Liste de documentation

Table des matières
Projet
Mandat
Documentation déposée par la Ville de Montréal
Documentation déposée par la commission
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale

Mandat

2.1Sommet de Montréal - Annexe 3 - Atelier 2.3 « La protection et la mise en valeur du patrimoine naturel » et atelier 2.4 « La protection et la mise en valeur du patrimoine et le développement d'une approche d'aménagement urbain de qualité » - English version
2.2Processus décisionnel
2.3Résolution du Comité exécutif
2.4Avis public - English version
2.5Affiche
2.6Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 19 novembre 2004
2.7Avis public (séance supplémentaire - 13 décembre 2004) - English version
2.8Horaire de présentation des mémoires et d'expression d'opinions

Documentation déposée par la Ville de Montréal

3.1Énoncé d'orientation pour une politique du patrimoine, Rapport du Groupe-conseil, 5 avril 2004, Ville de Montréal (rapport Chambers)
3.2Version abrégée de l'énoncé d'orientation pour une politique du patrimoine, Rapport du Groupe-conseil, 5 avril 2004, Ville de Montréal (rapport Chambers) - English version
3.3Notre patrimoine, un présent du passé, Groupe-conseil sur la Politique du patrimoine culturel du Québec, novembre 2000 (rapport Arpin)
3.4Version abrégée de Notre patrimoine, un présent du passé, Groupe-conseil sur la Politique du patrimoine culturel du Québec, novembre 2000 (rapport Arpin) - English version
3.5La gestion par les valeurs : exploration d'un modèle, Commission des biens culturels du Québec, juin 2004
3.6Les modes de financement de la conservation du patrimoine bâti, Commission des biens culturels du Québec, mars 2003
3.7Du patrimoine à la construction d'une identité plurielle : le rôle d'un équipement culturel municipal, le Centre d'histoire de Montréal, Jean-François Leclerc et Joaquina Pires, 11 mars 2004 - English version
3.8Liste de sites Internet pertinents (Note : Les documents d'intérêt suggérés pour chacun des sites Internet pertinents sont disponibles sur le site de l'OCPM sous les cotes 3.9 à 3.18)
3.9Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel, UNESCO, Paris, 16 novembre 1972 - English version
3.10Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, UNESCO, Paris, 17 octobre 2003 - English version
3.11Les orientations devant guider la mise en œuvre de la Convention du patrimoine mondial, UNESCO - English version
3.12Document NARA sur l'authenticité, ICOMOS, 1994 - English version
3.13Déclaration de Deschambault élaborée par le Conseil des monuments et sites du Québec, comité francophone d'ICOMOS Canada, avril 1982 - English version
3.14Charte de Burra, ICOMOS Australie (1999) - English version
3.15La Déclaration d'Amsterdam, 1975
 - English version
3.16La Charte européenne du patrimoine architectural, 1975 - English version
3.17La Convention pour la sauvegarde du patrimoine architectural de l'Europe, 1985 - English version
3.18La Convention européenne du paysage, 2000 - English version
3.19Le patrimoine de Montréal, document de référence, Ministère de la Culture et des Communications et Ville de Montréal, 1998
3.20Charte internationale sur la conservation et la restauration des monuments et des sites, Charte de Venise, ICOMOS, 1964
3.21Déclaration québécoise du patrimoine, ratifiée par l’Assemblée du Forum québécois du patrimoine, à Québec le 15 avril 2000
3.22Pour une définition du patrimoine à la Ville de Montréal, Conseil du patrimoine de Montréal, le 30 octobre 2003 (révisé le 26 novembre 2003)
3.238e Conférence mondiale des villes historiques, Déclaration de Montréal, le 8 octobre 2003 - English version
3.24Rapport sur l’avenir du mont Royal, Commission des biens culturels du Québec, déposé le 27 juin 2002
3.25Site Internet du Vieux-Montréal pour le Guide des démarches pour la réalisation des travaux dans le Vieux-Montréal
3.26Tableau explicatif des différents statuts de biens culturels ainsi que les avantages et les obligations qui y sont liés, Ministère de la Culture et des Communications (MCC)
3.27Mini-glossaire sur les termes fréquemment employés dans le Répertoire des biens culturels qui présente tous les biens protégés depuis 1922 par la Loi sur les biens culturels, Ministère de la Culture et des Communications (MCC)
3.28Pourquoi une politique du patrimoine ?, Bulletin de la Commission des biens culturels du Québec, hiver 2004
3.29Tableau sur l'état d'avancement des politiques sectorielles
3.30Règlement numéro 1305 de l'arrondissement de Westmount sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (modifications adoptées par l'arrondissement pour se conformer au document complémentaire adopté en octobre 2003)
3.31Règlement A0-23 de l'arrondissement d'Outremont modifiant le règlement concernant les plans d'implantation et d'intégration architecturale (1189), ainsi que le règlement de zonage (1177) (modifications adoptées par l'arrondissement pour se conformer au document complémentaire adopté en octobre 2003)
3.32Règlement numéro 443 de l'arrondissement de l'Île-Bizard (exemple de PIIA élaborés pour fins de protection patrimoniale)
3.33Projet de règlement de l'arrondissement Ville-Marie sur le patrimoine moderne
