Liste de documentation

Table des matières

Documentation générale

Documentation générale

1Projet de règlement P-03-197 modifiant le règlement du plan d’urbanisme de
l’ancienne Ville de Pierrefonds (no 1044) et annexe

2Avis public - English version

3Résolutions

3.1CM03 1021 du conseil de la ville de Montréal adoptée lors de son assemblée du
15 décembre 2003

3.2CE03 2579 du comité exécutif de la ville de Montréal adoptée lors de sa séance
du 3 décembre 2003

3.3CA03 020380 du conseil d’arrondissement de Pierrefonds / Senneville adoptée
lors de son assemblée du 3 novembre 2003

4Dossier décisionnel de la Ville de Montréal

4.1Sommaire décisionnel

4.2Recommandation

4.3Pièces jointes au dossier

4.4Intervention - Direction des affaires juridiques et projet de règlement

4.5Intervention - Direction du développement urbain

5Documents déposés par l’arrondissement

5.1Décision de la commission de protection du territoire agricole du Québec en
date du 10 novembre 2003 et documents afférents

5.2Comité consultatif d’urbanisme de l’arrondissement Pierrefonds / Senneville –
extrait du 14 octobre 2003

5.3Comité d’architecture de l’arrondissement Pierrefonds / Senneville – Extrait de la
réunion du 5 novembre 2003

5.4Localisation du site – Divers plans

5.5Plan d’aménagement d’ensemble – phases 2 et 3 – préparé par Daoust &
Leblanc en date du 3 décembre 2003, minute no 1156

5.6Plan d’aménagement d’ensemble – phase 3 – préparé par Daoust & Leblanc en
date du 5 décembre 2003, minute no 1160

5.7Plan d’aménagement d’ensemble « Le Square Dauville » – P.A.E. #7b – préparé
par le Groupe immobilier Grilli Inc., incluant une étude d’impact fiscal et une
étude d’impact sur la circulation

5.7.1Analyse impact fiscal

5.7.2Étude d’impact sur la circulation

6Travaux de la commission

6.1Rencontre préparatoire

6.2Questions et réponses – 21 janvier 2004

7Modification au projet de règlement – 26 janvier 2004

8Mémoire – John Lemieux