Liste de documentation pour Projet de Politique du patrimoine de la Ville de Montréal
-
3.1 Énoncé d'orientation pour une politique du patrimoine, Rapport du Groupe-conseil, 5 avril 2004, Ville de Montréal (rapport Chambers)
-
3.2 Version abrégée de l'énoncé d'orientation pour une politique du patrimoine, Rapport du Groupe-conseil, 5 avril 2004, Ville de Montréal (rapport Chambers)
(English version)
-
3.3 Notre patrimoine, un présent du passé, Groupe-conseil sur la Politique du patrimoine culturel du Québec, novembre 2000 (rapport Arpin)
-
3.4 Version abrégée de Notre patrimoine, un présent du passé, Groupe-conseil sur la Politique du patrimoine culturel du Québec, novembre 2000 (rapport Arpin)
-
3.5 La gestion par les valeurs : exploration d'un modèle, Commission des biens culturels du Québec, juin 2004
-
3.6 Les modes de financement de la conservation du patrimoine bâti, Commission des biens culturels du Québec, mars 2003
-
3.7 Du patrimoine à la construction d'une identité plurielle : le rôle d'un équipement culturel municipal, le Centre d'histoire de Montréal, Jean-François Leclerc et Joaquina Pires, 11 mars 2004
(English version)
-
3.8 Liste de sites Internet pertinents (Note : Les documents d'intérêt suggérés pour chacun des sites Internet pertinents sont disponibles sur le site de l'OCPM sous les cotes 3.9 à 3.18)
-
3.9 Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel, UNESCO, Paris, 16 novembre 1972
(English version)
-
3.10 Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, UNESCO, Paris, 17 octobre 2003
(English version)
-
3.11 Les orientations devant guider la mise en œuvre de la Convention du patrimoine mondial, UNESCO
(English version)
-
3.12 Document NARA sur l'authenticité, ICOMOS, 1994
(English version)
-
3.13 Déclaration de Deschambault élaborée par le Conseil des monuments et sites du Québec, comité francophone d'ICOMOS Canada, avril 1982
(English version)
-
3.14 Charte de Burra, ICOMOS Australie (1999)
(English version)
-
3.15 La Déclaration d'Amsterdam, 1975
(English version)
-
3.16 La Charte européenne du patrimoine architectural, 1975
(English version)
-
3.17 La Convention pour la sauvegarde du patrimoine architectural de l'Europe, 1985
(English version)
-
3.18 La Convention européenne du paysage, 2000
(English version)
-
3.19 Le patrimoine de Montréal, document de référence, Ministère de la Culture et des Communications et Ville de Montréal, 1998
-
3.20 Charte internationale sur la conservation et la restauration des monuments et des sites, Charte de Venise, ICOMOS, 1964
-
3.21 Déclaration québécoise du patrimoine, ratifiée par l’Assemblée du Forum québécois du patrimoine, à Québec le 15 avril 2000
-
3.22 Pour une définition du patrimoine à la Ville de Montréal, Conseil du patrimoine de Montréal, le 30 octobre 2003 (révisé le 26 novembre 2003)
-
3.23 8e Conférence mondiale des villes historiques, Déclaration de Montréal, le 8 octobre 2003
(English version)
-
3.24 Rapport sur l’avenir du mont Royal, Commission des biens culturels du Québec, déposé le 27 juin 2002
-
3.25 Site Internet du Vieux-Montréal pour le Guide des démarches pour la réalisation des travaux dans le Vieux-Montréal
-
3.26 Tableau explicatif des différents statuts de biens culturels ainsi que les avantages et les obligations qui y sont liés, Ministère de la Culture et des Communications (MCC)
-
3.27 Mini-glossaire sur les termes fréquemment employés dans le Répertoire des biens culturels qui présente tous les biens protégés depuis 1922 par la Loi sur les biens culturels, Ministère de la Culture et des Communications (MCC)
-
3.28 Pourquoi une politique du patrimoine ?, Bulletin de la Commission des biens culturels du Québec, hiver 2004
-
3.29 Tableau sur l'état d'avancement des politiques sectorielles
-
3.30 Règlement numéro 1305 de l'arrondissement de Westmount sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (modifications adoptées par l'arrondissement pour se conformer au document complémentaire adopté en octobre 2003)
-
3.31 Règlement A0-23 de l'arrondissement d'Outremont modifiant le règlement concernant les plans d'implantation et d'intégration architecturale (1189), ainsi que le règlement de zonage (1177) (modifications adoptées par l'arrondissement pour se conformer au document complémentaire adopté en octobre 2003)
-
3.32 Règlement numéro 443 de l'arrondissement de l'Île-Bizard (exemple de PIIA élaborés pour fins de protection patrimoniale)
-
3.33 Projet de règlement de l'arrondissement Ville-Marie sur le patrimoine moderne
-
3.34 Entente sur le développement culturel 2000-2005 entre la Ville de Montréal et le MCC [NOTE: Les projets et programmes convenus dans cette entente sont déposés sous l'item 3.48]
-
3.35 Projet - Plan d'action pour la mise en valeur et la gestion des immeubles municipaux patrimoniaux
-
3.36 La nouvelle structure et les objectifs 2005 du Service de la mise en valeur du territoire et du patrimoine de la Ville de Montréal
