Liste de documentation pour Projet de redéveloppement résidentiel - Mirelis – Secteur Marconi-Alexandra

Procédure et objet du mandat

• 1.1. Règlement autorisant la transformation et l’occupation à des fins résidentielles et commerciales des bâtiments portant les numéros 6650 et 6666, rue Saint-Urbain situés à l’angle sud-ouest de la rue Saint-Zotique
• 1.1.1. Sommaire décisionnel
• 1.1.1.1. Note additionnelle au sommaire décisionnel – Recommandations du CCU
• 1.1.2. Recommandation
• 1.1.3. Projet de règlement
• 1.1.3.1. Annexe A – Plan du territoire d’application
• 1.1.3.2. Annexe B – Plan d’aménagement paysager
• 1.1.3.3. Annexe C - Plan d’implantation
• 1.1.3.4. Annexe D - Plan délimitant le stationnement pour une partie du bâtiment portant le numéro 6650, rue Saint-Urbain
• 1.1.4. Avis et interventions
• 1.1.4.1. Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme (CAU)
• 1.1.4.2. Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction des affaires civiles
• 1.1.4.3. Mise en valeur du territoire – Direction de l’habitation
• 1.1.4.4. Mise en valeur du territoire – Direction du développement économique et urbain
• 1.1.5. Lettre d’engagements relatifs à la Stratégie d’inclusion de logements abordables
• 1.1.6. Résolutions
• 1.1.6.1. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du lundi 10 septembre 2012 – CA12 26 0272
• 1.1.6.2. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 19 septembre 2012 – CE12 1574
• 1.1.6.3. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 24 septembre 2012 – Séance tenue le 25 septembre 2012 – CM12 0868
• 1.2. Règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
• 1.2.1. Sommaire décisionnel
• 1.2.1. Sommaire décisionnel
• 1.2.1.1. Note additionnelle au sommaire décisionnel
• 1.2.2. Recommandation
• 1.2.3. Projet de règlement
• 1.2.3.1. Annexe 1 à 9
• 1.2.4. Avis et interventions
• 1.2.4.1. Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme
• 1.2.4.2. Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction des affaires civiles
• 1.2.4.3. Mise en valeur du territoire – Direction du développement économique et urbain
• 1.2.5. Résolutions
• 1.2.5.1. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du lundi 10 septembre 2012 – CA12 26 0273
• 1.2.5.2. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du mercredi 19 septembre 2012 – CE12 1575
• 1.2.5.3. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 24 septembre 2012 – Séance tenue le 25 septembre 2012 – CM12 0869

Démarche de consultation

• 2.1. Avis public
• 2.2. Dépliant

Documentation déposée par le promoteur

• 3.1. Projet de redéveloppement résidentiel – intégration urbaine des bâtiments 6650 et 6666 rue Saint-Urbain – Projet Mirelis
• 3.2. Plan d’intégration de logements sociaux
• 3.3. Étude paysagère
• 3.4. Étude d’impact sur la circulation – février 2011
• 3.5. Étude Grant Thorton – Analyse de potentiel économique et immobilier
• 3.6. Présentation du promoteur à la séance d’information du 13 novembre 2012
• 3.7. Aspects durable du projet de redéveloppement résidentiel

Documentation déposée par l’arrondissement

• 4.1. Secteur Marconi-Alexandra – Études économique et urbanistique – automne 2011
• 4.2. Présentation de l’arrondissement Rosemont- Petite-Patrie à la séance d’information du 13 novembre 2012
• 4.3. Présentation de la Ville de Montréal (PDUES) à la séance d’information du 13 novembre 2012
• 4.4. Liste de projets d’habitation achevés et en cours avec intégration des logements sociaux à l’ensemble architectural
• 4.5. Informations détaillées concernant la façon de déterminer le nombre de logements sociaux et communautaires

