Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par l’arrondissement
Documents de références et liens utiles
Documentation déposée par la commission
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1.Sommaire décisionnel
1.2.Recommandation
1.2.1.Addenda
1.3Interventions
1.3.1.Affaires juridiques et évaluation foncière, Direction
1.3.1.1.Résolution de contrôle intérimaire
1.3.1.1.1.Annexe A
1.3.1.1.1.1.Annexe A - modifié
1.3.1.1.2.Annexe B
1.3.1.1.2.1.Annexe B - modifié
1.3.1.2.Règlement de contrôle intérimaire limitant les hauteurs du règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie (01-282)
1.3.1.2.1.Annexe A – Limites de hauteur – Plan 1 et Plan 2
1.3.1.2.1.1.Annexe A - modifié
1.3.1.2.2.Annexe B – Hauteurs maximales dans les secteurs de surhauteur
1.3.1.2.2.1.Annexe B - modifié
1.3.1.3.Règlement modifiant la Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
1.3.1.3.1.Annexe A – Modifications des hauteurs du plan d’urbanisme
1.3.1.3.2.Annexe B – Modifications des densités du plan d’urbanisme
1.3.2.Développement et des opérations – Culture et Patrimoine
1.3.3.Développement et des opérations – Direction du développement économique et urbain
1.4.Pièces jointes au dossier
1.4.1.Cadre de révision des hauteurs et densités du Centre-Ville
1.4.2.Notes explicatives détaillées des modifications aux cartes de hauteurs et de densités
1.4.3.Addenda
1.4.3.1.Avis du comité consultatif d’urbanisme – 30 juin 2011
1.4.3.2.Avis conjoint du conseil du patrimoine de Montréal et du comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme
1.4.3.2.1.Addenda – Avis du conseil du patrimoine de Montréal – novembre 2011
1.5Résolutions
1.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance extraordinaire du lundi 20 juin 2011 – CE 11 0960
1.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 20 juin 2011 – Séance tenue le 21 juin 2011 – CM11 0528
1.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 20 juin 2011 – Séance tenue le 21 juin 2011 – CM11 0528-1

Documentation déposée par l’arrondissement

3.1.Cadre de révision des hauteurs et densités du centre-ville – Juin 2011
3.2.Synthèse des interventions
3.2.1.Notes explicatives détaillées des modifications aux cartes de hauteurs et de densités
3.3.Énoncé d’orientations sur l’aménagement de l’arrondissement Centre – mars 88
3.4.Plan directeur d’aménagement et de développement de l’arrondissement Ville-Marie – octobre 1990
3.5.Plan directeur de l’arrondissement Ville-Marie – Plan d’urbanisme – 1992
3.6.Informations supplémentaires en réponse aux questions des Amis de la Montagne
3.7.Présentation faite par l’arrondissement Ville-Marie lors des séances du 1er et 7 novembre 2011
3.8.Présentation visuelle dans le cadre du droit de rectification (voir transcription de la séance du 1er décembre 2011 – document 6.5)

Documents de références et liens utiles

4.1.Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal – 2004
4.1.1Documents d’arrondissement Ville-Marie
4.1.2.Orientations d’aménagement – Un centre prestigieux, convivial et habité
4.1.3.Document complémentaire
4.2.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Ville-Marie (01-282)
4.3.Règlement sur les projets particuliers – arrondissement de Ville-Marie
4.4.Le zonage discrétionnaire au centre-ville de Montréal, Bruno Collin, Revue urbanité Août 2011
4.5Règlement sur les projets particuliers - Guide La prise de décision en urbanisme
4.6Densité d'occupation du sol - Guide La prise de décision en urbanisme

Documentation déposée par la commission

5.1.Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement Ville-Marie – 27 octobre 2011
5.2.Questions posées par la commission à l’arrondissement – réponses de l’arrondissement
5.2.1.Schéma des outils d’urbanisme
5.3.Questions posées par des citoyens lors de la séance du 7 novembre 2011 – réponses de l’arrondissement
5.4.Lettre du cabinet du maire de l’arrondissement du Sud-Ouest à la présidente de la commission

Mémoires avec présentation orale

7.1.1.Mme Claire Adamson
7.1.2.Institut du développement urbain du Québec – IDU Québec
7.1.3.FRAPRU
7.1.4.Consultations Libcorp Inc.
7.1.5.Bibliothèque et archives nationales du Québec – BANQ
7.1.6.Les Prêtres de Saint-Sulpice de Montréal
7.1.7.Deveau, Bourgeois, Gagné, Hébert et associés
7.1.8.Quartier de la santé, CHUM et Technoparc Montréal
7.1.8.1.Présentation Power Point
7.1.9.Habiter Ville-Marie
7.1.9.1.Présentation Power Point
7.1.10.Héritage Montréal
7.1.11.M.Hani Beitinjaneh et M.Nabil Beitinjaneh
7.1.12.Vision Montréal
7.1.13.Beïque, Legault, Thuot Architectes
7.1.14.M.Robert Hajaly
7.1.14.1.Complément au mémoire
7.1.15.Les Amis de la Montagne
7.1.15.1.Présentation Power Point
7.1.16.Daniel Arbour et Associés
7.1.17.Groupe IBI – CHBA
7.1.18.Association des résidants du Vieux-Montréal
7.1.18.1.Présentation Power Point
7.1.19.Conseil régional de l’environnement de Montréal
7.1.20.Interaction du quartier Peter-McGill

Mémoires sans présentation orale

7.2.1.Investissement Elias (1982) Inc.
7.2.2.Association du Mile Carré Doré / Golden Sqaure Mile Association
7.2.3.Comité d’action des citoyennes et citoyens de Verdun
7.2.4.M.Mathieu Bergeron
7.2.5.Mme Marie-Eve Harvey
7.2.6.Mme Andrea Piccolo
7.2.7.M. Simon Péloquin
7.2.8.M. David Seto
7.2.9.Mme Marion Gale
7.2.10.Mme Fanette Montmartin
7.2.11.Musée des beaux arts de Montréal
7.2.12.M. Isaak Montalva
7.2.13.Société d’habitation et de développement de Montréal
7.2.14.M. Philippe Landry
7.2.15.Samcon

Présentations orales sans dépôt de mémoire

7.3.1Les propriétaires du 799 De la Commune (voir document transcription 6.4)
7.3.1.1.Présentation Power Point
7.3.2M. Olivier Laurent Cazaban (voir document transcription 6.5)