Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement
Travaux de la commission
Documents de références et liens utiles
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire

Procédure et objet du mandat

1.1Règlement autorisant la transformation et l’occupation à des fins résidentielles et commerciales des bâtiments portant les numéros 6650 et 6666, rue Saint-Urbain situés à l’angle sud-ouest de la rue Saint-Zotique
1.1.1.Sommaire décisionnel
1.1.1.1.Note additionnelle au sommaire décisionnel – Recommandations du CCU
1.1.2.Recommandation
1.1.3.Projet de règlement
1.1.3.1.Annexe A – Plan du territoire d’application
1.1.3.2.Annexe B – Plan d’aménagement paysager
1.1.3.3.Annexe C - Plan d’implantation
1.1.3.4.Annexe D - Plan délimitant le stationnement pour une partie du bâtiment portant le numéro 6650, rue Saint-Urbain
1.1.4Avis et interventions
1.1.4.1.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme (CAU)
1.1.4.2.Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction des affaires civiles
1.1.4.3.Mise en valeur du territoire – Direction de l’habitation
1.1.4.4.Mise en valeur du territoire – Direction du développement économique et urbain
1.1.5.Lettre d’engagements relatifs à la Stratégie d’inclusion de logements abordables
1.1.6Résolutions
1.1.6.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du lundi 10 septembre 2012 – CA12 26 0272
1.1.6.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 19 septembre 2012 – CE12 1574
1.1.6.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 24 septembre 2012 – Séance tenue le 25 septembre 2012 – CM12 0868
1.2Règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
1.2.1.Sommaire décisionnel
1.2.1.1.Note additionnelle au sommaire décisionnel
1.2.2.Recommandation
1.2.3.Projet de règlement
1.2.3.1.Annexe 1 à 9
1.2.4Avis et interventions
1.2.4.1.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme
1.2.4.2.Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction des affaires civiles
1.2.4.3.Mise en valeur du territoire – Direction du développement économique et urbain
1.2.5Résolutions
1.2.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du lundi 10 septembre 2012 – CA12 26 0273
1.2.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du mercredi 19 septembre 2012 – CE12 1575
1.2.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 24 septembre 2012 – Séance tenue le 25 septembre 2012 – CM12 0869

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Projet de redéveloppement résidentiel – intégration urbaine des bâtiments 6650 et 6666 rue Saint-Urbain – Projet Mirelis
3.2.Plan d’intégration de logements sociaux
3.3.Étude paysagère
3.4.Étude d’impact sur la circulation – février 2011
3.5.Étude Grant Thorton – Analyse de potentiel économique et immobilier
3.6.Présentation du promoteur à la séance d’information du 13 novembre 2012
3.7.Aspects durable du projet de redéveloppement résidentiel

Documentation déposée par l’arrondissement

4.1.Secteur Marconi-Alexandra – Études économique et urbanistique – automne 2011
4.2.Présentation de l’arrondissement Rosemont- Petite-Patrie à la séance d’information du 13 novembre 2012
4.3.Présentation de la Ville de Montréal (PDUES) à la séance d’information du 13 novembre 2012
4.4.Liste de projets d’habitation achevés et en cours avec intégration des logements sociaux à l’ensemble architectural
4.5.Informations détaillées concernant la façon de déterminer le nombre de logements sociaux et communautaires