Travaux de la commission

• 5.1. Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 2 novembre 2012 avec les représentants de l’arrondissement Rosemont – La Petite-Patrie
• 5.2. Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 2 novembre 2012 avec les représentants du promoteur
• 5.3. Questions de la commission à l’arrondissement – 19 novembre 2012
• 5.3.1. Réponses de l’arrondissement aux questions de la commission
• 5.3.1.1. Liste des permis
• 5.3.1.2. Dépliant Opération avenue du Parc
• 5.3.1.3. Présentation Opération avenue du Parc
• 5.3.1.4. Question 6 – Présentation Opération avenue du Parc
• 5.3.1.5. Question 9 – Projets sociaux Montréal
• 5.4. Questions de la commission au promoteur – 19 novembre 2012
• 5.4.1. Réponses du promoteur aux questions de la commission
• 5.5. Questions de la commission à l’arrondissement – 23 novembre 2012
• 5.5.1. Réponses de l’arrondissement aux questions de la commission
• 5.6. Questions de la commission au promoteur – 23 novembre 2012
• 5.6.1. Réponses du promoteur aux questions de la commission
• 5.7. Questions de la commission à l’arrondissement – 10 décembre 2012
• 5.7.1. Réponses de l’arrondissement aux questions de la commission
• 5.7.1.1. Question 14 – Cadastre
• 5.7.1.2. Question 16 – Étude CDEC- 2009
• 5.8. Questions de la commission au promoteur – 10 décembre 2012
• 5.8.1. Réponses du promoteur aux questions de la commission
• 5.8.1. Réponses du promoteur aux questions de la commission
• 5.9. Question complémentaire de la commission à l’arrondissement – 19 décembre 2012
• 5.9.1. Réponse de l’arrondissement à la question de la commission
• 5.9.1.1. Approbation plan de réhabilitation
• 5.10. Questions à l’arrondissement - 9 janvier 2013
• 5.10.1. Complément d’information à la réponse de la question 17
• 5.10.1.1. Courriel du 13 sept 2011 et projet d’avis de restriction d’utilisation
• 5.10.1.2. Courriel daté du 25 août 2011
• 5.10.1.3. Courriel daté du 16 juin 2011
• 5.10.1.4. Réponse à la demande d’information – plan de réhabilitation 25 mai 2011
• 5.10.1.5. Demande information – plan de réhabilitation 17 mai 2011
• 5.10.1.6. Lettre datée du 15 décembre 2010
• 5.10.1.7. Plan de réhabilitation volontaire avec mitigation décembre 2010
• 5.10.1.8. Résolution 15 décembre 2010
• 5.10.1.9. Évaluation des risques toxicologiques octobre 2010
• 5.10.1.10. Rapport de réhabilitation parties extérieures Solroc, Août 2010
• 5.10.1.11. Avis de contamination 23 février 2009
• 5.10.1.12. Avis de restriction d’utilisation – 18 février 2013

Documents de références et liens utiles

• 6.1. Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
• 6.2. Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont – La Petite Patrie
• 6.3. Stratégie d’inclusion
• 6.3.1. Stratégie d’inclusion de logements abordables
• 6.3.2. Stratégie d’inclusion – mise en œuvre – 2007
• 6.4. Plan de développement urbain, économique et social (PDUES)
• 6.4.1. «Ouvrir la voie» - Forum citoyen sur l’avenir des secteurs Marconi-Alexandra, Atlantic, Beaumont, De Castelnau – Document d’information (PDUES), Ville de Montréal
• 6.4.2. Compte rendu de l’atelier du 23 mai 2012
• 6.4.4. PDUES – Portrait et diagnostic – 4. Dimensions sociales et économiques (extrait du document 6.4.1)
• 6.4.5. Ville de Montréal – Étude du potentiel économique des secteurs Marconi-Alexandra, Atlantic, Beaumont, De Castelnau – Rapport - Volet 1 : diagnostic intégré, Raymond, Chabot , Grant Thornton
• 6.4.6. Ville de Montréal – Étude du potentiel économique des secteurs Marconi-Alexandra, Atlantic, Beaumont, De Castelnau – Rapport – Volet 2 : positionnement économique
• 6.4.7. Opération avenue du Parc – document de synthèse
• 6.4.8. Rapport final démarche de planification participative PDUÉS
• 6.5. Plan de développement durable
• 6.5.1. Plan de développement durable de la collectivité montréalaise 2010-2015
• 6.5.2. Plan de développement durable de la collectivité montréalaise 2010- 2015 – Plan d’action
• 6.5.3. Plan de développement durable de la collectivité montréalaise 2010-2015 – Synthèse
• 6.6. Plan d’action canopée 2012-2021
• 6.7. Politique familiale de Montréal
• 6.8. Développement culturel de Montréal
• 6.8. Développement culturel de Montréal
• 6.8.1. Politique de développement culturel de la Ville de Montréal 2005-2015
• 6.8.2. Plan d’action Montréal Métropole Culturelle 2007-2017

Transcriptions

• 7.1. Transcriptions de la séance d’information du 13 novembre 2012
• 7.2. Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 4 décembre 2012
• 7.3. Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 5 décembre 2012

Mémoires avec présentation orale

• 8.1.1. Mme Frances Foster et Mme Patricia Lucas
• 8.1.2. M. Alexandre Boulerice – député fédéral de Rosemont La Petite-Patrie
• 8.1.3. Société de développement Environnemental de Rosemont
• 8.1.4. Groupe de Ressources Technique Bâtir son quartier
• 8.1.5. La Cathédrale & Le Bazar
• 8.1.6. Comité Aménagement & culture Rosemont-Petite-Patrie
• 8.1.6.1. Document déposé
• 8.1.7. Table de concertation logement-aménagement de la Petite Patrie
• 8.1.8. CDEC Rosemont-Petite-Patrie
• 8.1.9. M. Patrick Littée

Mémoires sans présentation orale

• 8.2.1. Ordre des architectes du Québec
• 8.2.2. M. Francis Lepage et M. Jean-Philippe Grenier
• 8.2.3. M. Henri Cleinge
• 8.2.4. Ateliers créatifs

Présentations orales sans dépôt de mémoire

• 8.3.2.1. Présentation Power Point