Liste de documentation

Table des matières

Documentation générale

Documentation générale

1.Projet de règlement P-03-199 modifiant le plan d'urbanisme, plan directeur de l'arrondissement Ville-Marie (CO92 03386) et annexes

2.Avis public daté du 22 mars 2004 - English version

3Résolutions

3.1CM03 1023 du conseil de la ville de Montréal adopté à son assemblée du 15 décembre 2003

3.2CE03 2582 du comité exécutif de la ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 3 décembre 2003

3.3CA03 240873 du conseil d'arrondissement de Ville-Marie adoptée lors de son assemblée du 4 novembre 2003

3.4CA03 240805 du conseil d'arrondissement de Ville-Marie adoptée lors de son assemblée du 4 novembre 2003

4Dossier décisionnel de la ville de Montréal

4.1Sommaire décisionnel

4.2Recommandation

4.3Note additionnelle au sommaire décisionnel et plans des limites de hauteur et de densité

4.4Pièces jointes au dossier

4.4.1Avis du comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement Ville-Marie du 16 octobre 2003

4.4.2Avis du Conseil du patrimoine de Montréal daté du 28 octobre 2003

4.5Intervention de la direction des affaires juridiques et projet de règlement

4.6Intervention de la direction du développement urbain

4.6.1Avis du Comité ad hoc d'architecture et d'urbanisme daté du 18 novembre 2003

5Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 31 mars 2004

6Documents déposés par l’arrondissement

6.1Présentation électronique du projet

7Mémoire présenté lors de l'assemblée du 7 avril 2004

7.1Table Inter-Action du Quartier Peter-McGill

8Mémoires déposés sans présentation

8.1M. Michel Barcelo

8.2Mme Frances Eliot Tobin B. Gest

9Documents déposés par l’arrondissement

9.1Présentation électronique du projet – version finale (ce document remplace celui déposé sous l'article 6.1)

9.2Courriel de Gilles Dufort et plan des zones visées par l’étape référendaire

10Étude des conditions des marchés des condominiums haut de gamme dans l’arrondissement de Ville-Marie, mars 2004