Procédure et objet du mandat 1.1Sommaire décisionnel 1.2Recommandation 1.3Intervention – Service des affaires juridiques, Direction des affaires civiles 1.3.1Projet de règlement autorisant la construction d’une école 1.3.1.1Annexe A – Certificat de localisation 1.4Pièces jointes au dossier 1.4.1Avis du Comité Jacques-Viger – C17-VE-01 – 20 février 2017 1.4.2Présentation de l’arrondissement de Verdun au Comité Jacques-Viger – 3 février 2017 1.5Résolutions 1.5.1Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du mardi 7 mars 2017 – CA17 210054 1.5.2Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 15 mars 2017 – CE17 0399 1.5.3Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 27 mars 2017 – séance tenue le 28 mars 2017 – CM17 0354
Documentation déposée par le promoteur 3.1Présentation du concept architectural – avril 2017 3.2Étude de circulation - août 2016 3.3Étude de stationnement – mai 2016 3.4Rapport de réhabilitation environnementale des sols – juin 2016 3.5Présentation de la CSMB lors de la séance d’information 3.6Rectification de faits suite au dépôt des mémoires
Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement 4.1Présentation de l’arrondissement lors de la séance d’information
Travaux de la commission 5.1Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentantes du promoteur 5.2Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement de Verdun 5.3Demande d’information à la Commission scolaire Lester B. Pearson – 28 avril 2017 5.4Demande d’information à la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys – 28 avril 2017 5.4.1Réponse de la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys – 2 mai 2017 5.5Deuxième demande d’information à la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys – 9 mai 2017 5.5.1Réponse de la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys – 10 mai 2017
Documents de références et liens utiles 6.1Le portail « Familles » de la Ville de Montréal 6.2Consultation publique de l’arrondissement de Verdun tenue le 24 mai 2016 6.2.1Sommaire décisionnel - 3mai 2016 6.2.2Projet révisé - 18 août 2016 6.2.3Rapport de la consultation 6.2.4Présentation 6.2.5Compte rendu de la rencontre spéciale du Comité de circulation et voirie tenue le 31 mai 2016 6.2.6Plan de circulation des zones scolaires 6.3Plan de déplacement pour les écoles de l'arrondissement Verdun, 6.4Plan métropolitain d’aménagement et de développement du Grand Montréal 6.5Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal 6.6Dossier « Écoles » de la revue Esquisse de l’Ordre des architectes du Québec, vol. 26. No 3, 2015,
Transcriptions 7.1Transcription de la séance d’information du 19 avril 2017 7.2Transcription de la séance d’audition des opinions du 15 mai 2017
Opinions présentées à la commission 8.1Danielle Langelier 8.1.1Présentation Power Point 8.2Rohinton Ghandhi 8.3Julie Breton 8.3.1Complément d'information 8.4Anny Létourneau 8.5Catherine La Rocque 8.5.1Complément d'information 8.6Jean-Francois Beaumont 8.7Francois Bouchard 8.8Diane Fréchette 8.9Sophie Blanchet 8.10Isabelle Lord 8.11Isabelle Paré 8.12Jean-François Dubé 8.13Mélanie Meunier 8.14Nathalie Grimm 8.15Emmanuelle Vérès – Frédéric Dumais – Mélanie Bazin 8.16CPE Les Petits Lapins 8.17Iris Bouziani 8.18Caroline Gelineault 8.19Nicole Morin 8.20Fabrice Christen 8.21Gilles Lefebvre 8.21.1Présentation Power Point