Liste de documentation

Procédure et objet du mandat

1.1.Règlement autorisant l’occupation des anciens ateliers du CN situés rue Le Ber à des fins commerciales et industrielles et autorisant la construction d’immeubles à des fins résidentielles et commerciales sur les terrains portant le numéro de lot 3 415 342 du cadastre du Québec

1.1.1.Annexe A

1.1.2.Annexe B

1.1.3.Plan projet d’aménagement – Ateliers CN – septembre 2009

1.1.4.Sommaire décisionnel

1.1.5Interventions

1.1.5.1.Affaires corporatives – Direction du contentieux

1.1.5.2.Mise en valeur du territoire et du patrimoine – Direction du développement économique et urbain

1.1.6.Recommandation

1.1.7Résolutions

1.1.7.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance d’arrondissement – Séance ordinaire du mardi 5 mai 2009 – CA09 22 0173

1.1.7.2.Extrait authentique du procès-verbal du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 10 juin 2009 – CE09 1089

1.1.7.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 15 juin 2009 – CM09 0537

1.2Règlement modifiant le Plan d’Urbanisme de la Ville de Montréal

1.2.1.Règlement modifiant le Plan d’Urbanisme afin de remplacer l’affectation «Secteur d’emplois» par l’affectation «Secteur mixte» pour l’ensemble du quadrilatère délimité par la rue LeBer et le prolongement des rues Congrégation et Sainte-Madeleine, ainsi que de modifier la densité de construction et les limites de hauteur des catégories 12-08 et 12-T3 par la catégorie 12-T1 – Quartier Pointe-Saint-Charles – Ateliers du CN

1.2.2.Annexe A

1.2.3.Annexe B

1.2.4.Annexe C

1.2.5.Sommaire décisionnel

1.2.6Interventions

1.2.6.1.Affaires corporatives – Direction du contentieux

1.2.6.2.Addenda

1.2.6.3.Mise en valeur du territoire et du patrimoine – Direction du développement économique et urbain

1.2.6.3.1.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 13 mars 2009

1.2.6.3.2.Avis du Conseil du Patrimoine de Montréal – 7 avril 2009

1.2.7.Recommandation

1.2.8Résolutions

1.2.8.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du mardi 5 mai 2009 – CA09 22 0174

1.2.8.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 10 juin 2009 – CE09 1088

1.2.8.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 15 juin 2009 – CM09 0538

1.3Projet d’accord

1.3.1.Projet d’accord de développement entre la Ville de Montréal et Les Cours Pointe-Saint-Charles relatif au projet de transformation et d’occupation à des fins résidentielles, commerciales et industrielles de la propriété des Ateliers du CN sise au 1830-1880 LeBer de l’arrondissement du Sud-Ouest.

1.3.2.Sommaire décisionnel

1.3.3Intervention

1.3.3.1.Affaires corporatives – Direction du contentieux

1.3.3.2.Mise en valeur du territoire et du patrimoine – Direction du développement économique et urbain

1.3.4.Recommandation

1.3.5Résolutions

1.3.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du mardi 5 mai 2009 – CA09 22 0175

1.3.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 10 juin 2009 – CE09 1079

1.3.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 15 juin 2009 – CM09 0518

Démarche de consultation

2.1.Avis public - English version

2.2.Dépliant

2.3.Inscription et mémoire – formulaire - English version

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Redéveloppement du site des Anciens Ateliers du CN

3.2.Étude patrimoniale

3.2.1A- Etude proprement dite

3.2.2B- Annexes

3.3.Étude de potentiel archéologique

3.4.Étude des impacts sur les déplacements du projet de redéveloppement des cours Pointe-Saint-Charles

3.5.Caractérisation environnementale complémentaire ( PHASE III ) (56 Mo)- Téléchargement disponible en sections :

3.5.1Étude

3.5.2Annexe A – B –C D et E

3.5.3Annexe F (1er partie)

3.5.4Annexe F (2e partie)

3.5.5Annexe F (3e partie)

3.5.6Annexe G et H

3.6Présentation faite lors de la séance d’information du 15 septembre 2009

3.7Étude d’impacts sur les déplacements du projet de redéveloppement des cours Pointe-Saint-Charles – présentation du 16 septembre 2009

3.8Gestion des sols – Anciens ateliers du CN – présentation du 16 septembre 2009

3.9Détails des coûts d’un terrain acheté 1$ en juin 2006

8.6Règlement d’urbanisme de l’arrondissement du Sud-Ouest (lien désactivé)

8.7Rapport de consultation en amont sur les terrains du CN

Mémoires

9.1Mémoires avec présentation orale

9.1.1.M. Pierre Séguin

9.1.2.Projet Montréal

9.1.3.RIL (Regroupement Information Logement)

