Liste de documentation

Table des matières
Projet
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement
Documentation déposée par la commission
Transcriptions
Mémoires

Projet

1.1. Projet de règlement P-06-039 autorisant la transformation d’une partie de l’immeuble « Le Nordelec » situé au 1751, rue Richardson à des fins d’habitation et de commerce et la construction d’immeubles à des fins résidentielles et commerciales (remplacé par 4.6. VERSION CORRIGÉE)
1.1.1.Annexe A – Territoire d’application
1.1.2.Annexe B – Plan d’ensemble
1.1.3.Annexe C – Plans des étages
1.1.4.Annexe D – Plans des stationnements
1.2.Projet de règlement P-04-047 modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
Les annexes 1, 2 et 3 du document 1.2 se retrouvent sous 2.3.8, 2.3.9 et 2.3.10 respectivement)

Démarche de consultation

2.1.Sommaire décisionnel
2.2.Recommandation
2.3.Pièces jointes aux dossiers
2.3.1.Règlement 97-024 sur l’occupation de l’édifice Le Nordelec, portant les numéros 1751 Richardson et 1261A, rue Shearer
2.3.2.Le site
2.3.3.Le concept d’aménagement
2.3.4.Paramètres de construction et d’occupation (« Annexe 4 »)
2.3.5.Occupation du site
2.3.6.Tableau comparatif des dispositions du plan d’urbanisme et des modifications proposées (« Annexe 4 »)
2.3.7.Tableau : Orientations d’aménagement / Objectifs / Actions (« Annexe 5 »)
2.3.8.Plan modifié de l’affectation du sol
2.3.9.Plan modifié de la densité de construction
2.3.10.Plan modifié des limites des hauteurs
Les plans d’affectation du sol, de densité de construction et de limites de hauteur avant modification se retrouvent dans le chapitre d’arrondissement du plan d’urbanisme : voir 5.2)
2.4.Interventions – Affaires corporatives – 24 août 2006 et 19 juillet 2006
2.5.Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine – 26 juillet 2006
2.5.1.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme donné le 9 juin 2006
2.5.2.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme donné le 14 octobre 2005
2.5.3.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme donné le 8 juillet 2005
2.6.Interventions – Mise en valeur du territoire et du patrimoine – 20, 21 et 24 juillet 2006
2.7.Résolutions du conseil d’arrondissement – séance du 5 septembre 2006
2.8.Résolutions du comité exécutif – séance du 13 septembre 2006
2.9.Résolutions du conseil municipal – séance du 25 septembre 2006
2.10.Avis public - English version
2.11.Compte-rendu de la rencontre préparatoire
2.12.Dépliant d'information

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Secteur Nordelec – EL-AD Group (Canada) Inc. – Groupe Cardinal Hardy – 5 juin 2006
3.2.Étude du marché bureaux, commercial et résidentiel – Rapport final – Langlais et Associés – 15 juin 2005
3.3.Mise à jour des principales données concernant le projet de développement du secteur Nordelec – Langlais et Associés – 22 février 2006
3.4.Étude d’impact sur la circulation et le stationnement – EL-AD Group (Canada) Inc. – Sommaire – CIMA –Septembre 2006
3.5.Étude d’impact sur la circulation et sur le stationnement – Version finale – EL-AD Group (Canada) Inc. – CIMA –Septembre 2005
3.6.Étude d’impact sur la circulation et le stationnement – Avis technique complémentaire – EL-AD Group (Canada) Inc – CIMA. – Juin 2006 – 96 pages
3.7.Étude d’impact sur l’ensoleillement – EL-AD Group (Canada) Inc. – Groupe Cardinal Hardy – Septembre 2006
3.8.Présentation électronique du promoteur - 16 octobre 2006
3.9.Tableau révisé sur le stationnement - 1 novembre 2006 (remplace la page 35 du document 3.8)

