Table des matières

Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par la Ville de Montréal
Documentation déposée par la commission
Documents de références et liens utiles
Transcriptions
Documentation déposée par les personnes-ressources
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Suivi du dossier
Présentations orales sans dépôt de mémoire

Liste de documentation pour Règlementation des antennes de télécommunication

Procédure et objet du mandat

1.1. Adopter un règlement modifiant le document complémentaire au Plan d’urbanisme afin d’y ajouter des dispositions sur les antennes et soumettre le dossier à l’Office de consultation publique de Montréal pour qu’il tienne l’assemblée de consultation publique conformément à la loi.
1.1.1. Sommaire décisionnel
1.1.2. Règlement
1.2. Interventions
1.2.1. Affaires juridiques et évaluation foncière, Direction principale
1.2.2. Ahuntsic-Cartierville, Direction du développement du territoire
1.2.3. Anjou, Direction des travaux publics et l’aménagement urbain
1.2.4. Côte-des-Neiges – Notre Dame-de-Grâce, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.5. Direction générale, Direction générale associée – Concertation des arrondissements et ressources matérielles
1.2.6. Lachine, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.7. LaSalle, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.8. Le Plateau-Mont-Royal, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.9. Le Sud-Ouest, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.10. L’Île-Bizard – Sainte-Geneviève, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.11. Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.12. Montréal-Nord, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.13. Office de consultation publique de Montréal, Direction
1.2.14. Outremont – Direction de l’aménagement urbain et du patrimoine
1.2.15. Pierrefonds-Roxboro, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.16. Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.17. Rosemont – La Petite-Patrie, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.17. Rosemont – La Petite-Patrie, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.18. Saint-Laurent, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.19. Saint-Léonard, Direction des travaux publics, de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.20. Verdun, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.21. Ville-Marie, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.22. Villeray – Saint-Michel – Parc-Extension, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.3. Avis
1.3.1. Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 20 mai 2011
1.4. Recommandation
1.5. Résolutions
1.5.1. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 15 juin 2011 - CE11 0950
1.5.2. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 20 juin 2011 – Séance tenue le 21 juin 2011 - CM11 0529

Démarche de consultation

2.1. Avis public
2.2. Dépliant (for English version - click here)

Documentation déposée par la Ville de Montréal

3.1. Comité ad hoc sur les antennes de télécommunication – rapport et recommandations
3.2. Exemples de règlement relatif aux usages conditionnels
3.2.1. Ville de Bromont
3.2.2. Ville de Saint-Jean-Sur-Richelieu
3.2.3. Ville de Gatineau
3.3. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Résolution CM11 0083 – Approuver un projet de contrat d’usage relatif à l’utilisation de fibre dure entre la Ville et DAScom inc.
3.3.1. Règlement autorisant l’occupation du domaine public aux fins d’un réseau de télécommunication
3.3.2. Annexe 1 – Contrat entre la Ville de Montréal et DAScom inc. relatif à l’occupation du domaine public de la Ville de Montréal avec un réseau de télécommunication
3.4. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Résolution CM11 0176 – Adoption – Règlement autorisant l’occupation du domaine public aux fins d’un réseau de télécommunication
3.4.1. Contrat de droit d’usage relatif à l’utilisation de fibre dure
3.5. Présentation faite par la Ville de Montréal lors des séances d’information du 19, 22 27 et 28 septembre 2011 (version anglaise) (for English version - click here)
3.6. Exemples de règlementations d’arrondissement
3.6.1. Arrondissement d’Anjou
3.6.2. Arrondissement Ville-Marie
3.6.3. Arrondissement Villeray
3.6.4. Arrondissement Pierrefonds-Roxboro

Documentation déposée par la commission

4.1. Compte rendu de la rencontre préparatoire du 8 septembre 2011 entre la commission et les représentants de la Ville de Montréal
4.2. Question de la commission à la Ville de Montréal – 21 octobre 2011
4.2.1. Réponse de la Ville – première partie
4.2.2. Réponse de la Ville – deuxième partie – extrait des règlementations des arrondissements
4.2.2.1. Ahuntsic-Cartierville
4.2.2.2. Anjou
4.2.2.3. CDN-NDG
4.2.2.4. Lachine
4.2.2.5. LaSalle
4.2.2.6. Le Plateau Mont-Royal
4.2.2.7. L’île-Bizard
4.2.2.8. Mercier-Hochelaga-Maisonneuve
4.2.2.9. Montréal-Nord
4.2.2.10. Outremont
4.2.2.11. Pierrefonds Roxboro
4.2.2.12. RDP-PAT
4.2.2.13. Rosemont-Petite Patrie
4.2.2.14. Saint-Léonard
4.2.2.15. Saint-Laurent
4.2.2.16. Sud-Ouest
4.2.2.17. Verdun
4.2.2.17. Verdun
4.2.2.18. Ville-Marie
4.2.2.19. Villeray

Documents de références et liens utiles

Transcriptions

Documentation déposée par les personnes-ressources

Mémoires avec présentation orale

8.1.1. Radio Amateur du Québec inc.
8.1.1.1. Planifier la réponse au sinistre – Guide à l’intention des municipalités
8.1.2. Collectif SEMO – Sauvons nos Enfants des Micro-Ondes
8.1.2.1. Document complémentaire
8.1.3. Direction de santé publique de l’Agence de la santé et des services sociaux de Montréal
8.1.4. Projet Montréal
8.1.4.1. Présentation Power Point
8.1.5. CSDM
8.1.6. Mme Ève Péclet députée du Nouveau Parti démocratique pour La Pointe-de-l’Île
8.1.7. DAScom
8.1.7.1. Présentation Power Point
8.1.7.2. Réponse à une question de la commission lors de la séance du 17 octobre 2011
8.1.8. Industrie Canada
8.1.8.1. Réponse d’Industrie Canada à une question de la commission – 18 novembre
8.1.9. Association Canadienne des télécommunication sans fil (ACTS)
8.1.9.1. Présentation Power Point
8.1.9.2. Documents déposés
8.1.9.2.1. Communication Facility Protocol – Ville de Winnipeg
8.1.9.2.2. Politique de gestion des systèmes d’antennes de radiocommunications et de radiodiffusions de la Ville de Longueuil
8.1.9.2.3. Brancher les Canadiens : Choix des sites de bâtis d’antenne au Canada
8.1.9.3. Réponse de l’ACTS à une question de la Commission
8.1.9.3. Réponse de l’ACTS à une question de la Commission
8.1.10. Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA)
8.1.12. Rogers Communication
8.1.13. M. Thierry Leguay
8.1.14. Telus
8.1.15. Vision Montréal
8.1.16. Héritage Montréal
8.1.17. Option Consommateurs

Mémoires sans présentation orale

8.2.1. Mininet.ca
8.2.2. Mme Stéphanie Leblanc
8.2.3. Mme Linda Besner
8.2.4. Arrondissement Outremont
8.2.5. M. Louis Perron et Mme Thérèse Côté-Perron
8.2.6. Les Amis de la Montagne
8.2.7. M. Louis Bourque

Suivi du dossier

Présentations orales sans dépôt de mémoire

8.3.2.1. Document déposé
8.3.3.1. Documents déposés
8.3.3.1.3. extrait de la politique environnementale de Bell
8.3.3.2. Précisions et compléments d’information
8.3.4.1. Présentation Power Point