Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement
Travaux de la commission
Documents de références et liens utiles
Transcription et webdiffusion
Opinions présentées en ligne
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel
1.2Règlement - article 89
1.2.1Annexe A - Territoire d'application
1.2.2Annexe B - Plan d'implantation
1.2.3Annexe C - Plans préparés pour Prével
1.3Règlement modifiant le plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
1.3.1Annexe A - L'affectation du sol
1.3.2Annexe B - Les limites de hauteur
1.4Pièces jointes au dossier
1.4.1Avis du comité consultatif d'urbanisme (CCU) du 14 février 2013
1.4.2Avis du Conseil du patrimoine de Montréal et du comité Jacques-Viger - 27 février 2013
1.4.3Avis du Conseil du patrimoine de Montréal et du comité Jacques-Viger - 14 juin 2013
1.5Intervention - Service des affaires juridiques - Direction des affaires civiles
1.6Recommandation
1.7Résolutions
1.7.1Conseil arrondissement séance ordinaire du mardi 15 mars 2016 - CA16 240138
1.7.2Comité exécutif séance ordinaire du mercredi 6 avril 2016 - CE16 0547
1.7.3Conseil municipal assemblée ordinaire du lundi 18 avril 2016 – CM16 0486

Documentation déposée par le promoteur

3.1Domaine des Franciscains (mise à jour 20 avril 2016) + annexes
3.1.1Annexe 1: Étude d'ensoleillement
3.1.2Annexe 2: Plan d'arpentage
3.1.3Annexe 3: Relevé des vestiges et des aménagements paysagers anciens (2012)
3.1.4Annexe 4: Diagnostic condition de santé de certains frênes sur le site (2015)
3.1.5Annexe 5: Énoncé d'intérêt patrimonial, ensemble monastique des Franciscains
3.1.6Annexe 6: Stationnement extérieur
3.1.7Annexe 7: Étude des conditions environnementales et des vents (2012)
3.1.8Annexe 8: Étude des vents (2015)
3.1.9Annexe 9: Note technique - niveau de vibration ferroviaire projeté (2016)
3.1.10Annexe 10: Étude d'impact sur la circulation (2016)
3.1.11ERRATUM Document 3.1 page 5 – Aire Shaughnessy
3.2Étude de climat sonore (février 2016)
3.3Présentation du promoteur de la séance d'information du 12 mai 2016

Documentation déposée par l’arrondissement

4.1Présentation de l'arrondissement de la séance d'information du 12 mai 2016
4.2Étude patrimoniale en vue de l'évaluation patrimoniale du 1980-2080 boulevard René-Lévesque ouest
4.3Énoncé patrimonial du Domaine des Franciscains
4.3.1Addenda du 25 mars 2010 de l'énoncé d'intérêt patrimonial
4.4Étude de besoins dans le quartier Peter-McGill
4.5Engagements du promoteur en vertu de la Stratégie d’inclusion de logements abordables
4.6Règlement 96-222 sur l'occupation du 2080, boulevard René-Lévesque Ouest
4.7Règlement 01-200 sur l'occupation du 1980, boulevard René-Lévesque Ouest
4.8Stratégie d'inclusion de logements abordables révisée
4.8.1Résumé comparatif de la Stratégie d'inclusion révisée
4.9Étude auprès des acheteurs de copropriétés au Centre-Ville et dans Griffintown
4.10Simulation d'implantation d'un minisoccer sur le site des Franciscains
4.11.Simulation du Domaine des Franciscains et des environs en 3D

Travaux de la commission

5.1Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement
5.2Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants du promoteur
5.3Questions de la commission pour le promoteur - 20 mai 2016
5.3.1Réponses du promoteur aux questions de la commission - 26 mai 2016
5.4Questions de la commission pour l'arrondissement - 20 mai 2016
5.4.1Réponses de l'arrondissement aux questions de la commission - 30 mai 2016
5.5Questions de la commission pour l'arrondissement - 21 juin 2016
5.5.1Réponses de l'arrondissement aux questions de la commission - 28 juin 2016
5.5.2Coin Côte-des-Neiges et Cedar - vue depuis le mont Royal
5.5.3Coin Côte-des-Neiges et Cedar - vue depuis le mont Royal avec le projet

Documents de références et liens utiles

6.1PPU du Quartier des Grands Jardins
6.2Plan d'urbanisme - Chapitre d'arrondissement de Ville-Marie
6.3Lignes directrices applicables aux nouveaux aménagements à proximité des activités ferroviaires
6.4Stratégie d'inclusion de logements abordables
6.5Cadre de révision des hauteurs et densités du centre-ville - Juin 2011
6.5.1Addenda du 2 avril 2012 du cadre de révision des hauteurs et densités
6.5.2Carte des densités de construction
6.5.3Carte des limites de hauteur
6.5.4Vues d'intérêt vers le mont Royal
6.5.5Vues d'intérêt depuis le mont Royal
6.6Gestion des unités de paysage et immeubles d'intérêt dans l'arrondissement de Ville-Marie

Opinions présentées en ligne

8.1The Residents'Association of Habitations Du Fort
8.1.1Transcriptions
8.2Mme Marielle Ouellette
8.2.1Transcriptions
8.3Mme Yan Zhao
8.3.1Présentation Power Point
8.3.2Transcriptions
8.4Groupe Harmonie
8.4.1Transcriptions
8.5Interaction du quartier Peter-McGill
8.5.1Document annexé
8.5.2Transcriptions
8.6Mme Claire Adamson
8.6.1Transcriptions
8.7Mme Caroline Nabozniak
8.7.1Transcriptions
8.8Mme Thérèse Bouchez
8.8.1Transcriptions
8.9M. Jacques Larin
8.9.1Transcriptions
8.10Mme Hélène Cornellier
8.10.1Transcriptions
8.11Comité logement Ville-Marie
8.11.1Transcriptions
8.12Familles Centre-Ville
8.12.1Document déposé
8.12.2Transcriptions
8.13Vrai changement pour Montréal
8.13.1Transcriptions
8.14Comité action jeunesse de la Table Interaction du quartier Peter-McGill
8.14.1Transcriptions
8.15Mme Georgette Blanchard
8.16Direction Chrétienne - Centre Innovation
8.17Mme Glenna Fowle
8.18M. Joey Tozzi
8.19M. Craig Steinberg
8.20Mme Cynthia Jenei
8.21M. Farid Kettani
8.22Mme Elisabeth et Maximilian Hoyos
8.23M. Ara Merzikian
8.24Mme Lisa Poh
8.25M. Brian Barratt
8.26M. Fred Genesee
8.27Mme Naomi Holobow
8.28M. Senou Kadari
8.29Résidents de l'avenue Seymour
8.30Mme Nancy Robinson
8.30.1Document déposé
8.30.2Bird-friendly development guidelines of the city of Toronto
8.30.3Transcriptions
8.31Peter McGill resident
8.32M. Donigan Cumming
8.33Mme Martha Langford
8.34M. Robert Hajaly
8.34.1Transcriptions
8.35Table de concertation du Quartier des Grands Jardins
8.36Mme Phyllis Lambert
8.36.1Transcriptions
8.37M. Jean-Yves Bourdages
8.37.1Transcriptions
8.38Destination Centre-Ville
8.39M. Thomas Boushel
8.39.1Transcriptions
8.40M. Art Campbell
8.40.1Transcriptions
8.41Mme Ioanna Avanitis
8.42Héritage Montréal