Documentation déposée par l’arrondissement

4.1.Données entourant le projet de mise en valeur du secteur Nordelec - 25 septembre 06
4.2.Projet Le Nordelec – Commentaires concernant l’étude d'impact sur la circulation - le 25 juillet 2006
4.3.Projet Le Nordelec - Commentaires de la division des études techniques - le 29 septembre 2006
4.4.Présentation électronique de l'arrondissement - le 16 octobre 2006
4.4.1.Information additionnelle sur les usages et la réglementation actuelle (pages numérotées de 18 à 24) – 17 octobre 2006
4.4.2.Information sur la mise en œuvre du protocole de Kyoto (pages numérotées de 25 à 31) – 17 octobre 2006
4.5.Projet Le Nordelec - Précisions sur l'usage " hôtel " non autorisé - le 17 octobre 2006
4.6.Projet de règlement P-06-039 autorisant la transformation d’une partie de l’immeuble « Le Nordelec » situé au 1751, rue Richardson à des fins d’habitation et de commerce et la construction d’immeubles à des fins résidentielles et commerciales (VERSION CORRIGÉE remplaçant le document 1.1)
4.7.Éco-quartier Pointe-St-Charles - Rapport d'activité de janvier à août 2006
4.7.1.Sommaire des revenus et dépenses pour la convention
4.7.2.Autres revenus
4.7.3.Contribution de l'organisme
4.7.4.Investissement du milieu
4.8.Réponses aux questions de la commission
4.9.Aide mémoire - Carrefour Immobilier
4.9.1.Communiqué de presse – Carrefour Immobilier - 08 février 2006
4.10.Note sur la desserte du secteur par la STM – 1er novembre 2006
4.11.Extrait d’un message concernant des erreurs dans les transcriptions – 1er novembre 2006

Documentation déposée par la commission

5.1.Le règlement d'urbanisme de l'arrondissement le Sud-Ouest (01-280) et ses 12 amendements se trouvent sur le site Internet de l'arrondissement - Lien désactivé
5.2.Le Chapitre de l'arrondissement le Sud-Ouest du Plan d'urbanisme de la Ville se trouve sur le site de la Ville
5.3.Plan stratégique de développement durable (lien vers le site Internet de la Ville) - Lien désactivé
5.4.Stratégie de développement économique (lien vers le site Internet de la Ville) - Lien désactivé
5.5.Politique de consultation et de participation publique de la ville de Montréal (lien vers le site Internet de la Ville) - Lien désactivé
5.6.Stratégie d'inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels (lien vers le site Internet de la Ville)
5.7.Correction sur les numéros du lot

Mémoires

7.1.Regroupement Informations Logement (RIL) & Groupe de ressources techniques Bâtir son quartier
7.1.1.Recomandations
7.1.2.Présentation électronique
7.2.Monsieur Pierre Séguin
7.3.Le Conseil des aînés de Pointe-Saint-Charles
7.4.Regroupement économique et social du Sud-Ouest
7.5.Monsieur Marcel Sévigny
7.6.La Table de concertation Action-Gardien de Pointe-Saint-Charles
7.6.1.Présentation électronique
7.7.La Maison du Partage d’Youville de Pointe-Saint-Charles (sans présentation)
7.8.Carrefour d'Éducation populaire de Pointe Saint-Charles
7.9.Carrefour d'Éducation populaire de Pointe Saint-Charles
7.10.Madame Sylvie Bertrand
7.11.Le Syndicat des copropriétaires des Lofts Redpath
7.12.La Clinique communautaire de Pointe-Saint-Charles
7.13.Madame Suzanne Paquette
7.14.Monsieur Éric Faussurier (sans présentation)
7.15.Madame Anne Pelletier et Monsieur Bernard Hétu (sans présentation)
7.16.Monsieur Jacques Drouin (sans présentation)
7.17.L’Action Concertée pour la Sécurité Alimentaire Pointe-Saint-Charles (sans présentation)
7.18.Monsieur Jean Marc Venne (sans présentation)
7.19.Pro-Point