Liste de documentation pour Redéveloppement des anciens ateliers du CN -2

Procédure et objet du mandat

• 1.1. Règlement autorisant l’occupation des anciens ateliers du CN situés rue Le Ber à des fins commerciales et industrielles et autorisant la construction d’immeubles à des fins résidentielles et commerciales sur les terrains portant le numéro de lot 3 415 342 du cadastre du Québec
• 1.1.1. Annexe A
• 1.1.2. Annexe B
• 1.1.3. Plan projet d’aménagement – Ateliers CN – septembre 2009
• 1.1.4. Sommaire décisionnel
• 1.1.5. Interventions
• 1.1.5.1. Affaires corporatives – Direction du contentieux
• 1.1.5.2. Mise en valeur du territoire et du patrimoine – Direction du développement économique et urbain
• 1.1.6. Recommandation
• 1.1.7. Résolutions
• 1.1.7.1. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance d’arrondissement – Séance ordinaire du mardi 5 mai 2009 – CA09 22 0173
• 1.1.7.2. Extrait authentique du procès-verbal du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 10 juin 2009 – CE09 1089
• 1.1.7.3. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 15 juin 2009 – CM09 0537
• 1.2. Règlement modifiant le Plan d’Urbanisme de la Ville de Montréal
• 1.2.1. Règlement modifiant le Plan d’Urbanisme afin de remplacer l’affectation «Secteur d’emplois» par l’affectation «Secteur mixte» pour l’ensemble du quadrilatère délimité par la rue LeBer et le prolongement des rues Congrégation et Sainte-Madeleine, ainsi que de modifier la densité de construction et les limites de hauteur des catégories 12-08 et 12-T3 par la catégorie 12-T1 – Quartier Pointe-Saint-Charles – Ateliers du CN
• 1.2.2. Annexe A
• 1.2.3. Annexe B
• 1.2.4. Annexe C
• 1.2.5. Sommaire décisionnel
• 1.2.6. Interventions
• 1.2.6.1. Affaires corporatives – Direction du contentieux
• 1.2.6.2. Addenda
• 1.2.6.3. Mise en valeur du territoire et du patrimoine – Direction du développement économique et urbain
• 1.2.6.3.1. Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 13 mars 2009
• 1.2.6.3.2. Avis du Conseil du Patrimoine de Montréal – 7 avril 2009
• 1.2.7. Recommandation
• 1.2.8. Résolutions
• 1.2.8.1. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du mardi 5 mai 2009 – CA09 22 0174
• 1.2.8.2. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 10 juin 2009 – CE09 1088
• 1.2.8.3. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 15 juin 2009 – CM09 0538
• 1.3. Projet d’accord
• 1.3.1. Projet d’accord de développement entre la Ville de Montréal et Les Cours Pointe-Saint-Charles relatif au projet de transformation et d’occupation à des fins résidentielles, commerciales et industrielles de la propriété des Ateliers du CN sise au 1830-1880 LeBer de l’arrondissement du Sud-Ouest.
• 1.3.2. Sommaire décisionnel
• 1.3.3. Intervention
• 1.3.3.1. Affaires corporatives – Direction du contentieux
• 1.3.3.2. Mise en valeur du territoire et du patrimoine – Direction du développement économique et urbain
• 1.3.4. Recommandation
• 1.3.5. Résolutions
• 1.3.5.1. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du mardi 5 mai 2009 – CA09 22 0175
• 1.3.5.2. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 10 juin 2009 – CE09 1079
• 1.3.5.3. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 15 juin 2009 – CM09 0518

Démarche de consultation

• 2.1. Avis public (English version)
• 2.2. Dépliant
• 2.3. Inscription et mémoire – formulaire (English version)

