Liste de documentation pour Secteur des Carrières

Projet

• 1 Présentation électronique du projet

Démarche de consultation

• 1 Projet de règlement P-03-195 modifiant le plan d'urbanisme, plan directeur de l'arrondissement Rosemont / Petite-Patrie (CO92 03386) et annexes
• 2 Avis public daté du 23 février 2004
• 3 Résolutions
• 3.1 CM03 1019 du conseil de la ville de Montréal adopté à son assemblée du 15 décembre 2003
• 3.2 CE03 2489 du comité exécutif de la ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 26 novembre 2003
• 3.3 CA03 260389 du conseil d'arrondissement de Rosemont / Petite-Patrie adoptée lors de son assemblée du 3 novembre 2003
• 4 Dossier décisionnel de la ville de Montréal
• 4.1 Sommaire décisionnel
• 4.2 Recommandation
• 4.3 Pièces jointes au dossier
• 4.4 Note additionnelle au sommaire décisionnel: Recommandation du CCU de l'arrondissement de Rosemont/Petite Patrie (extrait du procès-verbal de l'assemblée du 18 septembre 2003
• 4.5 Intervention de la direction des affaires juridiques et projet de règlement
• 4.6 Intervention de la direction du développement urbain

Documentation déposée par l’arrondissement

• 5.1 Présentation de la Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises au CCU de l'arrondissement de Rosemont/Petite-Patrie, séance du 18 septembre 2003
• 5.2 Plans
• 5.2.1 Localisation du secteur à l'étude
• 5.2.2 Affectation du sol au Plan d'urbanisme AVANT
• 5.2.3 Affectation du sol au Plan d'urbanisme APRES (voir l'article 7 de la liste de documentation additionnelle pour la mise à jour de cet article)
• 5.2.4 Hauteur et densité au Plan d'urbanisme AVANT
• 5.2.5 Hauteur et densité au Plan d'urbanisme APRES (voir l'article 8 de la liste de documentation additionnelle pour la mise à jour de cet article)
• 5.2.6 Usages, hauteurs, densité et taux d'implantation au Règlement d'urbanisme AVANT
• 5.2.7 Usages, hauteurs, densité et taux d'implantation au Règlement d'urbanisme APRES (voir l'article 9 de la liste de documentation additionnelle pour la mise à jour de cet article)
• 5.2.8 Plan d'utilisation du sol
• 5.2.9 Usages
• 5.2.10 Photos montage du secteur à l'étude

Documentation additionnelle

• 6 Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Rosemont / Petite-Patrie (vu son format, ce document n'est pas reproduit - il peut être consulté aux bureaux de l'Office de consultation publique de Montréal, de même qu'à l'arrondissement Rosemont–La Petite-Patrie)
• 7 Affectation du sol au Plan d'urbanisme APRES (ce document remplace celui déposé sous l'article 5.2.3 de la liste de documentation du 23 février 2004)
• 8 Hauteur et densité au Plan d'urbanisme APRES (ce document remplace celui déposé sous l'article 5.2.5 de la liste de documentation du 23 février 2004)
• 9 Usages, hauteurs, densité et taux d'implantation au Règlement d'urbanisme APRES (ce document remplace celui déposé sous l'article 5.2.7 de la liste de documentation du 23 février 2004)
• 10 Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 24 février 2004
• 11 Présentation électronique du projet
• 12 Étude de potentiel de développement - secteur Sud Petite-Patrie, demandée par la Corporation de développement économique et communautaire Rosemont–La Petite-Patrie (CDEC), Décembre 2001 (vu son format, seules la page couverture et la table des matières de ce document sont reproduites - le document complet peut être consulté aux bureaux de l'Office de consultation publique de Montréal, de même qu'à l'arrondissement Rosemont–La Petite-Patrie)
• 13 Mémoire du Comité de suivi des priorités de La Petite-Patrie déposé au Sommet de l'arrondissement Rosemont–La Petite-Patrie, 19 avril 2002