3.34Entente sur le développement culturel 2000-2005 entre la Ville de Montréal et le MCC [NOTE: Les projets et programmes convenus dans cette entente sont déposés sous l'item 3.48]
3.35Projet - Plan d'action pour la mise en valeur et la gestion des immeubles municipaux patrimoniaux
3.36La nouvelle structure et les objectifs 2005 du Service de la mise en valeur du territoire et du patrimoine de la Ville de Montréal
3.37Procédure d'une demande de citation ou de création d'un site du patrimoine
3.38Programme triennal d'immobilisations 2005-2007 - investissement en matière de patrimoine
3.39Documents sur la protection du patrimoine immatériel de la Communauté française de Belgique
3.40Première réunion du jury chargé de sélectionner les chefs d'oeuvre du patrimoine oral et immatériel, communiqué de presse de l'UNESCO, 15 juin 2000
3.41Présentation électronique du Service de la mise en valeur du territoire et du patrimoine de la Ville de Montréal utilisée lors des séances de consultation publique
3.42Procédure d'étude de projet pour un édifice historique dont on pressent l'intérêt patrimonial
3.43Exemple d'évaluation patrimoniale : Centre Préfontaine, janvier 2003
3.44La plaque tournante montréalaise : le centre ancien, le Vieux-Port et le secteur des gares, réflexion d'un groupe d'experts sur un ensemble patrimonial montréalais, février 2003
3.45Documents sur le patrimoine mondial extraits du site de l'Organisation des villes du patrimoine mondial (rubrique « Regard sur le patrimoine »)
3.46L'art public à Montréal - plan d'action de la Ville de Montréal, CIDEC, novembre 1989
3.47Le rôle de la Ville de Montréal en matière d'art public, document du Service du développement culturel déposé à la Commission permanente du conseil sur les arts, la culture et le patrimoine, 9 avril 2003
3.48Entente sur le développement culturel de Montréal, 2000-2005, Projets et programmes, 19 avril 2000
3.49Loi concernant la consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités (projet de loi no 9 sanctionné le 18 décembre 2003), extraits relatifs aux équipements, infrastructures et activités d'intérêt collectif de la Ville de Montréal
3.50Précisions sur les ressources financières dédiées au patrimoine par la CMM et spécifiées en page 136 du « Budget et PTI de la Ville de Montréal, 2005 »
3.51Activités de diffusion des archives, document de la Division de la gestion des documents et des archives du Greffe de la Ville de Montréal, 16 décembre 2004
3.52Protection et mise en valeur du patrimoine archéologique de Montréal, Ville de Montréal, mai 2004
3.53Inventaire archéologique de l'îlot D du site Faubourg Québec à Montréal BjFj-56, Ville de Montréal, septembre 2002
3.54Pôle Atwater; canal de Lachine - Étude de potentiel et inventaire archéologiques (1998), Ville de Montréal, août 1999
3.55Réaménagement des espaces publics de la Ville de Montréal - Parc Fort-de-Pointe-aux-Trembles - Étude de potentiel archéologique, Ville de Montréal, octobre 2001
3.56Le Fonds pour favoriser les propriétés patrimoniales commerciales, dépliant de Parcs Canada, non daté - English version
3.57Les effets de l'entrée en vigueur du Plan d'urbanisme, document du Service de la mise en valeur du territoire et du patrimoine de la Ville de Montréal, 16 décembre 2004
3.58Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels, 2004 - English version
3.59Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels – Les 10 écoterritoires, 2004 - English version
3.60Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels - Secteurs d'intervention, carte, décembre 2004 - English version
3.61Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal 2004, lien vers le site Internet de Ville de Montréal
3.62Encadrement législatif des activités municipales en matière de patrimoine, document du Service de la mise en valeur du territoire et du patrimoine de la Ville de Montréal, 22 décembre 2004

Documentation déposée par la commission

4.1Centres du patrimoine d'expression, projet préparé par la Société du patrimoine d'expression du Québec en collaboration avec la Division des loisirs et de la pratique culturelle de la Vile de Montréal, automne 2003
4.2Partie III du plan d'urbanisme de Montréal : le document complémentaire, novembre 2004
4.3Présentation au Groupe Conseil sur le patrimoine par la section des archives, Direction du greffe, Ville de Montréal, 12 novembre 2003
4.4Textes concernant le patrimoine montréalais préparés par le Service de développement culturel dans le cadre du travail d'élaboration du projet de Politique du patrimoine, 2003
4.5Transfert des documents de la Bibliothèque centrale de Montréal aux Archives municipales et à la Bibliothèque nationale du Québec, note du Service du développement culturel et qualité du milieu de vie, 21 décembre 2004
4.6Synthèse des consensus directs/indirects du Sommet de Montréal en matière de Patrimoine, tableau produit par Héritage Montréal, 2 juin 2003
4.7Modalités d'accès aux archives de la Ville de Montréal, courriel de la Direction du greffe, 28 janvier 2005
4.8Cahier d'information complémentaire de 2005, Budget de la Ville de Montréal, Chapitre 8, Le projet de politique du patrimoine

