
8.88Martin Benoit
8.89Marie-Hélène Bossé
8.94CDC-Rosemont / BRIC
8.95Mélanie Chaperon
8.96Réjeanne Plante
8.97Nicole Aubé