Documentation déposée par le promoteur

• 3.1. Redéveloppement du site des Anciens Ateliers du CN
• 3.2. Étude patrimoniale
• 3.2.1 A- Etude proprement dite
• 3.2.2 B- Annexes
• 3.3. Étude de potentiel archéologique
• 3.4. Étude des impacts sur les déplacements du projet de redéveloppement des cours Pointe-Saint-Charles
• 3.5. Caractérisation environnementale complémentaire ( PHASE III ) (56 Mo)- Téléchargement disponible en sections :
• 3.5.1 Étude
• 3.5.2 Annexe A – B –C D et E
• 3.5.3 Annexe F (1er partie)
• 3.5.4 Annexe F (2e partie)
• 3.5.5 Annexe F (3e partie)
• 3.5.6 Annexe G et H
• 3.6 Présentation faite lors de la séance d’information du 15 septembre 2009
• 3.7 Étude d’impacts sur les déplacements du projet de redéveloppement des cours Pointe-Saint-Charles – présentation du 16 septembre 2009
• 3.8 Gestion des sols – Anciens ateliers du CN – présentation du 16 septembre 2009
• 3.9 Détails des coûts d’un terrain acheté 1$ en juin 2006

Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement

• 4.1. Énoncé d’intérêt patrimonial – Ateliers ferroviaires du Canadien National
• 4.2. Présentation faite lors de la séance d’information du 15 septembre 2009
• 4.3. Précision sur l’accès au rapport suite à l’incendie

Documentation déposée par la commission

• 5.1. Compte rendu de la rencontre préparatoire avec l’arrondissement Le Sud-Ouest – 31 août 2009
• 5.2. Compte rendu de la rencontre préparatoire avec le promoteur – 2 septembre 2009
• 5.3. Compte rendu de la rencontre préparatoire avec l’Agence Métropolitaine de Transport (AMT) – 3 septembre 2009
• 5.4. Règlement sur les opérations cadastrales

Transcriptions

• 6.1. Transcriptions de la séance d’information du 15 septembre 2009
• 6.2. Transcriptions de la séance d’information du 16 septembre 2009
• 6.3. Transcriptions de la séance d’information du 17 septembre 2009
• 6.4. Transcriptions de la séance d’audition du 6 octobre 2009
• 6.5. Transcriptions de la séance d’audition du 7 octobre 2009
• 6.6. Transcriptions de la séance d’audition du 8 octobre 2009

Demandes d’informations de la commission et réponses

• 7.1. Questions complémentaires de la commission à l’AMT – 23 septembre 2009
• 7.1.1. Réponses de l’AMT – 1er Octobre
• 7.2. Questions complémentaires de la commission à l’arrondissement du Sud-Ouest – 23 septembre 2009
• 7.2.1. Réponses de l’arrondissement du Sud-Ouest – 29 septembre 2009
• 7.3. Questions complémentaires de la commission au promoteur – 23 septembre 2009
• 7.4. Questions complémentaires de la commission au promoteur – 28 septembre 2009
• 7.4.1. Réponses du promoteur aux questions complémentaires de la commission du 23 et 28 septembre 2009
• 7.5. Questions complémentaires de la commission au promoteur – 8 octobre 2009
• 7.5.1. Réponses du promoteur aux questions complémentaires de la commission – 14 octobre 2009

Documents de références et liens utiles

• 8.5. Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
• 8.6. Règlement d’urbanisme de l’arrondissement du Sud-Ouest

