Liste de documentation

Table des matières
Documentation générale

Documentation générale

Documentation déposée le 17 mai 2003
1Projet de règlement P-03-071 modifiant le plan d’urbanisme, plan directeur de l’arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc Extension (CO92 03386) et annexes;
2Avis public daté du 17 mai 2003;
3Résolutions
3.1CE03 0808 du comité exécutif adoptée le 16 avril 2003
3.2CA03 140094 du conseil d’arrondissement de Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension adoptée le 1er avril 2003
4Dossier décisionnel de la ville de Montréal
4.1Sommaire décisionnel
4.2Recommandation
4.3Intervention de la direction des affaires juridiques et projet de règlement P-03-071 modifiant le plan d’urbanisme, plan directeur de l’arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension (CO92 03386) et annexes
4.4Intervention – Développement économique et urbain
4.5Note additionnelle au sommaire décisionnel
5Documents déposés par l’arrondissement
5.1Document synthèse portant sur la modification au plan d’urbanisme
5.2Présentation électronique du projet
6Documents déposés par la Direction de l’habitation
6.1Étude de caractérisation environnementale et géotechnique du terrain – ADS associés ltée, janvier 1990
6.2Actualisation des coûts de réhabilitation environnementale du terrain – Note du service du 5 novembre 2002 de la Division des laboratoires
6.3Programme proposé de plantation en bordure de rue – Note de service du 10 mars 2003 de la Division des parcs et installations
6.4Programme AccèsLogis – Habitations populaires de Parc Extension (HAPOPEX) – document préparé par le Groupe CHD, octobre 2002
6.5Programme AccèsLogis – Coopérative d’habitation Durocher / d’Anvers – document préparé par le Groupe CDH, octobre 2002
6.6Fiches techniques
6.7Présentation du projet d’habitation sociale Durocher-D’Anvers par le Groupe CHD
6.8Présentation – Solidarité 5 000 Logements
6.9Position de la Direction de l’habitation au sujet d’une modification au plan d’urbanisme – Projet Durocher/d’Anvers
6.10Échéancier de réalisation du projet de mise en valeur du terrain municipal Durocher-d’Anvers – Opération 5 000 logements, direction de l’habitation, mai 2003
Documentation déposée le 30 mai 2003
7Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 27 mai 2003
8Mise à jour du document synthèse sur la modification au plan d’urbanisme produit sous l’item 5.1 de laliste de documentation du 17 mai 2003
9Lettre circulaire datée du 24 mai 2003 distribué par la Direction de l’habitation aux résidants de la rue Querbes et dépliant
10Lettre datée du 15 janvier 1990 du Service des travaux publics de l’ancienne ville de Montréal – Résumé de l’étude de caractérisation des sols effectuée par la firme ADS & Associés Ltée
11Échange de correspondance entre le Service des parcs et des espaces verts et la Direction de l’habitation (22 janvier 2002 et 13 mars 2002)
12Répertoire des espaces verts – Arrondissement de Villeray – Saint-Michel – Parc-Extension
Documentation déposée sur le site internet de l’OCPM le 10 juin 2003
13Nouvelles diapositives présentées par l’arrondissement lors de la consultation du 2 juin 2003 s’ajoutant à la présentation déposée sous l’item 5.2 de la liste de documentation du 17 mai 2003
14Document intitulé «Questions et réponses sur le projet Durocher-d’Anvers» déposé par la Direction de l’habitation
15Mémoire déposé par M. Shams Ul Haque lors de l’assemblée du 2 juin 2003