Liste de documentation

Table des matières

Démarche de consultation

Documentation déposée par l’arrondissement

Documentation additionnelle

Démarche de consultation

1Projet de règlement P-03-195 modifiant le plan d'urbanisme, plan directeur de l'arrondissement Rosemont / Petite-Patrie (CO92 03386) et annexes

2Avis public daté du 23 février 2004

3Résolutions

3.1CM03 1019 du conseil de la ville de Montréal adopté à son assemblée du 15 décembre 2003

3.2CE03 2489 du comité exécutif de la ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 26 novembre 2003

3.3CA03 260389 du conseil d'arrondissement de Rosemont / Petite-Patrie adoptée lors de son assemblée du 3 novembre 2003

4Dossier décisionnel de la ville de Montréal

4.1Sommaire décisionnel

4.2Recommandation

4.3Pièces jointes au dossier

4.4Note additionnelle au sommaire décisionnel: Recommandation du CCU de l'arrondissement de Rosemont/Petite Patrie (extrait du procès-verbal de l'assemblée du 18 septembre 2003

4.5Intervention de la direction des affaires juridiques et projet de règlement

4.6Intervention de la direction du développement urbain

Documentation déposée par l’arrondissement

5.1Présentation de la Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises au CCU de l'arrondissement de Rosemont/Petite-Patrie, séance du 18 septembre 2003

5.2Plans

5.2.1Localisation du secteur à l'étude

5.2.2Affectation du sol au Plan d'urbanisme AVANT

5.2.3Affectation du sol au Plan d'urbanisme APRES (voir l'article 7 de la liste de documentation additionnelle pour la mise à jour de cet article)

5.2.4Hauteur et densité au Plan d'urbanisme AVANT

5.2.5Hauteur et densité au Plan d'urbanisme APRES (voir l'article 8 de la liste de documentation additionnelle pour la mise à jour de cet article)

5.2.6Usages, hauteurs, densité et taux d'implantation au Règlement d'urbanisme AVANT

5.2.7Usages, hauteurs, densité et taux d'implantation au Règlement d'urbanisme APRES (voir l'article 9 de la liste de documentation additionnelle pour la mise à jour de cet article)

5.2.8Plan d'utilisation du sol

5.2.9Usages

5.2.10Photos montage du secteur à l'étude

Documentation additionnelle

6Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Rosemont / Petite-Patrie (vu son format, ce document n'est pas reproduit - il peut être consulté aux bureaux de l'Office de consultation publique de Montréal, de même qu'à l'arrondissement Rosemont–La Petite-Patrie)

7Affectation du sol au Plan d'urbanisme APRES (ce document remplace celui déposé sous l'article 5.2.3 de la liste de documentation du 23 février 2004)

8Hauteur et densité au Plan d'urbanisme APRES (ce document remplace celui déposé sous l'article 5.2.5 de la liste de documentation du 23 février 2004)

9Usages, hauteurs, densité et taux d'implantation au Règlement d'urbanisme APRES (ce document remplace celui déposé sous l'article 5.2.7 de la liste de documentation du 23 février 2004)

10Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 24 février 2004

11Présentation électronique du projet

12Étude de potentiel de développement - secteur Sud Petite-Patrie, demandée par la Corporation de développement économique et communautaire Rosemont–La Petite-Patrie (CDEC), Décembre 2001 (vu son format, seules la page couverture et la table des matières de ce document sont reproduites - le document complet peut être consulté aux bureaux de l'Office de consultation publique de Montréal, de même qu'à l'arrondissement Rosemont–La Petite-Patrie)

13Mémoire du Comité de suivi des priorités de La Petite-Patrie déposé au Sommet de l'arrondissement Rosemont–La Petite-Patrie, 19 avril 2002