Travaux de la commission

5.1.Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 2 novembre 2012 avec les représentants de l’arrondissement Rosemont – La Petite-Patrie
5.2.Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 2 novembre 2012 avec les représentants du promoteur
5.3.Questions de la commission à l’arrondissement – 19 novembre 2012
5.3.1.Réponses de l’arrondissement aux questions de la commission
5.3.1.1.Liste des permis
5.3.1.2.Dépliant Opération avenue du Parc
5.3.1.3.Présentation Opération avenue du Parc
5.3.1.4.Question 6 – Présentation Opération avenue du Parc
5.3.1.5.Question 9 – Projets sociaux Montréal
5.4.Questions de la commission au promoteur – 19 novembre 2012
5.4.1.Réponses du promoteur aux questions de la commission
5.5.Questions de la commission à l’arrondissement – 23 novembre 2012
5.5.1.Réponses de l’arrondissement aux questions de la commission
5.6.Questions de la commission au promoteur – 23 novembre 2012
5.6.1.Réponses du promoteur aux questions de la commission
5.7.Questions de la commission à l’arrondissement – 10 décembre 2012
5.7.1.Réponses de l’arrondissement aux questions de la commission
5.7.1.1.Question 14 – Cadastre
5.7.1.2.Question 16 – Étude CDEC- 2009
5.8.Questions de la commission au promoteur – 10 décembre 2012
5.8.1.Réponses du promoteur aux questions de la commission
5.9.Question complémentaire de la commission à l’arrondissement – 19 décembre 2012
5.9.1.Réponse de l’arrondissement à la question de la commission
5.9.1.1.Approbation plan de réhabilitation
5.10.Questions à l’arrondissement - 9 janvier 2013
5.10.1Complément d’information à la réponse de la question 17
5.10.1.1.Courriel du 13 sept 2011 et projet d’avis de restriction d’utilisation
5.10.1.2.Courriel daté du 25 août 2011
5.10.1.3.Courriel daté du 16 juin 2011
5.10.1.4.Réponse à la demande d’information – plan de réhabilitation 25 mai 2011
5.10.1.5.Demande information – plan de réhabilitation 17 mai 2011
5.10.1.6.Lettre datée du 15 décembre 2010
5.10.1.7.Plan de réhabilitation volontaire avec mitigation décembre 2010
5.10.1.8.Résolution 15 décembre 2010
5.10.1.9.Évaluation des risques toxicologiques octobre 2010
5.10.1.10.Rapport de réhabilitation parties extérieures Solroc, Août 2010
5.10.1.11.Avis de contamination 23 février 2009
5.10.1.12.Avis de restriction d’utilisation – 18 février 2013

Documents de références et liens utiles

6.1.Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
6.2.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont – La Petite Patrie
6.3Stratégie d’inclusion
6.3.1.Stratégie d’inclusion de logements abordables
6.3.2.Stratégie d’inclusion – mise en œuvre – 2007
6.4Plan de développement urbain, économique et social (PDUES)
6.4.1.«Ouvrir la voie» - Forum citoyen sur l’avenir des secteurs Marconi-Alexandra, Atlantic, Beaumont, De Castelnau – Document d’information (PDUES), Ville de Montréal
6.4.2.Compte rendu de l’atelier du 23 mai 2012
6.4.3Ouvrir la voie – (voir 6.4.1)
6.4.4.PDUES – Portrait et diagnostic – 4. Dimensions sociales et économiques (extrait du document 6.4.1)
6.4.5.Ville de Montréal – Étude du potentiel économique des secteurs Marconi-Alexandra, Atlantic, Beaumont, De Castelnau – Rapport - Volet 1 : diagnostic intégré, Raymond, Chabot , Grant Thornton
6.4.6.Ville de Montréal – Étude du potentiel économique des secteurs Marconi-Alexandra, Atlantic, Beaumont, De Castelnau – Rapport – Volet 2 : positionnement économique
6.4.7.Opération avenue du Parc – document de synthèse
6.4.8.Rapport final démarche de planification participative PDUÉS
6.5Plan de développement durable
6.5.1.Plan de développement durable de la collectivité montréalaise 2010-2015
6.5.2.Plan de développement durable de la collectivité montréalaise 2010- 2015 – Plan d’action
6.5.3.Plan de développement durable de la collectivité montréalaise 2010-2015 – Synthèse
6.6.Plan d’action canopée 2012-2021
6.7.Politique familiale de Montréal
6.8Développement culturel de Montréal
6.8.1.Politique de développement culturel de la Ville de Montréal 2005-2015
6.8.2.Plan d’action Montréal Métropole Culturelle 2007-2017

Mémoires avec présentation orale

8.1.1.Mme Frances Foster et Mme Patricia Lucas
8.1.2.M. Alexandre Boulerice – député fédéral de Rosemont La Petite-Patrie
8.1.3.Société de développement Environnemental de Rosemont
8.1.4.Groupe de Ressources Technique Bâtir son quartier
8.1.5.La Cathédrale & Le Bazar
8.1.6.Comité Aménagement & culture Rosemont-Petite-Patrie
8.1.6.1.Document déposé
8.1.7.Table de concertation logement-aménagement de la Petite Patrie
8.1.8.CDEC Rosemont-Petite-Patrie
8.1.9.M. Patrick Littée

Présentations orales sans dépôt de mémoire

8.3.1M. Martin Juneau (voir document transcription 7.2)
8.3.2Mme Susan Oliver (voir document transcription 7.2)
8.3.2.1.Présentation Power Point
8.3.3Mme Louise Dusseault (voir document transcription 7.2)
8.3.4Comité Logement La Petite Patrie (voir document transcription 7.3)
8.3.5M. Denis Farley (voir document transcription 7.3)
8.3.6Coalition Marconi-Beaumont (voir document transcription 7.3)