Table des matières
- Procédure et objet du mandat
- Démarche de consultation
- Documentation déposée par le promoteur
- Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
- Documents de références et liens utiles
- Travaux de la commission
- Transcription et webdiffusion
- Opinions présentées à la commission
- Opinions présentées à la commission
Liste de documentation pour Technopôle Angus - îlot central
Procédure et objet du mandat
- 1.1 Article 89
- 1.1.1 Sommaire décisionnel
- 1.1.1.1 Note additionnelle
- 1.1.1.2 Addenda
- 1.1.2 Intervention services affaires juridiques
- 1.1.2.1 Règlement
- 1.1.2.1.1 Annexe 1 - Territoire d'application
- 1.1.2.1.2 Annexe 2 - Plans du projet
- 1.1.3 Pièces jointes
- 1.1.3.1 Comité Jacques-Viger – Avis C16-RPP-02 – 18 novembre 2016
- 1.1.3.2 Étude circulation – septembre 2015 (voir section 3)
- 1.1.3.3 Étude d’impact au support d’un nouveau développement commercial – secteur Angus – septembre 2015 (voir section 3)
- 1.1.3.4 Annexe A – plans estampillés p.1-41 (voir section 3)
- 1.1.3.5 Annexe B – plans estampillés p. 42-68 (voir section 3)
- 1.1.3.6 Image (voir section 3)
- 1.1.4 Recommandation
- 1.1.4.1 Addenda
- 1.1.5 Résolutions
- 1.1.5.1 Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – séance ordinaire du lundi 16 janvier 2017 – CA17 26 0026
- 1.1.5.2 Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 15 février 2017 – CE17 0212
- 1.1.5.3 Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 20 février 2017 – CM17 0197
- 1.2 Règlement modifiant le plan d’urbanisme de Montréal (04-047)
- 1.2.1 Sommaire décisionnel
- 1.2.1.1 Note additionnelle
- 1.2.1.2 Addenda
- 1.2.2 Intervention services affaires juridiques
- 1.2.2.1 Règlement
- 1.2.2.1.1 Annexes 1 à 9
- 1.2.3 Pièces jointes
- 1.2.3.1 Comité Jacques-Viger – Avis C16-RPP-01 – 12 février 2016
- 1.2.3.2 Comité Jacques-Viger – Avis C16-RPP-02 – 18 novembre 2016
- 1.2.3.3 Étude circulation – septembre 2015 (voir section 3)
- 1.2.3.4 Étude d’impact au support d’un nouveau développement commercial – secteur Angus – septembre 2015 (voir section 3)
- 1.2.3.5 Annexe A – plans estampillés p.1-41 (voir section 3)
- 1.2.3.6 Annexe A – plans estampillés p.42-68 (voir section 3)
- 1.2.4 Recommandation
- 1.2.4.1 Addenda
- 1.2.5 Résolutions
- 1.2.5.1 Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – séance ordinaire du lundi 16 janvier 2017 – CA17 26 0025
- 1.2.5.2 Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 15 février 2017 – CE17 0211
- 1.2.5.3 Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 20 février 2017 – CM17 0196
Démarche de consultation
- 2.1 Avis public
- 2.2 Dépliant
Documentation déposée par le promoteur
- 3.1 Plan d’aménagement du technopôle Angus – Projet mixte sur l’îlot central – novembre 2016
- 3.2 L’îlot central du Technopôle Angus : un éco-quartier en devenir – Présentation du volet résidentiel
- 3.3 Mise à jour de l’étude d’impact sur les déplacements et le stationnement – septembre 2015
- 3.3.1 Nouvelle mise à jour de l’étude Étude d’impact sur les déplacements et le stationnement de l’îlot central – mars 2017
- 3.4 Étude d’impact au support d’un nouveau développement commercial – secteur Angus – septembre 2015
- 3.5 Argumentaire économique du développement du Technopôle Angus et de la mise en valeur de l’îlot central – Société du patrimoine Angus – septembre 2016
- 3.6 Étude d’achalandage du parc Jean-Duceppe – août 2016
- 3.7 Présentation de la Société de développement Angus - séance d’information du 28 mars 2017.
- 3.8 Étude STM – suivi achalandage ligne 25, 19 janvier 2017
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
- 4.1 Présentation de l’arrondissement - séance d’information du 28 mars 2017.
- 4.2 Note d’information complémentaire : desserte du secteur en espaces verts – 11 avril 2017
Documents de références et liens utiles
- 5.1 Schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Montréal (2015)
- 5.2 Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
- 5.3 Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047), Chapitre d'arrondissement Rosemont—La Petite-Patrie
- 5.4 Règlement d’urbanisme de Rosemont—La Petite-Patrie (R.V.M. 01-279)
- 5.5 Règlement de lotissement de l’arrondissement de Rosemont-La Petite-Patrie (RCA-99)
- 5.6 Avis de restriction d'utilisation terrain lot 2 402 168 - sol contaminé
- 5.7 Stratégie de développement économique 2011-2017 de l’Est de Montréal
- 5.8 Stratégie d’inclusion de logements abordables, Ville de Montréal
- 5.8.1 Ville de Montréal, règlement 14-035 règlement sur la subvention municipale pour l’acquisition d’une propriété
- 5.9 Stratégie locale d’inclusion de logements sociaux et abordables et de lutte à l’insalubrité, Arrondissement de Rosemont—La Petite-Patrie
- 5.9.1 Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d'arrondissement - Séance ordinaire du lundi 7 mars 2016 - Modification de la stratégie locale d'inclusion de logements sociaux et abordables et de lutte à l'insalubrité.
