Liste de documentation

Procédure et objet du mandat

1.1Article 89

1.1.1Sommaire décisionnel

1.1.1.1Note additionnelle

1.1.1.2Addenda

1.1.2Intervention services affaires juridiques

1.1.2.1Règlement

1.1.2.1.1Annexe 1 - Territoire d'application

1.1.2.1.2Annexe 2 - Plans du projet

1.1.3Pièces jointes

1.1.3.1Comité Jacques-Viger – Avis C16-RPP-02 – 18 novembre 2016

1.1.3.2Étude circulation – septembre 2015 (voir section 3)

1.1.3.3Étude d’impact au support d’un nouveau développement commercial – secteur Angus – septembre 2015 (voir section 3)

1.1.3.4Annexe A – plans estampillés p.1-41 (voir section 3)

1.1.3.5Annexe B – plans estampillés p. 42-68 (voir section 3)

1.1.3.6Image (voir section 3)

1.1.4Recommandation

1.1.4.1Addenda

1.1.5Résolutions

1.1.5.1Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – séance ordinaire du lundi 16 janvier 2017 – CA17 26 0026

1.1.5.2Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 15 février 2017 – CE17 0212

1.1.5.3Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 20 février 2017 – CM17 0197

1.2Règlement modifiant le plan d’urbanisme de Montréal (04-047)

1.2.1Sommaire décisionnel

1.2.1.1Note additionnelle

1.2.1.2Addenda

1.2.2Intervention services affaires juridiques

1.2.2.1Règlement

1.2.2.1.1Annexes 1 à 9

1.2.3Pièces jointes

1.2.3.1Comité Jacques-Viger – Avis C16-RPP-01 – 12 février 2016

1.2.3.2Comité Jacques-Viger – Avis C16-RPP-02 – 18 novembre 2016

1.2.3.3Étude circulation – septembre 2015 (voir section 3)

1.2.3.4Étude d’impact au support d’un nouveau développement commercial – secteur Angus – septembre 2015 (voir section 3)

1.2.3.5Annexe A – plans estampillés p.1-41 (voir section 3)

1.2.3.6Annexe A – plans estampillés p.42-68 (voir section 3)

1.2.4Recommandation

1.2.4.1Addenda

1.2.5Résolutions

1.2.5.1Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – séance ordinaire du lundi 16 janvier 2017 – CA17 26 0025

1.2.5.2Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 15 février 2017 – CE17 0211

1.2.5.3Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 20 février 2017 – CM17 0196

Liste de documentation

Table des matières

Procédure et objet du mandat

Démarche de consultation

Documentation déposée par le promoteur

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

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Opinions présentées à la commission

Opinions présentées à la commission

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