-
3.37 Procédure d'une demande de citation ou de création d'un site du patrimoine
-
3.38 Programme triennal d'immobilisations 2005-2007 - investissement en matière de patrimoine
-
3.39 Documents sur la protection du patrimoine immatériel de la Communauté française de Belgique
-
3.40 Première réunion du jury chargé de sélectionner les chefs d'oeuvre du patrimoine oral et immatériel, communiqué de presse de l'UNESCO, 15 juin 2000
-
3.41 Présentation électronique du Service de la mise en valeur du territoire et du patrimoine de la Ville de Montréal utilisée lors des séances de consultation publique
-
3.42 Procédure d'étude de projet pour un édifice historique dont on pressent l'intérêt patrimonial
-
3.43 Exemple d'évaluation patrimoniale : Centre Préfontaine, janvier 2003
-
3.44 La plaque tournante montréalaise : le centre ancien, le Vieux-Port et le secteur des gares, réflexion d'un groupe d'experts sur un ensemble patrimonial montréalais, février 2003
-
3.45 Documents sur le patrimoine mondial extraits du site de l'Organisation des villes du patrimoine mondial (rubrique « Regard sur le patrimoine »)
-
3.46 L'art public à Montréal - plan d'action de la Ville de Montréal, CIDEC, novembre 1989
-
3.47 Le rôle de la Ville de Montréal en matière d'art public, document du Service du développement culturel déposé à la Commission permanente du conseil sur les arts, la culture et le patrimoine, 9 avril 2003
-
3.48 Entente sur le développement culturel de Montréal, 2000-2005, Projets et programmes, 19 avril 2000
-
3.49 Loi concernant la consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités (projet de loi no 9 sanctionné le 18 décembre 2003), extraits relatifs aux équipements, infrastructures et activités d'intérêt collectif de la Ville de Montréal
-
3.50 Précisions sur les ressources financières dédiées au patrimoine par la CMM et spécifiées en page 136 du « Budget et PTI de la Ville de Montréal, 2005 »
-
3.51 Activités de diffusion des archives, document de la Division de la gestion des documents et des archives du Greffe de la Ville de Montréal, 16 décembre 2004
-
3.52 Protection et mise en valeur du patrimoine archéologique de Montréal, Ville de Montréal, mai 2004
-
3.53 Inventaire archéologique de l'îlot D du site Faubourg Québec à Montréal BjFj-56, Ville de Montréal, septembre 2002
-
3.54 Pôle Atwater; canal de Lachine - Étude de potentiel et inventaire archéologiques (1998), Ville de Montréal, août 1999
-
3.55 Réaménagement des espaces publics de la Ville de Montréal - Parc Fort-de-Pointe-aux-Trembles - Étude de potentiel archéologique, Ville de Montréal, octobre 2001
-
3.56 Le Fonds pour favoriser les propriétés patrimoniales commerciales, dépliant de Parcs Canada, non daté
(English version)
-
3.57 Les effets de l'entrée en vigueur du Plan d'urbanisme, document du Service de la mise en valeur du territoire et du patrimoine de la Ville de Montréal, 16 décembre 2004
-
3.58 Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels, 2004
(English version)
-
3.59 Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels – Les 10 écoterritoires, 2004
(English version)
-
3.60 Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels - Secteurs d'intervention, carte, décembre 2004
(English version)
-
3.61 Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal 2004, lien vers le site Internet de Ville de Montréal
-
3.62 Encadrement législatif des activités municipales en matière de patrimoine, document du Service de la mise en valeur du territoire et du patrimoine de la Ville de Montréal, 22 décembre 2004
-
4.1 Centres du patrimoine d'expression, projet préparé par la Société du patrimoine d'expression du Québec en collaboration avec la Division des loisirs et de la pratique culturelle de la Vile de Montréal, automne 2003
-
4.2 Partie III du plan d'urbanisme de Montréal : le document complémentaire, novembre 2004
-
4.3 Présentation au Groupe Conseil sur le patrimoine par la section des archives, Direction du greffe, Ville de Montréal, 12 novembre 2003
-
4.4 Textes concernant le patrimoine montréalais préparés par le Service de développement culturel dans le cadre du travail d'élaboration du projet de Politique du patrimoine, 2003
-
4.5 Transfert des documents de la Bibliothèque centrale de Montréal aux Archives municipales et à la Bibliothèque nationale du Québec, note du Service du développement culturel et qualité du milieu de vie, 21 décembre 2004
-
4.6 Synthèse des consensus directs/indirects du Sommet de Montréal en matière de Patrimoine, tableau produit par Héritage Montréal, 2 juin 2003
-
4.7 Modalités d'accès aux archives de la Ville de Montréal, courriel de la Direction du greffe, 28 janvier 2005
-
4.8 Cahier d'information complémentaire de 2005, Budget de la Ville de Montréal, Chapitre 8, Le projet de politique du patrimoine (lien désactivé)