- 5.9.2 Note du 22 mars 2017 relative aux modifications apportées à la Stratégie locale d'inclusion de logements sociaux et abordables et de lutte à l'insalubrité.
- 5.10 Plan de développement durable de la collectivité montréalaise (2016)
- 5.11 Plan de transport de la Ville de Montréal (2008)
- 5.12 Plan d'action canopée (2012-2021)
- 5.13 Plan de fidélisation des familles (2014-2017)
- 5.14 Systèmes d'évaluation LEED Canada
- 5.15 Règlement portant approbation d'un projet de construction et d’occupation sur le terrain des anciens ateliers Angus, situé au nord de la rue Rachel, entre le boulevard Saint-Michel à l'est, et les voies ferrées du Canadien Pacifique à l'ouest (95-057)
- 5.15.1 Modification 1
- 5.15.2 Modification 2
- 5.15.3 Modification 3
- 5.15.4 Modification 4
- 5.15.5 Modification 5
- 5.15.6 Modification 6
- 5.15.7 Modification 7
- 5.16 Règlement modifiant le Règlement portant approbation d'un projet de construction et d'occupation sur le terrain des anciens ateliers Angus, situé au nord de la rue Rachel, entre le boulevard Saint-Michel à l'est, et les voies ferrées du Canadien Pacifique à l'ouest (97-170)
- 5.17 Règlement modifiant le Règlement portant approbation d'un projet de construction et d'occupation sur le terrain des anciens ateliers Angus, situé au nord de la rue Rachel, entre le boulevard Saint-Michel à l'est, et les voies ferrées du Canadien Pacifique à l'ouest (98-021)
- 5.18 (S980453009, CO98 00532) Approbation du projet d'accord de développement des terrains des anciens ateliers Angus entre la Ville et la compagnie de chemin de fer St-Laurent et Hudson limitée (Réf. 960101786)
- 5.18.1 Annexe A
- 5.18.2 Annexe B
- 5.19 CM15 1016 : Avis de motion et adoption d'un projet de règlement intitulé « Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) pour fins notamment de concordance au Schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Montréal » / Tenue d'une consultation publique (1151013002)
- 5.20 Politique de stationnement de la Ville de Montréal, 2016
- 5.21 Guide stationnement du CREM, 2014
Travaux de la commission
- 6.1 Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement de Rosemont – La Petite-Patrie, 14 mars 2017, 13 h 30
- 6.2 Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants du promoteur, Société de développement Angus, 14 mars 2017, 15 h
- 6.3 Questions de la Commission à l’arrondissement, 18 mai 2017 Questions de la Commission à l’arrondissement, 18 mai 2017
- 6.3.1 Réponse de l’arrondissement, 1er juin 2017
Transcription et webdiffusion
- 7.1 Transcription de la séance d’information du 28 mars 2017
- 7.2 Transcription de la séance d’information du 29 mars 2017
- 7.3 Transcription de la séance d’audition des opinions du 25 avril 2017
- 7.4 Transcription de la séance d’audition des opinions du 26 avril 2017
- 7.5 Transcription de la séance d’audition des opinions du 27 avril 2017
Opinions présentées à la commission
- 8.1 MicroHabitat
- 8.1.1 Transcription
- 8.2 Mme Galina Ribina
- 8.2.1 Transcription
- 8.3 Mme Nicole Beausoleil
- 8.3.1 Transcription
- 8.4 Montréal sans fumée
- 8.4.1 Présentation PowerPoint
- 8.4.2 Transcription
- 8.5 Mme Diane Leboeuf
- 8.5.1 Transcription
- 8.5.2 Texte pétition portée par Mme Leboeuf
- 8.6 Québec solidaire Rosemont
- 8.6.1 Transcription
- 8.7 Mathieu Duchesne
- 8.7.1 Présentation Power Point
- 8.7.2 Transcription
- 8.8 Scène Ouverte
- 8.8.1 Transcription
- 8.9 Comité logement Rosemont
- 8.9.1 Transcription
- 8.10 Chambre de commerce de l’Est de Montréal
- 8.10.1 Transcription
- 8.11 Bâtir son quartier
- 8.11.1 Réponse à la commission : localisation phase 1 Angus
- 8.11.2 Transcription
- 8.12 François Lanctôt
- 8.12.1 Transcription