Mémoires

• 9.1. Mémoires avec présentation orale
• 9.1.1. M. Pierre Séguin
• 9.1.2. Projet Montréal
• 9.1.3. RIL (Regroupement Information Logement)
• 9.1.4. Équipe Harel - Vision Montréal
• 9.1.5. Comité de sécurité alimentaire Action-Gardien
• 9.1.6. Centre Social Autogéré
• 9.1.7. GRT - Bâtir son quartier
• 9.1.8. Mme Gisèle Trudel
• 9.1.9. Comité des droits sociaux du sud-ouest de Montréal (Welfare Rights Committee) /Comité des sans emploi de Pointe-Saint-Charles
• 9.1.10. Action-Gardien – Table de concertation communautaire de Pointe-Saint-Charles
• 9.1.11. Opération Populaire d’Aménagement (OPA)
• 9.1.11.1. Présentation PowerPoint
• 9.1.12. Clinique communautaire de Pointe-Saint-Charles
• 9.1.12.1. Présentation PowerPoint
• 9.1.13. Comité 7 à nous
• 9.1.14. Club populaire des consommateurs de Pointe-Saint-Charles
• 9.1.14.1. Présentation PowerPoint
• 9.1.15. Comité Enviro-Pointe
• 9.1.16. Éco-Quartier YMCA de Pointe-Saint-Charles
• 9.1.17. La Pointe Libertaire
• 9.1.18. M. Claude Picard
• 9.1.19. RÉSO
• 9.1.20. M. Denis Tabourdeau
• 9.1.20.1. Présentation Power Point
• 9.1.21. Mme Nathacha Alexandroff
• 9.1.22. Atelier du patrimoine urbain de Montréal (voir transcription du 7 octobre 2009)
• 9.1.23. M. Mark Poddubiuk
• 9.1.23.1. Présentation Power Point
• 9.1.24. Carrefour d’Éducation Populaire de Pointe Saint-Charles
• 9.1.25. Mme Valérie Dickson
• 9.2. Mémoires sans présentation orale
• 9.2.1. M. Paul Legault
• 9.2.2. Comité « Action CN » du Carrefour d’éduction populaire de Pointe-Saint-Charles
• 9.2.3. M. Christophe Hellman
• 9.2.4. Société d’histoire de Pointe-Saint-Charles
• 9.2.5. M. Gael Hollard
• 9.2.6. Famille Guiot-Pagé
• 9.2.7. Adeline Ardeois / Mohammed Harroud / Rachel Pagé-Bélanger / Vicky St-Pierre
• 9.3. Présentation orale sans dépôt de mémoire

Suivi du dossier

• 10.1. Sommaire décisionnel
• 10.2. Recommandation
• 10.3. Interventions
• 10.3.1. Développement et des opérations – Direction de l’habitation
• 10.3.2. Développement et des opérations – Direction de l’environnement et du développement durable
• 10.3.3. Développement et des opérations – Culture et patrimoine
• 10.3.4. Le Sud-Ouest – Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
• 10.3.5. Concertation des arrondissements et ressources matérielles – Direction stratégies et transactions immobilières
• 10.3.6. Le Sud-Ouest – Direction des travaux publics
• 10.3.7. Finances – Direction du budget
• 10.3.7.1. Analyse financière – Anciens ateliers du CN à Pointe Saint-Charles (avec acquisition du lot 5)
• 10.3.7.2. Analyse financière – Anciens ateliers du CN à Pointe Saint-Charles (sans acquisition du lot 5)
• 10.3.8. Eau, Direction de l’épuration des eaux usées
• 10.3.9. Affaires juridiques et évaluation foncières – Direction principale
• 10.3.9.1. Projet Les Ateliers du CN – Accord de développement
• 10.3.10. Direction générale – Administration
• 10.3.11. Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction des affaires civiles
• 10.3.11.1. Hypothèque
• 10.4. Pièces jointes au dossier
• 10.4.1. Annexe 1 – Le terrain
• 10.4.2. Annexe 2 – Localisation logement social
• 10.4.3. Annexe 5 – Localisation lien Marc-Cantin
• 10.4.4. Annexe 7 – Localisation parc
• 10.4.5. Annexe 8 – Aménagement talus
• 10.4.6. Annexe 10 – Localisation sentier urbain
• 10.4.7. Annexe 11 – Localisation autres acquisitions immobilières
• 10.4.8. Annexe 12 – Entente – RESO
• 10.4.9. Annexe 13 – Entente OBNL – Cours Pointe St-Charles
• 10.5. Résolutions
• 10.5.1. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance extraordinaire du mardi 9 octobre 2012 – CA12 22 0362
• 10.5.2. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 10 octobre 2012 – CE12 1671
• 10.5.3. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 22 octobre 2012 – séance tenue le 22 octobre 2012 – CM12 0913
• 10.5.4. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil d’agglomération – Assemblée ordinaire du jeudi 25 octobre 2012 – CG12 0402