Transcriptions

5.1Séance du 7 décembre 2004
5.2Séance du 8 décembre 2004
5.3Séance du 9 décembre 2004
5.4Séance du 13 décembre 2004
5.5Séance du 31 janvier 2005
5.6Séance du 1er février 2005
5.7Séance du 7 février 2005 en après-midi
5.8Séance du 7 février 2005 en soirée
5.9Séance du 8 février 2005 en après-midi
5.10Séance du 8 février 2005 en soirée
5.11Séance du 10 février 2005 en après-midi
5.12Séance du 10 février 2005 en soirée
5.13Séance du 11 février 2005 en après-midi
5.14Séance du 16 février 2005 en après-midi
5.15Séance du 16 février 2005 en soirée

Mémoires avec présentation orale

Mémoires présentés lors de la séance du 31 janvier 2005
6.1M. Paul Voizard
6.2Association des commerçants du Vieux-Montréal Ouest
6.3Société généalogique canadienne-française
6.4Commission scolaire de Montréal (CSDM)
6.5Fondation des amis du patrimoine scolaire
6.6Héritage Montréal
6.7Icomos
Mémoires présentés lors de la séance du 1er février 2005
7.1Musée McCord
7.2Société de développement commercial du Vieux-Montréal - Quartier historique
7.3Ateliers d'histoire de l'Est de Montréal
7.4Groupe d'archivistes de la région de Montréal (GARM)
7.5Mme Dida Berku
7.6Culture Montréal
7.7Arrondissement de Lachine
7.8M. Sam Totah
Mémoires présentés lors de la séance du 7 février 2005 en après-midi
8.1Conseil des métiers d'art du Québec
8.2Conseil régional de l'environnement de Montréal
8.3Table Logement Social du quartier Villeray
8.4Fondation du patrimoine religieux
8.5Carrefour des jeunes lusophones du Québec
8.6M. James Bond
Mémoires présentés lors de la séance du 7 février 2005 en soirée
9.1Ordre des architectes du Québec
9.2Réseau Histoire de l'Université du Québec à Montréal
9.3Association des archivistes du Québec
9.4Les Amis de la montagne
9.5Conseil des monuments et sites du Québec
Mémoires présentés lors de la séance du 8 février 2005 en après-midi
10.1Association des archéologues du Québec
10.2Atelier du patrimoine urbain de Montréal
10.3Écomusée de l'Au-Delà
10.4Société de développement du boulevard Saint-Laurent
10.5Société des directeurs des musées montréalais (SDMM)
10.6Mme Alison Hackney
Mémoires présentés lors de la séance du 8 février 2005 en soirée
11.1Forum jeunesse de l'île de Montréal
11.2Mme Célyne Piché
11.3M. Hubert Simard
11.4Centre Canadien d'Architecture
11.5Les Amis du boulevard Saint-Laurent
11.6M. Gérard Beaudet (présentation verbale)
Mémoires présentés lors de la séance du 10 février 2005 en après-midi
12.1M. Joseph Baker
12.2Musée Stewart
12.3La maison Notmann (présentation verbale)
12.4Société pour la promotion de la danse traditionnelle québécoise
Mémoires présentés lors de la séance du 10 février 2005 en soirée
13.1Association des résidants de Cité-Jardin inc.
13.2M. François Therrien
13.3Technipierre-Héritage
13.4M. Michel Barcelo
Mémoires présentés lors de la séance du 11 février 2005 en après-midi
14.1Le Riopelle (présentation verbale)
14.2Université McGill
14.3Comité de développement culturel de l’arrondissement de LaSalle
14.4Amis et propriétaires de maisons anciennes du Québec
14.5Société d'histoire de la Côte-des-Neiges
Mémoires présentés lors de la séance du 16 février 2005 en après-midi
15.1Groupe Cardinal Hardy
15.2Les Sociétés d’histoire et de sauvegarde de l'Ouest-de-l'île
15.3Société du patrimoine d'expression du Québec
15.4Archives populaires de Pointe-Saint-Charles
15.5Société du Vieux-Port de Montréal
15.6Agence Parcs Canada (APC)
Mémoires présentés lors de la séance du 16 février 2005 en soirée
16.1Collectif d’animation urbaine L'autre Montréal
16.2DOCOMOMO Québec
16.3Association des architectes paysagistes du Québec (AAPQ)
16.4École de technologie supérieure