- 8.13 Gaston Tremblay
- 8.13.1 Transcription
- 8.14 Zhora Tijani
- 8.15 Vladislav Simileac
- 8.16 Nicole Soulard
- 8.17 Suzanne Guevremont
- 8.18 Annette Gonthier
- 8.19 Carlos Gutierrez
- 8.20 Helene Soulard
- 8.21 François Huneault
- 8.22 Sophie Le Vert
- 8.23 Jean-François de Montigny
- 8.24 Yvon Beausoleil
- 8.25 Lucie Létourneau
- 8.26 Nina Laudadio
- 8.27 Deitana Foisy
- 8.28 Katarina Kovacevich
- 8.29 Marie-Josée Neault
- 8.30 Khaled Daouzli et Kheira Rebhi
- 8.31 Sonia Couture
- 8.32 Jenny Silva
- 8.33 Cesaria Laranjeiro
- 8.34 Lucie Dagenais
- 8.35 Nicole Sénécal
- 8.36 André Bérubé
- 8.37 Sylvie Chartré
- 8.38 Stephanie Rousseau
- 8.39 Michel Langlais-Parent
- 8.40 Hamdine Mélina
- 8.41 Vincent Grenier
- 8.42 Tatiana Starkova
- 8.43 Luc Larose
- 8.44 Christine Bouchard
- 8.45 Chantier de l’économie sociale
- 8.46 Chloé Boissonnault
- 8.47 Teresa Casabonne
- 8.48 Christiane Asselin
- 8.49 Carlo Laudadio
- 8.50 Nicolas Rioux
- 8.51 François Duranleau
- 8.52 Association des architectes paysagistes du Québec
- 8.53 Ginette Despatie
- 8.54 Jean-François Cardinal
- 8.55 Député de Rosemont à l’Assemblée nationale du Québec
- 8.56 Manon Beauvais
- 8.57 Isabelle Tremblay
- 8.58 Christophe Paris Leclerc
- 8.59 Olena Gerasymenko
- 8.60 Société Logique
- 8.60.1 Réponse à la question de la commission - 27 avril 2017
- 8.60.2 Présentation PowerPoint
- 8.60.3 Transcription
- 8.61 Andriy Zezyulin
- 8.62 Myriam Vallée
- 8.63 Stephane Caron
- 8.64 Brigitte St-Pierre
- 8.65 Steve Clermont
- 8.66 CRE-Montréal et Équiterre
- 8.66.1 Présentation Power Point
- 8.66.2 Transcription
- 8.67 Voyagez Futé
- 8.68 Manon Cloutier
- 8.69 Maria Luisa Battista
- 8.70 Collectif d’organisations implantées au Technopôle Angus
- 8.70.1 Transcription
- 8.71 Patrick Tran et Tri Chuong Tran
- 8.72 Vanesa Badino
- 8.73 Denise St-Pierre et Pierre Gagné
- 8.74 Emmanuelle Laprise
- 8.75 Communauto
- 8.76 Julie Favreau-Lavoie
- 8.77 Marie Larue
- 8.78 Renée Lemire
- 8.79 Marie Eve Boisvert
- 8.80 Camil Bouchard
- 8.80.1 Transcription
- 8.81 Imagine Lachine-est et Coalition Climat
- 8.81.1 Présentation PowerPoint
- 8.81.2 Document déposé
- 8.81.3 Transcription
- 8.82 Jeanne Masson
- 8.82.1 Document déposé
- 8.82.2 Transcription
- 8.83 Avenir Angus
- 8.83.1 Pétition - travailleurs technopôle Angus
- 8.83.2 Transcription
- 8.83.3 Sondage de Avenir Angus
- 8.84 Je protège mon école publique (JPMEP)
- 8.85 Commission scolaire de Montréal (CSDM)
- 8.85.1 Transcription
- 8.85.2 Réponses aux questions de la Commission
- 8.86 Vivre en Ville (incluant le guide sur les écoquartiers publié par Vivre en Ville)
- 8.86.1 Réponse à la commission : live/work, exemple à Ottawa
- 8.86.2 Réponse à la commission : live/work, exemple de zonage -TM83, Traditional mainstreet.
- 8.86.3 Réponse à la commission : live/work, code de construction de l’Ontario
- 8.86.4 Réponse à la commission : live/work, autres exemples précisant le concept «Level 2 - Service Oriented or Client Based (1)
- 8.86.5 Transcription
- 8.86.6 Réponse à la commission : live/work, autres exemples précisant le concept «Level 2 - Service Oriented or Client Based (2)
- 8.87 Katie Desrochers
- 8.87.1 Présentation Power Point
- 8.87.2 Transcription
- 8.87.3 Pétition
- 8.88 Martin Benoit
- 8.88.1 Transcription
- 8.89 Marie-Hélène Bossé
- 8.89.1 Transcription
- 8.90 Marie-Hélène Labrie et Thierry Webanck
- 8.91 Catherine Houbart
- 8.92 Guillaume Allyson
- 8.92.1 Transcription
- 8.93 Antoine Tawil
- 8.93.1 Transcription
- 8.94 CDC-Rosemont / BRIC
- 8.94.1 Transcription
- 8.95 Mélanie Chaperon
- 8.95.1 Transcription
- 8.96 Réjeanne Plante
- 8.96.1 Transcription
- 8.97 Nicole Aubé
- 8.97.1 Transcription
- 8.98 Mireille Lux