9.1.4.Équipe Harel - Vision Montréal

9.1.5.Comité de sécurité alimentaire Action-Gardien

9.1.6.Centre Social Autogéré

9.1.7.GRT - Bâtir son quartier

9.1.8.Mme Gisèle Trudel

9.1.9.Comité des droits sociaux du sud-ouest de Montréal (Welfare Rights Committee) /Comité des sans emploi de Pointe-Saint-Charles

9.1.10.Action-Gardien – Table de concertation communautaire de Pointe-Saint-Charles

9.1.11.Opération Populaire d’Aménagement (OPA)

9.1.11.1.Présentation PowerPoint

9.1.12.Clinique communautaire de Pointe-Saint-Charles

9.1.12.1.Présentation PowerPoint

9.1.13.Comité 7 à nous

9.1.14.Club populaire des consommateurs de Pointe-Saint-Charles

9.1.14.1.Présentation PowerPoint

9.1.15.Comité Enviro-Pointe

9.1.16.Éco-Quartier YMCA de Pointe-Saint-Charles

9.1.17.La Pointe Libertaire

9.1.18.M. Claude Picard

9.1.19.RÉSO

9.1.20.M. Denis Tabourdeau

9.1.20.1.Présentation Power Point

9.1.21.Mme Nathacha Alexandroff

9.1.22.Atelier du patrimoine urbain de Montréal (voir transcription du 7 octobre 2009)

9.1.23.M. Mark Poddubiuk

9.1.23.1.Présentation Power Point

9.1.24.Carrefour d’Éducation Populaire de Pointe Saint-Charles

9.1.25.Mme Valérie Dickson

9.2Mémoires sans présentation orale

9.2.1.M. Paul Legault

9.2.2.Comité « Action CN » du Carrefour d’éduction populaire de Pointe-Saint-Charles

9.2.3.M. Christophe Hellman

9.2.4.Société d’histoire de Pointe-Saint-Charles

9.2.5.M. Gael Hollard

9.2.6.Famille Guiot-Pagé

9.2.7.Adeline Ardeois / Mohammed Harroud / Rachel Pagé-Bélanger / Vicky St-Pierre

9.3Présentation orale sans dépôt de mémoire

9.3.1M. Jean-Claude Fleury (voir transcriptions du 6 octobre 2009)

9.3.2M. Yvon Leclair (voir transcriptions du 7 octobre 2009)

9.3.3M. Jean Décarie (voir transcriptions du 8 octobre 2009)

Suivi du dossier

10.1.Sommaire décisionnel

10.2.Recommandation

10.3Interventions

10.3.1.Développement et des opérations – Direction de l’habitation

10.3.2.Développement et des opérations – Direction de l’environnement et du développement durable

10.3.3.Développement et des opérations – Culture et patrimoine

10.3.4.Le Sud-Ouest – Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises

10.3.5.Concertation des arrondissements et ressources matérielles – Direction stratégies et transactions immobilières

10.3.6.Le Sud-Ouest – Direction des travaux publics

10.3.7.Finances – Direction du budget

10.3.7.1.Analyse financière – Anciens ateliers du CN à Pointe Saint-Charles (avec acquisition du lot 5)

10.3.7.2.Analyse financière – Anciens ateliers du CN à Pointe Saint-Charles (sans acquisition du lot 5)

10.3.8.Eau, Direction de l’épuration des eaux usées

10.3.9.Affaires juridiques et évaluation foncières – Direction principale

10.3.9.1.Projet Les Ateliers du CN – Accord de développement

10.3.10.Direction générale – Administration

10.3.11.Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction des affaires civiles

10.3.11.1.Hypothèque

10.4.Pièces jointes au dossier

10.4.1.Annexe 1 – Le terrain

10.4.2.Annexe 2 – Localisation logement social

10.4.3.Annexe 5 – Localisation lien Marc-Cantin

10.4.4.Annexe 7 – Localisation parc

10.4.5.Annexe 8 – Aménagement talus

10.4.6.Annexe 10 – Localisation sentier urbain

10.4.7.Annexe 11 – Localisation autres acquisitions immobilières

10.4.8.Annexe 12 – Entente – RESO

10.4.9.Annexe 13 – Entente OBNL – Cours Pointe St-Charles

10.5Résolutions

10.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance extraordinaire du mardi 9 octobre 2012 – CA12 22 0362

10.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 10 octobre 2012 – CE12 1671

10.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 22 octobre 2012 – séance tenue le 22 octobre 2012 – CM12 0913

10.5.4.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil d’agglomération – Assemblée ordinaire du jeudi 25 octobre 2012 – CG12 0402

...

Liste de documentation

Table des matières

Procédure et objet du mandat

Démarche de consultation

Documentation déposée par le promoteur

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

Documentation déposée par la commission

Transcriptions

Demandes d’informations de la commission et réponses

Documents de références et liens utiles

Mémoires

Suivi du dossier

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