Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par la commission
Documents de références et liens utiles
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1.Sommaire décisionnel
1.1.1.Addenda
1.2.Projet de règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal afin d’y intégrer le Programme Particulier d’Urbanisme (PPU) du quartier Sainte-Marie (P-04-047-102)
1.2.1.Annexe A – carte intitulée « Secteur voué à faire l’objet d’un PPU »
1.2.2.Annexe B – extrait de la carte 3.1.1 intitulée « L’affectation au sol »
1.2.3.Annexe C – extrait de la carte 3.1.2 intitulée « La densité de construction »
1.2.4.Annexe D – extrait de la carte intitulée « Les limites de hauteur » pour l’arrondissement Ville-Marie
1.2.5.Annexe E – Programme particulier d’urbanisme – Quartier Sainte-Marie (voir 3.1)
1.3Interventions
1.3.1.Développement et des opérations, Direction du développement économique et urbain
1.3.2.Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction principale
1.3.3.Ville-Marie – Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social
1.4Avis
1.4.1.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme
1.4.2.Comité consultatif d’urbanisme
1.4.3.Avis du Conseil du Patrimoine de Montréal
1.5.Recommandation
1.6Résolutions
1.6.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du lundi 14 mars 2011 – Résolution CA11 240094
1.6.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil exécutif – Séance ordinaire du mercredi 6 avril 2011 – Résolution CE11 0500
1.6.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 11 avril 2011 – Séance tenue le 14 avril 2011 – CM11 0288
1.6.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 11 avril 2011 – Séance tenue le 14 avril 2011 – CM11 0288

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Programme Particulier d’Urbanisme – Quartier Sainte-Marie
3.2.Présentation faite par l’arrondissement Ville-Marie lors de la séance d’information du 3 mai 2011.
3.3.Communiqué
3.4.PPU Quartier Sainte-Marie – fiche synthèse
3.5.Publicité
3.6.Présentation faite par l’arrondissement Ville-Marie lors de la séance d’information du 11 mai 2011.
3.7.Données sur le logement social dans Sainte-Marie
3.8.Présentation faite par l’arrondissement Ville-Marie lors de la séance d’information du 12 mai 2011.
3.9.Règlement sur la conversion des immeubles en copropriété divise
3.10.Règlement sur les projets particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble
3.11.Réponses aux questions soulevées lors des séances d’information
3.11.1.Réponses aux questions soulevées lors des séances d’information (suite)
3.11.2.Réponses aux questions soulevées lors des séances d’information (complément d’information)

Documentation déposée par la commission

4.1.Compte rendu de la rencontre du 26 avril entre la commission et les représentants de l’arrondissement Ville-Marie
4.2.Questions de la commission à l’arrondissement Ville-Marie – 26 mai
4.2.1.Réponses de l’arrondissement
4.2.1.1.Plan d’action 2011-2012 – Société d’investissement de Sainte-Marie
4.2.1.2.Pour un nouveau cadre d’intervention en art public
4.2.2.Réponse de l’arrondissement à la question numéro 2 de la commission
4.3.Question de la commission et réponse de l’arrondissement Ville-Marie
4.3.1.Cadastre parc Bellerive
4.3.2.Rôle foncier lot 1424344
4.3.3.Rôle foncier lot 1424739
4.3.4.Rôle foncier lot 1424887
4.3.5.Rôle foncier lot 1424889
4.3.6.Rôle foncier lot 2698974

Documents de références et liens utiles

5.1Document explicatif sur le PPU
5.2.Plan de revitalisation urbaine intégrée de Sainte-Marie (PRUI)
5.3.Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
5.4.Politique du patrimoine – Ville de Montréal
5.5.Plan de transport 2008 – Ville de Montréal
5.6.Plan de développement durable de la collectivité montréalaise – Plan d’action 2010-2015
5.7.Stratégie d’inclusion de logements abordables
5.8.Stratégie de développement économique 2005-2010 de la Ville de Montréal
5.9.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Ville-Marie
5.10Loi sur les biens culturels
5.11.Évaluation du patrimoine urbain – Arrondissement de Ville-Marie
5.12.Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
5.13.Le havre de Montréal – Vision 2025
5.14.Étude sur la requalification, le potentiel de développement et l’aménagement des espaces vacants aux abords de la station de métro Frontenac

Transcriptions

6.1.Transcriptions de la séance d’information du 3 mai 2011
6.2.Transcriptions de la séance d’information du 11 mai 2011 et continuée le 12 mai
6.3.Transcriptions de la séance d’information du 12 mai 2011
6.4.Transcriptions de la séance d’audition du 1er juin 2011
6.5.Transcriptions de la séance d’audition du 2 juin 2011 en après-midi
6.6.Transcriptions de la séance d’audition du 2 juin 2011 en soirée
6.7.Transcriptions de la séance d’audition du 6 juin 2011

Mémoires avec présentation orale

7.1.1.M. Yves Chartrand
7.1.2.Association des amis du Parc Médéric-Martin
7.1.3.Association des résidants et résidantes des faubourgs de Montréal
7.1.4.CDEC Centre-Sud – Plateau Mt-Royal
7.1.4.1.Présentation Power Point
7.1.5.Sentier urbain / Rayside Labossière
7.1.5.1.Présentation Power Point
7.1.6.Groupe de Recherche Urbaine Hochelaga-Maisonneuve (GRUHM)
7.1.6.1.Présentation Power Point
7.1.23.M. Christian Murphy
7.1.7.Commission scolaire de Montréal
7.1.7.1.Présentation Power Point
7.1.8.Projet Montréal
7.1.8.1.Présentation Power Point
7.1.9.M. Leonardo Sa
7.1.10.Au coup de pouce Centre-Sud inc.
7.1.10.1.Présentation Power Point
7.1.11.CSSS Jeanne-Mance
7.1.11.1.Présentation Power Point
7.1.11.2.Document déposé
7.1.12.Marché solidaire Frontenac
7.1.13.Comité conseil Tous pour l’aménagement du Centre-Sud (TACS)
7.1.13.Comité conseil Tous pour l’aménagement du Centre-Sud (TACS)
7.1.13.1.Présentation Power Point
7.1.14.Coopérative d’habitation Havre Frontenac
7.1.15.Habiter Ville-Marie
7.1.15.1.Présentation Power Point
7.1.16.Martin Lemay – député de la circonscription Sainte-Marie-St-Jacques (voir 7.2.8)
7.1.17.Le Mouvement populaire du faubourg à m’lasse
7.1.17.1.Présentation Power Point
7.1.17.2.Pétition
7.1.18.M. Gaétan Auger
7.1.18.1.Présentation Power Point
7.1.19.M. Sébastien Désilets
7.1.19.1.Présentation Power Point
7.1.20.M. Victor Balsis
7.1.20.1.Présentation Power Point
7.1.21.Canadien Pacifique
7.1.21.1.Document supplémentaire
7.1.22.Comité logement Ville-Marie
7.1.22.1.Documents déposés

Présentations orales sans dépôt de mémoire

7.3.1M. Bruno Roy (voir document transcription 6.4)
7.3.2M. Philippe Côté (voir document transcription 6.5)
7.3.3M. Hugo Lebleu (voir document transcription 6.5)
7.3.4M. Denis Hébert (voir document transcription 6.5)
7.3.4.1.Présentation Power Point
7.3.5M. Hugo Séguin (voir document transcription 6.7)
7.3.5.1.Présentation Power Point