Procédure et objet du mandat 1.1Sommaire décisionnel 1.2Recommandation 1.3Intervention - Service affaires juridiques 1.3.1Projet de règlement – article 89 1.3.1.1Annexe A – Plan du Territoire d’application 1.3.1.2Annexe B – Plan implantation 1.3.1.3Annexe C – Plan d’aménagement paysager 1.3.1.4Annexe D – Plan des marges 1.3.1.5Annexe E – Plan identifiant les murs extérieurs 1.3.1.6Annexe F – Plan de la cour intérieure 1.4Comité Jacques-Viger – Avis C16-SC-01 – 4 novembre 2016 1.5Résolutions 1.5.1Comité exécutif – CE17 0391 1.5.2Conseil municipal – CM17 0355
Documentation déposée par le promoteur 3.1Le 2175 Saint-Patrick - Mise en contexte - Octobre 2016 3.1.2Le 2175 Saint-Patrick - Description du projet 3.1.3Plans d'architecture - 19 avril 2017 3.1.4Architecture de paysage - 1e février 2017 3.2Études 3.2.1Caractérisation environnementale - Juin 2012 3.2.2Analyse de circulation - 18 juillet 2016 3.2.3Étude d'impact sur les déplacements - Septembre 2013 3.2.4Rapport d'état et d'évaluation - 23 octobre 2015 3.2.5Rapport d'étude géotechnique - 10 novembre 2011 3.2.6Avis sur les impacts éoliens - 15 juillet 2016 3.2.7Évaluation patrimoniale - août 2016 3.2.8Étude de potentiel et inventaire archéologiques - Octobre 2016 3.2.9Étude de potentiel de conservation d'arbres existants - 18 octobre 2016 3.2.10Ensoleillement - 7 avril 2017 3.3Lettre d'accord de principe de Parcs Canada - 29 septembre 2016 3.4Présentation du promoteur lors de la séance d’information
Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement 4.1 Présentation de la Ville de Montréal lors de la séance d’information
Documents de références et liens utiles 5.1Portail du Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal 5.2La carte interactive de l’arrondissement Sud-Ouest 5.3Chapitre de l’arrondissement du Sud-Ouest du Plan d’urbanisme 5.4Portrait sociodémographique et socioéconomique de la population du territoire du CSSS du Sud-Ouest / Verdun – 2014 5.5Portrait des quartiers de l'arrondissement du Sud-Ouest - 2014 5.6Plan d’action intégré de développement social 2016-2020 – arrondissement du Sud-Ouest 5.7Le patrimoine de l’arrondissement du Sud-Ouest 5.8Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) (lien désactivé) 5.9Règlement d’urbanisme de l’arrondissement du Sud-Ouest 5.10Portrait statistique du Sud-Ouest (juin 2015) 5.11Stratégie d'inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels 5.12Avancement de sa mise en œuvre - Septembre 2007 (lien désactivé) 5.13Modifications apportées en décembre 2015 5.14Plan directeur du Lieu historique national du Canal-de-Lachine de Parcs Canada 5.15Page web « Canal de Lachine » de l’arrondissement Sud-Ouest (lien désactivé) 5.16Page web « Charette nord de Pointe-Saint-Charles» de l’arrondissement Sud-Ouest (lien désactivé) 5.17Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale de l’arrondissement du Sud-Ouest (PIIA) (lien désactivé) 5.18Plan d’action intégré de développement social 2016-2020 - Arrondissement du Sud-ouest (mai 2016) 5.20Étude sur l’habitation à Pointe-Saint-Charles - Action-Gardien et Regroupement Information Logement (2013) 5.21Rapport annuel 2015-2016 - Regroupement Information Logement 5.19Plan d'action canopée 2012-2021 de la Ville de Montréal (mai 2012)
Travaux de la commission 6.1Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville de Montréal 6.2Compte rendu de la rencontre préparatoire avec le promoteur 6.3Demande d'information à la Ville de Montréal 6.3.1Réponses de la Ville de Montréal 6.3.1.1Complément d'information sur la circulation des camions 6.4Demande d'information au promoteur 6.4.1Réponses du promoteur 6.4.1.1Plans d'architecture déposé au Comité Jacques-Viger en octobre 2016 6.4.2Question additionnelle au promoteur 6.4.2.1Réponses du promoteur 6.4.3Deuxième question additionnelle au promoteur 6.4.3.1Réponse du promoteur
Transcription et webdiffusion 7.1Transcription de la séance d’information du 9 mai 2017 7.2Transcription de la séance d’audition des opinions du 6 juin 2017 7.3Transcription de la séance d’audition des opinions du 7 juin 2017
Opinions présentées à la commission 8.1Stéphane Lampron 8.1.1Transcription 8.2Regroupement Information Logement (R.I.L.) 8.2.1Présentation 8.2.2Transcription 8.3SOCAM – Société d’amélioration de Pointe-Saint-Charles 8.3.1Transcription 8.4Bâtir son Quartier 8.4.1Transcription 8.5Madame prend congé, Centre de femmes de Pointe-Saint-Charles 8.5.1Transcription 8.6Jean-Hugo Filion 8.7Marie-Eve Lemay 8.8Youcef Boundaoui 8.9Élisée Kaleba 8.10Jennifer Mbemba-Ngongo 8.11Edna Ward 8.12Helene Tshombo 8.13Joanne Matte 8.14Oussama Ramzi 8.15Daniel Beaubien 8.16Hung Lun Tang 8.17Jessica Ma 8.18Denis Latour 8.19Efinda Endondo Yimo 8.20Innocent Sena 8.21Silvia Matte 8.22Florian Bobeuf 8.23Anna Salomone 8.24Adib Mardini 8.25Osun’bo Marie Ikele 8.26Michel Gittens 8.27Annie Wabola-Bonse 8.28Lofete Godelive-Simba 8.29Aicha Ezzeroug 8.30Sarah El Queisi 8.31Carrefour d’éducation populaire de Pointe-Saint-Charles 8.31.1Transcription 8.32Société Logique 8.32.1Transcription 8.33Pierre Zovilé 8.33.1Transcription 8.34Vanessa Goulet et Martin Moreau 8.35Alina Paczkowski 8.36Cathrin Paczkowski 8.37Susan Hayward 8.37.1Document complémentaire 8.37.2Transcription 8.38Projet Suivi Communautaire 8.38.1Transcription 8.39Action-Gardien – Table de concertation communautaire de Pointe-Saint-Charles 8.40Conseillère Sophie Thiébaut et conseiller Craig Sauvé – arrondissemenent Sud-Ouest 8.40.1Document complémentaire 8.40.2Transcription 8.41Welfare Rights Committee of South-West (Comité des droits sociaux du sud-ouest de Montréal) 8.41.1Transcription 8.42Grant Latimer 8.43René Richer 8.43.1Transcription 8.44Christelle Boivin 8.44.1Transcription 8.45Derek Robertson 8.45.1Transcription
Suivi du dossier 9.1Tableau réponse aux recommandations de l’OCPM 9.2Recommandation 9.3Intervention du Service des affaires juridiques 9.3.1Règlement 9.3.1.1Annexe A 9.3.1.2Annexe B 9.3.1.3Annexe C 9.3.1.4Annexe D 9.3.1.5Annexe E 9.3.1.6Annexe F 9.4Résolutions 9.4.1Résolution CE17 1400 – Comité exécutif du 9 août 2017 9.4.2Résolution CM17 0839 – Conseil municipal du 21 août 2017